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Déliberation - liste delibs 29 01 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 29 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
JANVIER
2026
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le 22
janvier
2026
et
que
le nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
29
janvier
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la salle
de
convivialité
sous
la présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas.
ABSENTS
EXCUSES :
Mme
NAVARRETE
Véronique,
Ms
BRETON
Cédric,
GOUX
Loïc.
Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D01-2026
DEPART
DU
LOCATAIRE
AU
19
RUE
DE
L'EGLISE
- APPARTEMENT
N°2
: RATIFICATION
DE
LA
RESTITUTION
DE
LA
CAUTION
VOIX
: 08
POUR
: 08
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
D02-2026
NOUVEAU
LOCATAIRE
AU
19
RUE
DE
L'EGLISE
— APPARTEMENT
N°2
VOIX :
08
POUR
: 08
CONTRE :
0
ABSTENTION
: O0
D03-2026
REMBOURSEMENT
DE
CHARGES
HIVER
2025
AUX
LOCATAIRES
19
RUE
DE
L'EGLISE
SUITE
AUX
PANNES
REPETEES
DE
LA
PAC
VOIX
: 08
POUR
: 08
CONTRE : 0
ABSTENTION
: O
D04-2026
ANNULATION
DE
LA
DELIBERATION
N°D32-2025
VOIX
: 08
POUR
: 08
CONTRE :
0
ABSTENTION
: O
D05-2026
REVALORISATION
DU
TAUX
MAXIMAL
DES
INDEMNITES
DE
FONCTION
DES
ELUS
VOIX
: 08
POUR
: 08
CONTRE :
O0
ABSTENTION
: O
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance