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Déliberation - Liste des deliberations du 20.09.2022
Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Thuit de l'Oison.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20.09.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DU THUIT DE L’OISON EN DATE DU 20 SEPTEMBRE 2022
L’An Deux Mille Vingt-deux, et le vingt septembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni dans la salle du conseil, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gilbert DOUBET, Maire de la commune de Le Thuit de l’Oison.
ETAIENT PRESENTS :
GALLET Noëmie
AUBIN Béatrice GINER Sophie NEVEU Magalie
BARRIERE Jean
ODIENNE André
BRIENS Denis HAILLIEZ Céline OGER-GALLEMAND Maryline
BROUT Cédric KAMBRUN Nicolas PETIN Claude
BUISSON Annick LEBAILLY Eric RIOULT Mélanie
DOUBET Gilbert LEMARCHAND Thierry RIVIERE Délia
CORNILLOT Olivier SAEGAERT Elise
DEVAUX Anne LETOUQ Marie-Claude VAN DUFFEL Christine
FRANCOIS Annick MAINIE Ludovic
Maire Conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : GROSSIN Anne
LESUEUR François Procuration à DOUBET Gilbert
MONNIER Fabrice Procuration à AUBIN Béatrice
ABSENTS : ARGENTIN Patrick
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Anne DEVAUX a été élue secrétaire de séance
DATE DE CONVOCATION : 12/09/2022 DATE D’AFFICHAGE : 12/09/2022
NOMBRE DE CONSEILLERS : en exercice : 29 présents : 25 votants : 27
Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé. 2
2022-050 - Demande de subvention auprès de la Région Normandie
pour la manifestation « Thuit Respire »
Approuvée à l’unanimité
2022-052 – Demande de subvention au titre des amendes de police – aménagement de sécurité rue du Fief au Danois et rue de l’Oison
Approuvée à l’unanimité
2022-053 - Vente du car communal
Approuvé à l’unanimité
2022-054 - Photovoltaïque sur le futur Pôle Santé de Le Thuit de l’Oison – Conventions de mise à disposition de toiture et de désignation de maître d’ouvrage
Approuvée à l’unanimité
2022-055 - Décision Modificative n°2
Approuvée à l’unanimité
2022-056 - Admission en non-valeur sur le budget Commune
Approuvée à l’unanimité
2022-057 - Annulation de la régie de locations des salles des fêtes
Approuvée à l’unanimité
2022-058 – Facturation de la casse lors des locations des salles des fêtes du thuit- Anger et du Thuit-Simer
Approuvée à l’unanimité
2022-059 – Réduction de la durée hebdomadaire de travail d’un poste d’agent au patrimoine
Approuvée à l’unanimité
Séance levée à 19h38