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Déliberation - Liste delib 10.10.2024
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Thuit de l'Oison.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 10.10.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DU
THUIT DE L’OISON EN DATE DU 10 OCTOBRE 2024
L’An Deux Mille Vingt-quatre, et le dix octobre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni dans la salle du conseil, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gilbert DOUBET, Maire de la commune de Le Thuit de l’Oison.
ETAIENT PRESENTS :
GALLET Noëmie
AUBIN Béatrice GINER Sophie ODIENNE André BARRIERE Jean OGER-GALLEMAND Maryline BRIENS Denis HAILLIEZ Céline
KAMBRUN Nicolas RIOULT Mélanie
BUISSON Annick LEBAILLY Eric
DOUBET Gilbert LEMARCHAND Thierry SAEGAERT Elise CORNILLOT Olivier LETOUQ Marie-Claude VAN DUFFEL Christine DEVAUX Anne MAINIE Ludovic
FRANCOIS Annick MONNIER Fabrice
Maire Conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : GROSSIN Anne
ARGENTIN Patrick Procuration à DEVAUX Anne LESUEUR François Procuration à DOUBET Gilbert PETIN Claude Procuration à LEMARCHAND Thierry RIVIERE Délia Procuration à AUBIN Béatrice
ABSENTS : BROUT Cédric, NEVEU Magalie
SECRETAIRE DE SEANCE : Anne DEVAUX a été élue secrétaire de séance
DATE DE CONVOCATION : 02/10/2024 DATE D’AFFICHAGE : 02/10/2024
NOMBRE DE CONSEILLERS : en exercice : 29 présents : 22 votants : 26
Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé.
Numéro de délibération Objet Approuvé/Refusé 2024-044 Demande de subvention au titre
de la DETR 2024 pour la mise à
niveau de la défense incendie
Approuvé à l’unanimité
2024-045 Demande de subvention au titre
de la DETR 2024 pour la mise à
niveau de la défense incendie
Approuvé à l’unanimité
2024-046 Financement pour la pose de 40
panneaux Scénarisation des
chemins de randonnée
Approuvé à l’unanimité
2024-047 Convention de délégation de
maîtrise d’ouvrage relative aux
travaux d’aménagement du
carrefour RD85/RD629
Approuvé à l’unanimité 2
2024-048 Convention pour le portail en
ligne du réseau des
Médiathèques du Roumois
Approuvé à l’unanimité
2024-049 Convention d’occupation de
locaux communaux pour
l’accueil de loisirs
Approuvé à l’unanimité
2024-050 Admission en non valeur sur le
budget Commune
Approuvé à l’unanimité
2024-051 Fixation des tarifs de location
des salles des fêtes au 1er
septembre 2024
Approuvé à l’unanimité
2024-052 Décision Modificative n°4 –
Budget Communal
Approuvé à l’unanimité
Séance levée à 18h45