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Déliberation - Liste deliberations 01.02.2024
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Thuit de l'Oison.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 01.02.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DU THUIT DE L’OISON EN DATE DU 1er FÉVRIER 2024
L’An Deux Mille Vingt-quatre, et le premier février à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni dans la salle du conseil, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gilbert DOUBET, Maire de la commune de Le Thuit de l’Oison.
ETAIENT PRESENTS :
GALLET Noëmie NEVEU Magalie
AUBIN Béatrice ODIENNE André
BARRIERE Jean OGER-GALLEMAND Maryline
BRIENS Denis KAMBRUN Nicolas PETIN Claude
BUISSON Annick LEMARCHAND Thierry
DOUBET Gilbert LESUEUR François
CORNILLOT Olivier LETOUQ Marie-Claude
DEVAUX Anne MAINIE Ludovic
FRANCOIS Annick VAN DUFFEL Christine
Maire Conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES :
ARGENTIN Patrick Procuration à DEVAUX Anne
BROUT Cédric Procuration à PETIN Claude
GROSSIN Anne Procuration à LEMARCHAND Thierry
HAILLIEZ Céline Procuration à OGER-GALLEMAND Maryline
RIOULT Mélanie Procuration à BRIENS Denis
SAEGAERT Elise Procuration à DOUBET Gilbert
ABSENTS : GINER Sophie, LEBAILLY Eric, MONNIER Fabrice, RIVIERE Délia
SECRETAIRE DE SEANCE : Anne DEVAUX a été élue secrétaire de séance
DATE DE CONVOCATION : 24/01/2024 DATE D’AFFICHAGE : 24/01/2024
NOMBRE DE CONSEILLERS : en exercice : 29 présents : 19 votants : 25
Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé.
Numéro de délibération Objet Approuvé/Refusé
2024-001 Instauration de la prime pouvoir
d’achat
Approuvé à l’unanimité
2024-002 Création d’un poste de
rédacteur principal 1ère classe au
01/01/2024
Approuvé à l’unanimité 2
2024-003 Suppression d’un poste de
rédacteur principal 2e classe au
01/01/2024
Approuvé à l’unanimité
2024-004 Tableau des effectifs 2024 Approuvé à l’unanimité
2024-005 Rémunération des agents
recenseurs
Approuvé à l’unanimité
2024-006 Indemnités du Maire et des
Adjoints
Approuvé à l’unanimité
2024-007 Financement pour la
restauration des statues de
l’Eglise Saint Ouen de Thuit-
Signol
Approuvé à l’unanimité
2024-008 Financement pour
l’agrandissement du restaurant
scolaire
Approuvé à l’unanimité
2024-009 Vente d’un caisson Approuvé à l’unanimité
2024-010 Vente d’un véhicule Renault Zoé Approuvé à l’unanimité
2024-011 Programmation du SIEGE 27
pour la rue de la Mare d’Aulne
Approuvé à l’unanimité
2024-012 Programmation du SIEGE 27
pour l’impasse des Forrières
Poulain
Approuvé à l’unanimité
2024-013 Adoption du rapport de la CLECT
du 04/12/2023
Approuvé à l’unanimité
Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
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