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Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Thuit de l'Oison.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 26.01.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DU THUIT DE L’OISON EN DATE DU 26 JANVIER 2023
L’An Deux Mille Vingt-trois, et le vingt-six janvier à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni dans la salle du conseil, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gilbert DOUBET, Maire de la commune de Le Thuit de l’Oison.
ETAIENT PRESENTS :
FRANCOIS Annick
AUBIN Béatrice
NEVEU Magalie
BARRIERE Jean GINER Sophie ODIENNE André
BRIENS Denis HAILLIEZ Céline OGER-GALLEMAND Maryline
BROUT Cédric KAMBRUN Nicolas PETIN Claude
BUISSON Annick LEMARCHAND Thierry RIOULT Mélanie
DOUBET Gilbert RIVIERE Délia
CORNILLOT Olivier LETOUQ Marie-Claude SAEGAERT Elise
DEVAUX Anne MAINIE Ludovic VAN DUFFEL Christine
Maire Conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : GALLET Noëmie, MONNIER Fabrice
ARGENTIN Patrick Procuration à DEVAUX Anne
GROSSIN Anne Procuration à VAN DUFFEL Christine
LEBAILLY Eric Procuration à BRIENS Denis
LESUEUR François Procuration à DOUBET Gilbert
ABSENTS :
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Cédric BROUT a été élu secrétaire de séance
DATE DE CONVOCATION : 18/01/2023 DATE D’AFFICHAGE : 18/01/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS : en exercice : 29 présents : 23 votants : 24
Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé. 2
2023-001 – Demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) pour l’acquisition de matériel informatique pour l’école élémentaire Georges Charpak
Approuvée à l’unanimité
2023-002 – Demande de subvention pour la restauration de la statue du monument « Ecce Homo » et de la Croix de Thuit Anger
Approuvée à l’unanimité
2023-003 – Demande de subvention pour des aménagements de mise aux normes en matière d’accessibilité
Approuvée à l’unanimité
2023-004 – Réalisation d’audits énergétiques par le SIEGE 27 – Convention de participation financière
Approuvée à l’unanimité
2023-005 – Travaux SIEGE – Rue de Bosnormand
Approuvée à l’unanimité
2023-006 – Travaux SIEGE – Rue Normande
Approuvée à l’unanimité
2023-007 - Création de postes
Approuvée à l’unanimité
2023-008 - Suppression de postes
Approuvée à l’unanimité
2023-009 – Tableau des effectifs 2023
Approuvée à l’unanimité
2023-010 – Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial
Approuvée à l’unanimité
2023-011 – Achat et vente parcelles Monsieur et Madame BOIVIN
Approuvée à l’unanimité
Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
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