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Déliberation - Liste delib 30.10.2024
Document publié le Mercredi 30 octobre 2024 par la commune de Thuit de l'Oison.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 30.10.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DU
THUIT DE L’OISON EN DATE DU 30 OCTOBRE 2024
L’An Deux Mille Vingt-quatre, et le trente octobre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni dans la salle du conseil, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gilbert DOUBET, Maire de la commune de Le Thuit de l’Oison.
ETAIENT PRESENTS :
AUBIN Béatrice GINER Sophie ODIENNE André BARRIERE Jean GROSSIN Anne
BRIENS Denis HAILLIEZ Céline PETIN Claude KAMBRUN Nicolas RIOULT Mélanie
BUISSON Annick RIVIERE Délia DOUBET Gilbert LEMARCHAND Thierry SAEGAERT Elise CORNILLOT Olivier VAN DUFFEL Christine DEVAUX Anne LETOUQ Marie-Claude
FRANCOIS Annick MAINIE Ludovic
Maire Conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : MONNIER Fabrice
ARGENTIN Patrick Procuration à DEVAUX Anne BROUT Cédric Procuration à HAILLIEZ Céline LEBAILLY Eric Procuration à BRIENS Denis NEVEU Magalie Procuration à RIOULT Mélanie OGER-GALLEMAND Maryline Procuration à KAMBRUN Nicolas
ABSENTS : GALLET Noëmie, LESUEUR François
SECRETAIRE DE SEANCE : Anne DEVAUX a été élue secrétaire de séance
DATE DE CONVOCATION : 17/10/2024 DATE D’AFFICHAGE : 17/10/2024
NOMBRE DE CONSEILLERS : en exercice : 29 présents : 21 votants : 26
Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé.
Numéro de délibération Objet Approuvé/Refusé 2024-053 Détermination du nombre
d’Adjoints au Maire
Approuvé à 17 voix pour, 3 voix
contre et 6 abstentions
2024-054 Election d’un Adjoint au Maire Approuvé à 20 voix pour et 6 blancs
2024-055 Demande de subvention pour la
création d’équipements sportifs
sur la commune de Thuit-Anger
Approuvé à l’unanimité
2024-056 Demande de subvention pour la
création d’un équipement
multisports sur la commune de
Thuit-Signol
Approuvé à l’unanimité 2
2024-057 Demande de subvention pour la
création d’équipements sportifs
sur la commune de Thuit-Simer
Approuvé à l’unanimité
2024-058 Subvention exceptionnelle à
l’Association Préhandys
Approuvé à l’unanimité
2024-059 Décision Modificative n°5 –
Budget Communal
Approuvé à l’unanimité
Séance levée à 19h26