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Arrêté - D2023.21 Signatures
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Magny-le-Hongre.
Lien du pdf (Arrêté - D2023.21 Signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Industrie,
MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE
Envoyé en préfecture le 28/03/2023
Reçu en préfecture le 28/03/2023
Publié le S L GC
ID :077-217702687-20230320-D2023_21-BF
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice :@ ŸA\
Nombre de membres présents : @' «
Nombre de suffrages exprimés : O0 28
VOTES :
Pour ;® 2? F
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : À & MIE do 2%
Présenté par (1), pee H En Rey
ne &omsm lois
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
Ale d0 mes Jos
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
AFFRE Alexandre
BELLINI Alejandra
BOUDJEMAÏ Abdelkarim
CEREUIL Pascal
CHAAR Suzanne
CHOUKROUN Laurent
CURUTCHET Francois
DELON Barbara
EON Elisabeth
FLAMENT BJARSTAL Veronique
FLEURIEL Virginie
GUERIN Patrick
HENRYGisèle
HERIQUE Valerie
JACOB Francois
LAMAIRE Laurence
MASSON Alain
MENIGOZ Regis
NOEL Bernard / /
PEREZ-LOPEZ Valerie NN
je Page 141 Envoyé en préfecture le 28/03/2023
MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRA Regu en préfecture le FEES LG Publié le
V — ARRETE ET SIGNATURES ID : 077-217702687-20230320-D2023_21-BF
ARRETE ET SIGNATURES | A |
Î
POSE Pascale € ] < 2
RENUCCI FERNANDES Marina A s
RESTA Simonetta MT [NX — El n—
ROBERT Claude CLR
AT
ROMERO Frederic
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ROYER Mathieu _ _ TS
SCHILLINGER Patrick ————
L
SETHIAN Eddy CEE
STEPHAN Anne-Marie SG, hp L2 |
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A ,le
1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de (3) L'ajout des signataires est désormais facultatif,
Page 142