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Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 07h36 par la commune de Magny-le-Hongre.
Lien du pdf (Arrêté - D2026.52 Annexe signatures tampon)
Thèmes du document : Industrie, Démocratie, Institutions publiques,
MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONG
V —- ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 21/04/2026
Reçu en préfecture le 21/04/2026
Publié le S LOF
ID : 077-217702687-20260413-D2026_52-DE
ARRETE ET SIGNATURES A
r À
Nombre de membres en exercice : 0° 24
Nombre de membres présents : 0°
Nombre de suffrages exprimés p Q
VOTES :
Pour : # L
Contre : D
dnbae 7 a
Date de convocation : à} ARKOGUS 409%
Présenté par (1), Îe ge Ve _ÀS
ane Joig Ale fes
Délibéré par l’ sus ou en session 1 À 3 a sd BTE
A , le ne
Les membres re délibérahte de.
BOYER Emmanuelle
BRISSARD Alexandra
CEREUIL Pascal
CHAAR Suzanne
CHOUKROUN Laurent
DELON Barbara
DENOYELLE Pierrette
FLAMENT BJARSTAL Veronique
FLEURIEL Virginie
GERTRUDE Pascal
GIANNETTI Laurent
HENRY Gisèle
LAMAIRE Laurence
LAVAUD Sonia _| faveure]
MAGNANI Pierre-Louis A
MARECHAL Patrick ua c|
MASSON Alain
PAIRE Emmanuel
PEREZ-LOPEZ Valérie
Page 157 Envoyé en préfecture le 21/04/2026
V - ARRETE ET SIGNATURES
Reçu en préfecture le 21/04/2026
Publié le S L C
ARRETE ET SIGNATURES ID : 077-217702687-20260413-D2026_52-DE
PORTES Rémy
POSE Pascale
RAMUNDO Jérome
RENUCCI Marina
RESTA Simonetta
ROBERT Claude
ROYER Mathieu
SCHILLINGER Patrick
SCHNEIDER Jean-François
SETHIAN Eddy
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 158
A ,le
.. de la métropole de …, du Conseil syndical de …