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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Magny-le-Hongre.
Lien du pdf (Arrêté - D2023.62 DM3 signatures tampon 1)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Industrie,
Envoyé en préfecture le 16/10/2023
MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGREÏ Regu en préfecture le 16/10/2023 0
Publié le S L
ID : 077-217702687-20230925-D2023_62-DE
V - ARRETE ET SIGNATURES v
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : © à
Nombre de membres présents : 0 à 6
Nombre de suffrages exprimés : 0 gs
VOTES :
Pour 2 2
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : Ja |
Présenté par (1), qe le di ce
A ,le et e
2Sj 235
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
Ale 9s5)$/2?3
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
AFFRE Alexandre
BELLINI Alejandra
* 1 c
BOUDJEMAÏ Abdelkarim
CEREUIL Pascal Nr7
CHAAR Suzanne L Es
CHOUKROUN Laurent Has
CURUTCHET Francois
DELON Barbara PIE 8 ? \ MOVAHED|Mariem EL
FLAMENT BJARSTAL Veronique CR
FLEURIEL Virginie
GUERIN Patrick ÆO \ FC
HENRY Gisele LwC
HERIQUE Valerie
JACOB Francois LÉ
LAMAIRE Laurence
MASSON Alain en =
MENIGOZ Regis {
NOEL Bemard | Ve /
PEREZ-LOPEZ Valerie A 7
Page 50 MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE
V - ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 16/10/2023
Reçu en préfecture le 16/10/2023
Publié le S L C
ID : 077-217702687-20230925-D2023_62-DE
ARRETE ET SIGNATURES I A |
POSE Pascale LE
RENUCCI FERNANDES Marina |
Re
RESTA Simonetta
ROBERT Claude
ROMERO Frederic
ROYER Mathieu
SCHILLINGER Patrick
SETHIAN Eddy
STEPHAN Anne-Marie
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de … (3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 51
A ,le