Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - D2023.76 SIGNATURES tampon
Arrêté - D2023.61A DM2 SIGNATURES tampon
Arrêté - D2023.62 DM3 signatures tampon 1
Arrêté - D2026.52 Annexe signatures tampon
Arrêté - D2023.33 CA Signatures tampon
Arrêté - D2023.21 Signatures
Arrêté - D2024.20 Signatures CA tampon
Arrêté - D2023.34 DM1 SIGNATURES tampon
Arrêté - D2024.23 Maquette Signatures BP 2024 tampon
Déliberation - D2026.34 Signature convention espace stockage Ferm
Arrêté - D2024.48 Signatures tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Magny-le-Hongre.
Lien du pdf (Arrêté - D2024.48 Signatures tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Industrie,
Envoyé en préfecture le 09/07/2024 Reçu en préfecture le 09/07/2024 MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRA pipi ià SG ID : 077-217702687-20240701-D2024_48-DE V - ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A Nombre de membres en exercice : # 44 Nombre de membres présents : 0 25 Nombre de suffrages exprimés : 0 24 VOTES : Pour:0 DT Contre : 0 Abstentions : O Date de convocation : JS Si a àoPA Présenté par (1), adsme le aire Al jer \o:ler Xo91 Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session A, le Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3). AFFRE Alexandre 1 BELLINI Alejandra BOUDJEMAÏ Abdelkarim CEREUIL Pascal CHAAR Suzanne CHOUKROUN Laurent CURUTCHET Francois DELON Barbara DENOYELLE Pierrette FLAMENT BJARSTAL Veronique FLEURIEL Virginie GUERIN Patrick HENRI Gisèle JACOB Francois LAMAIRE Laurence MASSON Alain MENIGOZ Regis MOVAHEDI Mariem Lydie | y NOEL Bernard F V FN La PEREZ-LOPEZ Valerie / \\ UE VV æÆ Page 111 Envoyé en préfecture le 09/07/2024 Reçu en préfecture le 09/07/2024 MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE ( }7 Publié le S L ID :077-217702687-20240701-D2024_48-DE V - ARRETE ET SIGNATURES ARRETE ET SIGNATURES A £ POSE Pascale RENUCCI FERNANDES Marina F Wa ie à re RESTA Simonetta T ROBERT Claude | RE = F5 7 ROMERO Frederic ROYER Mathieu = Rs, SCHILLINGER Patrick 2 | SETHIAN Eddy I { STEPHAN Anne Marie Se = Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le (1) Indiquer « la présidente » ou « le président ». (2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de ..., du Conseil syndical de (3) L'ajout des signataires est désormais facultatif. Page 112