Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - D2023.76 SIGNATURES tampon
Arrêté - D2024.48 Signatures tampon
Arrêté - D2023.62 DM3 signatures tampon 1
unknown - D2024.64 DM2 Signatures tampon
Arrêté - D2026.52 Annexe signatures tampon
Arrêté - D2023.33 CA Signatures tampon
Arrêté - D2023.21 Signatures
Arrêté - D2024.20 Signatures CA tampon
Arrêté - D2023.34 DM1 SIGNATURES tampon
Déliberation - D2023.61A DM2 tampon
Arrêté - D2023.61A DM2 SIGNATURES tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Magny-le-Hongre.
Lien du pdf (Arrêté - D2023.61A DM2 SIGNATURES tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Industrie,
MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE|
Envoyé en préfecture le 19/10/2023
Reçu en préfecture le 19/10/2023
Publié le S LOT
ID :077-217702687-20230925-D2023_61A-DE
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 8° À A
Nombre de membres présents : 0 €
Nombre de suffrages exprimés : O £. à
VOTES :
Pour : 0 29
Contre : 0
Abstentions: O
Date de convocation : Aa | q Î î ss
Présenté par (1), me. le fi re
A, le . se
28j{ 23
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
ae 25j9/22 Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
AFFRE Alexandre
BELLINI Alejandra
BOUDJEMAÏ Abdelkarim
CEREUIL Pascal
CHAAR Suzanne
CHOUKROUN Laurent
CURUTCHET Francois
DELON Barbara
%
MOVAHED|Mariem
FLAMENT BJARSTAL Veronique
FLEURIEL Virginie
GUERIN Patrick
HENRY Gisele
HERIQUE Valerie
JACOB Francois
LAMAIRE Laurence
MASSON Alain
MENIGOZ Regis
NOËL Bernard
PEREZ-LOPEZ Valerie Envoyé en préfecture le 19/10/2023
MAGNY LE HONGRE - BUDGET PRINCIPAL DE MAGNY LE HONGRE] Reçu en préfecture le FUReS L Gr
Publié le
V — ARRETE ET SIGNATURES ID : 077-217702687-20280925/D2023 61A.DE
ARRETE ET SIGNATURES [ A |
POSE Pascale d L
ï 7 RENUCCI FERNANDES Marina ( Ps
RESTA Simonetta dr ] Le
ROBERT Claude LR
ROMERO Frederic —
ROYER Mathieu .,.,
SCHILLINGER Patrick
SETHIAN Eddy Rs L L
STEPHAN Anne-Marie
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A ,le
1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de … de la métropole de …, du Conseil syndical de … (3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.