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Arrêté - 2025 285 association bmd arrete municipal relatif a la 2me edition du vid rouge et noir
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
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Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
Domaine
d’intervention
: 6.1 - POLICE
MUNICIPALE
2025-285
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE,
AUTORISANT
L'ASSOCIATION
_ «BE
MUSICALLY
DEEPER
(BMD)»
SISE
CHEMIN
DE
BEAUVALLON,
BÂT.
J
PORTE
22,
97100
BASSE-TERRE,
REPRÉSENTÉE
PAR
MONSIEUR
BERVIN
ALEXANDRE,
EN
COLLABORATION
AVEC
« VODOO
STUDIO
»,
REPRÉSENTÉ
PAR
MONSIEUR
SERIN
GESSONNE,
À
ORGANISER
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MI-CARÊME,
LA
2ème
ÉDITION
DE
LA
MANIFESTATION
INTITULÉE
«
Bastè
Jouvé
Chaw
-
Vidé
Rouge
et
Noir
», AVEC
UN
DÉPART
DEVANT
LE
CONSEIL
RÉGIONALE
- AVENUE
PAUL LACAVÉ
ET
UNE
ARRIVÉE
SUR
L'ESPLANADE
DU
PORT
- RUE
DU
COURS
NOLIVOS,
LE
JEUDI
27
MARS
2025,
DE
05
HEURES
30 À
10
HEURES.
Le
Maire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH ;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants
;
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2 ;
VU
le code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et
des
Régions ;
VU
la
loi
n°
99-291
du15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la
loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales ;
CONSIDERANT
la
demande
formulée
en
date
du
14
Mars
2025,
par
laquelle
l'association
«
BE
MUSICALLY
DEEPER
(BMD)
»
sise
Chemin
de
Beauvallon,
bât.
J
porte
22,
97100
BASSE-
TERRE,
représentée
par
Monsieur
BERVIN
Alexandre,
en
collaboration
avec
«
VODOO
STUDIO
»,
représenté
par
Monsieur
SERIN
Gessonne,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d'organiser
dans
le
cadre
de
la
Mi-Carême,
la
2ème
édition
de
la
manifestation
intitulée
«
Bastè
Jouvé
Chaw
- Vidé
Rouge
et Noir
»,
avec
un
départ
devant
le Conseil
Régionale
— avenue
Paul
LACAVÉ
et
une
arrivée
sur
l'Esplanade
du
Port
- rue
du
cours
NOLIVOS
à
Basse-Terre,
le
Jeudi
27
Mars
2025,
de
05
heures
30
à
10
heures.
ARRÊTÉ
ARTICLE
1% :
autorise
l’association
«
BE
MUSICALLY
DEEPER
(BMD)
» en
collaboration
avec
« VODOO
STUDIO
»,
à
organiser
dans
le
cadre
de
la
Mi-Carême,
la
2ème
édition
de
la
manifestation
intitulée
«
Bastè
Jouvé
Chaw
Vidé
Rouge
et
Noir
»,
avec
un
départ
devant
le
Conseil
Régionale
—
avenue
Paul
LACAVÉ
et
une
arrivée
sur l'Esplanade
du
Port
- rue
du
cours
NOLIVOS
à
Basse-Terre,
le Jeudi
27
Mars
2025,
de
05
heures
30
à
10
heures,
comme
suit :
PARCOURS
DE
LA
PARADE
: Domaine
d’intervention
: 6.1 - POLICE
MUNICIPALE
2025-285
Départ
:
Devant
le
Conseil
Régional
—
Avenue
Paul
LACAVÉ
-
Rue
LARDENOY
-—
Rond-point
Champ
d'ARBAUD
- Rue
Ali
TUR
- Rue
Vincent
CAMPENON
-—
Rue
GALISBÉE
—
Rue
SAINT-
FRANÇOIS
- Rue
du
Docteur
CABRE
-— Rue
du
Docteur
Joseph
PITAT
- Rue
DUMANOIR
-
Arrivée
: Esplanade
du
Port
—
Rue
du
Cours
NOLIVOS
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
:
>
L'association
«
BE
MUSICALLY
DEEPER
(BMD)
»
en
collaboration
avec
« VODOO
STUDIO
»
devront
mettre
en
place
des
signaleurs
durant
tout
le
déroulement
de
la
manifestation
>
Deux
véhicules
clairement
identifiés
et
identifiables
accompagneront
l'association
« BE
MUSICALLY
DEEPER
(BMD)
»
en
collaboration
avec
« VODOO
STUDIO
» en
tête
et
fin
de
convoi,
pour
ces
2
véhicules
les
documents
suivants
devront
être
fournir
au
plus
tard
le
Mercredi
26
Mars
2025
à
10
heures
:
- COPIE
DE
LA
CARTE
GRISE
- CONTRÔLE
TECHNIQUE
À
JOUR
- PERMIS
DE
CONDUIRE
DES
CONDUCTEURS
>
L'association
«
BE
MUSICALLY
DEEPER
(BMD)
»
en
collaboration
avec
«
VODOO
STUDIO
»
devront
mettre
en
place
un
dispositif
prévisionnel
de
secours,
en
outre
l'association
«
BE
MUSICALLY
DEEPER
(BMD)
»
en
collaboration
avec
« VODOO
STUDIO
»
prendront
toutes
les
mesures
nécessaires
afin
de
porter
les
premiers
secours
en
cas
d'incident
et
accident.
>
La
circulation
sera
interrompue
par
les
signaleurs
de
l'association
«
BE
MUSICALLY
DÉEPER
(BMD)
»
en
collaboration
avec
« VODOO
STUDIO
»
lors
du
passage
des
participants.
ARTICLE
2
:
L'association
«
BE
MUSICALLY
DEEPER
(BMD)»
en
collaboration
avec
« VODOO
STUDIO
», devront
assurer
un
encadrement
suffisant
pour
la
protection
des
personnes,
notamment
au
niveau
des
carrefours
empruntés,
pendant
le
déroulement
de
toute
la
manifestation.
ARTICLE
3
:
L'association
«
BE
MUSICALLY
DEEPER
(BMD)
»
en
collaboration
avec
« VODOO
STUDIO
»
devront
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l'ordre
et
la tranquillité
publique.
ARTICLE
4
:
L'association
«
BE
MUSICALLY
DEEPER
(BMD)
»
en
collaboration
avec
« VODOO
STUDIO
» devront
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et zones
autorisées
au
public,
etc....). Domaine
d’intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2025-285
ARTICLE
5
: La
vente
et
l'utilisation
de
boissons
alcoolisées
seront
strictement
interdites
sur
le
lieu
et
ses
abords
et
ceci
durant
toute
la
manifestation.
ARTICLE
6
:
La
vente
de
toutes
boissons
en
bouteilles
de
verre
est
strictement
interdite.
ARTICLE
7
: Conformément
à
l’article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le présent
arrêté
peut
faire
l’objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à compter
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
8:
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
9:
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
10
: Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Secrétaire
Général
à
l'organisation,
au
Projet
d'Administration
Communale
et
à
l'Agenda
2030
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE
; et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
11:
Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-CLAUDE.
BASSE-TERRE,
le
25
MARS
2075
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de
sa
notification,
le
75
MAS
2%
de
sa
publication
et/ou
son
affichage,
le
15
MR
275
Fait
à
Basse-Terre,
le
15
MAS
25
P/Le
Maire
André
ATALLAH
P/Le
Maire
André
ATALLAH
anseiller
Municipal
Conseiller
Municipal Ville de Basse-Terre B A STÉ J OUV É CHAW
5 PLAN SECURITE
CU 27/03/2025 05H00-10H00
Agents sécurité £
Musiciens £
Acteurs £
Cordons sécurité
Voiture sécurité
Voiture sécurité