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Déliberation - listedesdeliberation 2338
Déliberation - listedesdeliberation 3307
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lanvéoc.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
19
12
2024
19
H
00
Ordre
du
jour :
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Jacques
HILLION
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
26
novembre
2024
Adoptée
à l’unanimité
Ressources
humaines
1.
Délibération
créant
des
emplois
non
permanents
compte
tenu
d'un
accroissement
temporaire
et saisonnier
d'activité
Adoptée
à l'unanimité
Délibération
relative
à
l'adhésion
à
la convention
de
participation
«
Prévoyance
»
proposée
par
le Centre
de
gestion
du
Finistère
Adoptée
à l'unanimité
Modification
de
l’organisation
du
temps
de
travail
- Service
administratif
Adoptée
à l’unanimité
Techniques
4.
Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
2023
Adoptée
à
l'unanimité
5.
Mise
à jour
de
la
longueur
de
la voirie
communale
Adoptée
à
l'unanimité
Finances
6.
Vote
des
tarifs
communaux
2024
Adoptée
à l'unanimité
7.
Vote
des
tarifs
de
la zone
de
mouillage
et d'équipements
légers
pour
les
bateaux
de
plaisance
au
lieu-dit
«
la
Cale
» Adoptée
à l'unanimité
8.
Autorisation
donnée
au
Maire
d'engager
et
de
mandater
les
dépenses
d'investissement
Adoptée
à
l'unanimité
9.
Versement
de
libéralités
- Bons
de
cadeaux
de
Noël
Adoptée
à l’unanimité
Motion
de
soutien
de
l'AMF
relative
au
renforcement
de
la
législation
visant
à
protéger
les
élus
municipaux
—
Adoptée
à
la
majorité
(3
abstentions)
DECISIONS
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
Informations Questions
diverses
Liste
publiée
le 23
12
2024
sur
le site
internet
de
la commune
Liste
affichée
le
23
12
2024
en
mairie