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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 323 392
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024
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Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
BUREAU COMMUNAUTAIRE HAUT-JURA SAINT-CLAUDE
N° 9 : 2024 - 09 - 11
PRESENTS : Isabelle Heurtier, Philippe Passot, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Loïc Gelper et Laurent Plaut
EXCUSES : Jean-François Demarchi, Claude Mercier, Lilian Cottet-Émard, Christian Rochet
ABSENTS :
POUVOIRS :
Lilian Cottet-Émard donne pouvoir à Jean Louis Millet, Christian Rochet donne pouvoir à Isabelle Heurtier, Jean-Francois Demarchi donne pouvoir à Philippe Passot, Claude Mercier donner pouvoir à Anne Christine Donze
Soit 9 présents et 4 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 11 septembre 2024, datée du 4 septembre 2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à l’unanimité, secrétaire de séance.
HJSC_B_2024_09_01 FINANCES
FC SAINT-CLAUDE SECTION RUGBY (FCSC) :
AIDE AU FONCTIONNEMENT –
REVALORISATION DE L’AIDE AVNNUELLE
OCTROYÉE
UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_09_02 ÉCONOMIE AIDES AUX TERRITOIRES : VALIDATION DU RÉGLEMENT D’INTERVENTION
10 pour,
3 contre : J-L
Millet, pouvoir de
L. Cottet-Émard,
Loic Gelper,
0 abstention
HJSC_B_2024_09_03 ÉCONOMIE
AIDES AUX TERRITOIRES : INSTRUCTON DE
LA DEMANDE DE CHASSAL-MOLINGES
(CRÈCHE)
10 pour,
3 contre : J-L
Millet, pouvoir de
L. Cottet-Émard,
et L. Gelper,
0 abstention
HJSC_B_2024_09_04 ÉCONOMIE
AIDES AUX TERRITOIRES : INSTRUCTION DE
LA DEMANDE DE COTEAUX-DU-LIZON
(RÉHABILITATION DE LA FRICHE BOURBON)
9 pour,
0 contre,
3 abstentions :
J-L Millet, pouvoir
L. Cottet-Émard
et L. Gelper.
HJSC_B_2024_09_05 ÉCONOMIE
AIDES AUX TERRITOIRES : INSTRUCTION DE
LA DEMANDE DES MOUSSIÈRES
(RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE D’UN
APPARTEMENT COMMUNAL)
10 pour,
0 contre,
3 abstentions :
J-L Millet, pouvoir
L. Cottet-Émard
et L. Gelper.
HJSC_B_2024_09_06 ÉCONOMIE
AIDES AUX TERRITOIRES : INSTRUCTION DE
LA DEMANDE DE SAINT-CLAUDE (ÉCLAIRAGE
LED D’UN TERRAIN TENNIS COUVERT)
UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_09_07 ÉCONOMIE AIDES AUX TERRITOIRES : REPORT DES CRÉDITS NON CONSOMMÉS UNANIMITÉ 2
HJSC_B_2024_09_08 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
URBANISME : POUVOIR DE POLICE DE
PUBLICITÉ – AVENANT A LA CONVENTION DE
MUTUALISATION DU SERVICE URBANISME
UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_09_09 PATRIMOINE
FRICHE CHACOM - DÉMOLITION ET
RENATURATION :
COORDINATION SECURITÉ PROTECTION
SANTÉ - CHOIX DU PRESTATAIRE
UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_09_10 PATRIMOINE
RESTRUCTURATION DU CENTRE NAUTIQUE
DU MARTINET : DÉLÉGATION DE SERVICE
PUBLIC – MANDATEMENT DU CABINET
D’AVOCATS PHILIPPE PETIT ET ASSOCIÉS
UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_09_11 PATRIMOINE
CROIX ROUGE FRANCAISE : AVENANT 4 DE
PROROGATION DU BAIL – LOCATION RUE DU
LACUZON SAINT-CLAUDE
UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_09_12 PATRIMOINE CHASSAL - ZA CHAMP FRÉVAN : VENTE A LA SOCIETE FÉLIX BARONI SA UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_09_13 TOURISME AVENTURE-JEUX : CREATION D’UN 3EME JEU DANS LES HAUTES-COMBES
10 pour,
0 contre,
3 abstentions :
J-L Millet, pouvoir
L. Cottet-Émard
et L. Gelper.
HJSC_B_2024_09_14 TOURISME OFFICE DE TOURISME : DEMANDE DE REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_09_15 TOURISME
ASSOCIATION LES GODILLOTS DU
PLATEAU : CONVENTION D’ENTRETIEN DES
ITINÉRAIRES DE PROMENADES ET DE
RANDONNÉE – AVENANT N°5
UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_09_16 MEDIATHÈQUE MÉDIATHEQUE : DEMANDE DE SUBVENTION – DISPOSITIF « DES LIVRES A SOI » UNANIMITÉ
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MÉDIATHEQUE : AGENCE LIVRE ET
LECTURE – AIDE AU CATALOGAGE DES
FONDS ANCIENS
UNANIMITÉ