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Document publié le Mercredi 13 novembre 2024
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
BUREAU COMMUNAUTAIRE HAUT-JURA SAINT-CLAUDE
N° 10 : 2024 - 11 - 13
PRESENTS :
Isabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Claude Mercier, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Loïc Gelper et Laurent Plaut
EXCUSES : Lilian Cottet-Émard et Christian Rochet
ABSENTS :
POUVOIRS :
Lilian Cottet-Émard donne pouvoir à Jean Louis Millet et Christian Rochet donne pouvoir à Claude Mercier
Soit 11 présents et 2 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 13 novembre 2024, datée du 7 septembre 2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Claude MERCIER est élu à l’unanimité, secrétaire de séance.
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