Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 323 367
Document publié le Mercredi 20 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 323 367)
Thèmes du document : Tourisme, Consommateurs, Investissement et développement économique,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
BUREAU COMMUNAUTAIRE HAUT-JURA SAINT-CLAUDE
N° 4 : 2024 - 03 - 20
PRESENTS : Isabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-Louis Millet, Jean-François Demarchi, Claude Mercier, Frédéric Herzog, Loïc Gelper et Laurent Plaut
EXCUSES : Lilian Cottet-Emard, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Roland Frézier, Christian Rochet.
ABSENTS :
POUVOIRS :
Lilian Cottet-Emard donne pouvoir à Loïc Gelper, Alain Blondet donne pouvoir à Philippe Passot, Anne-Christine Donze donne pouvoir à Jean-François Demarchi, Roland Frezier donne pouvoir à Frédéric Herzog, Christian Rochet donne pouvoir à Claude Mercier.
Soit 8 présents et 5 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 20 mars 2024, datée du 14 mars 2024 a été adressée aux membres du Bureau.
Monsieur Claude Mercier se propose pour assurer les fonctions de secrétaire de séance, il est élu à l’unanimité.
HJSC_B_2024_03_01 PERSONNEL CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2025-2028 UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_02 PERSONNEL PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_03 FINANCES
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA DITIC
DU SIDEC AU BÉNÉFICES DES COLLECTIVITÉS
MEMBRES/ADHESION
UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_04 FINANCES
MARCHÉ DES ASSURANCES : ATTRIBUTION DES
LOTS – DELIBERATION ENTRAINANT
MODIFICATION DE LA DELIBERATION
HJSCB20231201 DU 13/12/23
UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_05 FINANCES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU TERRITOIRES UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_06 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE LA PESSE – PLU : PROJET DE MODIFICATION N°1 – ARRÉTÉ DE PRESCRIPTION UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_07 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE MODIFICATION DE LA CONVENTION IUL – ÉTUDE COMPLÉMENTAIRE UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_08 PATRIMOINE GORGES DE L’ABIME : TRAVAUX D’AMENAGEMENT & SÉCURISATION – ATTRIBUTION DU MARCHÉ UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_09 PATRIMOINE ASF : TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT – ATTRIBUTION DU MARCHÉ UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_10 PATRIMOINE LAVANS-LÈS-SAINT-CLAUDE (PRATZ) – ZA DU CURTILLET : VENTE A M. ALI YAZAR UNANIMITÉ 2
HJSC_B_2024_03_11 PATRIMOINE
LAVANS-LÈS-SAINT-CLAUDE (PRATZ) – ZA DU
CURTILLET : SARL JEAN-PIERRE LEPINE – BAIL
COMMERCIAL
UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_12 TOURISME OFFICE DE TOURISME : CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2024 – VISITES GUIDÉS ET EXCURSIONS UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_13 TOURISME OFFFICE DE TOURISME : LIGNES DES HIRONDELLES – FLYER 2024 – CONVENTION DE REFACTURATION UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_14 TOURISME
OFFFICE DE TOURISME : LIGNES DES HIRONDELLES –
SAISNON 2024 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
LES RESTAURATEURS
UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_15 TOURISME
OFFFICE DE TOURISME : LIGNES DES HIRONDELLES –
SAISNON 2024 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
LA SNCF
UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_16 TOURISME ÉVÈNEMENTS MAD JACQUES 2025 UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_17 TOURISME OFFICE DE TOURISME : VISITES GUIDÉES - CONVENTION DE PARTENARIAT – CENTRE CÉVÉO UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_18 TOURISME ASF : DON DE POUPÉES EN BOIS – COLLECTION JACQUELINE ET GERARD ROUGEMONT UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_19 CULTURE CONSERVATOIRE : CONVENTION DE PARTENARIAT – CRÈCHE DE LAMOURA UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_03_20 CULTURE
MUSÉE DE L’ABBAYE : EXPOSITION L’ORIENT DES
VOYAGEUSES 1895-1944 DU MOYEN ATLAS À
L’INDOCHINE (DE MARIE DE NIVOULIÈS À ALIX AYMÉ)
10 pour,
3 contre,
0 abstention).