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unknown - Métropole - Metz - C141215 P2
Document publié le Mardi 8 décembre 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C141215 P2)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
1.03 87 20 10 00 | F 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Metz TV COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION r
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 80
de Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 2 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 8 Absent(s) excusé(s) : 15
Absent(s) : 15
Date de convocation : 8 décembre 2015 Vote(s) pour: 88 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : ©
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 14 décembre 2015,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2015-12-14-CC-2 :
Désignation de Monsieur Dominique STREBLY, Conseiller communautaire suppléant de la Commune d'Ars-Laquenexy, au sein d'une Commission d'étude thématique.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'installation de Monsieur Dominique STREBLY en qualité de Conseiller communautaire suppléant de la Commune d'Ars-Laquenexy au Conseil de Communauté de Metz Métropole, CONSIDERANT qu'un Conseiller communautaire suppléant peut être membre d'une Commission d'étude thématique,
DECIDE de désigner Monsieur Dominique STREBLY en qualité de membre de la Commission d'étude thématique Mobilité et déplacements.
Pour extrait conforme
Metz, le 15 décembre 2015
Pour le Président et par délégation
LeDirecteur Général de Seryices _ A METZ MÊTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Metz Metro PO e HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 27 T. 03 87 20 10 00 |F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetrapole.fr
BORDEREAU D'ENVOI
Destinataire
Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale et du conseil aux élus —
PREFECTURE DE LA MOSELLE —
9 place de la Préfecture — BP 71014 -
57034 METZ CEDEX 1 -
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Conseil de Communauté. Contrôle de légalité Lundi 14 décembre 2015.
Point 1 — Installation d'un nouveau Conseiller
communautaire suppléant de la Commune d'Ars-
Laquenexy. 1 Point 2 — Désignation de M. D. STREBLY au sein d'une
Commission d'étude thématique. 1
Point 3 — Finances :
- Décision Modificative 3/2018 : Autorisations de
Programme : abondement, prolongation des
durées de vie et ajustement des échéanciers de
crédits de paiements. 1
- Annexe 1 : Budget Principal.
- Annexe 2 : Budget Annexe "Transports
Publics”. RE
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NL
. 1
- Décision Modificative 3/2015. 1 Lu - Annexe : Budget Principal. 1 En - Annexe : Budget Annexe "Déchetteries”. 1 TT? - Annexe : Budget Annexe "Archéologie r Préventive”. 1 à - Annexe : Budget Annexe "Transports
Publics”. 1 . Lee 4, - Annexe : Budget Annexe "Zones en régie”. 1 … - Subventions et opérations comptables entre le | budget principal et les budgets annexes —
année 2015. 1
Point 4 — Ouverture de crédits d'investissement par
anticipation sur le vote du BP 2016. 1 Point 5 — Intégration du volet "qualité de l'air” dans le
PCET de Metz Métropole. 1
- Annexe : PCAEËET - Document de synthèse. 1
Nombre total des actes transmis :
7 délibérations dont 3 accompagnées d'annexes.