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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Tarification ecole de musique Adoption des tarifs pour la rentree scolaire 2024 2025 CC 6 06 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Tarification ecole de musique Adoption des tarifs pour la rentree scolaire 2024 2025 CC 6 06 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
| Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
>. _ |
| Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 6 Juin 2024,
L'an deux mille vingt-quatre, le six du mois de juin à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 31 mai
2024 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle polyvalente de Neuvy sur Loire, sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER — Mme Pauline
PABIOT - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER -
M. Philippe BOURGEOIS - Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. François DENIZOT -
M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET — M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT -
Mme Béatrice BOULOGNE - - M. Alain DEDISSE - Mme Stéphanie OUVRY — M. Patrick PONSONNAILLE -
Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M. Michel BARRIERE -
Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Bernard GILOT -
Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE — M. Bertrand FLANDIN — Mme Françoise CROTTET-FIGEAT —
M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège COQUILLAT — M. Robert
CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés: M. André BUISSON - Mme Corinne COLONEL - Mme Mauricette JOSEPH —
M. Thierry BEAUVAIS - M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir: Mme Danielle ROY à Mme Marie-France LURIER
Mme Martine LEROY à Mme Béatrice BOULOGNE
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Patrick RAPEAU à M. Yves RAVET
M. Michel RENAUD à Mme Stéphanie OUVRY
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUIJLILAT
Mme Annie MILLIARD à M. Patrick PONSONNAILLE
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Philippe BOURGEOIS ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2024/06-06/02
(Tarification Ecole de musique — Adoption des tarifs pour la rentrée scolaire 2024/2025 EE
Conformément aux conditions d'inscription, il convient de revoir chaque année, les tarifs pour l’année
scolaire à venir.
Aussi, il vous est proposé d'adopter la grille tarifaire retenue en Conseil d'établissement du 30 avril 2024,
avec une augmentation de 2%. Cette grille tarifaire sera appliquée en septembre pour l’année scolaire
2024/2025.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et après en avoir délibéré :
- ADOPTE les tarifs joints en annexe applicables pour l’année scolaire 2024/2025.
| Nombre de conseillers : 55
Présents : 41
Votants: 49 MAJORITÉ Pour : 47
Abstention : O
Contre : 2 |
Pour extrait conforme M. Philippe BOURGEOHS, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président
Envoyé en préfecture le 13/06/2024
Reçu en préfecture le 13/06/2024
Publié le 14/06/2024 S L Gr
ID : 058-200067916-20240606-2024 06 06 02-DE