Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Tari
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°14 Tar
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Sign
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°13 Eco
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°15 Reg
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°5 Exer
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°10 CLI
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°15 Eco
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Appr
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°9 Offi
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°14 Ecole de musique Tarifs rentree scolaire 2025 2026 CC 15 05 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°14 Ecole de musique Tarifs rentree scolaire 2025 2026 CC 15 05 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Département de laNièvre |
Cœur Communauté de Communes |
de Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 15 mai 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze du mois de mai à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 9 mai
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des fêtes de Donzy, sous la Présidence de M. Sylvain
COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER - M. Yves RAVET
- Mme Danielle ROY - M. Michel VENEAU - M. Gilbert LIENHARD - M. Pascal KNOPP - M. Pascal FASSIER -
M. Philippe BOURGEOIS - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. André
BUISSON - M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Hicham BOUJLILAT - M. Frédéric CASSERA -
Mme Corinne COLONEL - Mme Annie MILLIARD — Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE -
Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - Mme Muriel BUISSON -
M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise
PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS - Mme Françoise CROTTET-
FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - Mme Nadège COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS
- Mme jocelyne VERNAUX - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés: M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Michel RENAUD — M. Jean-Claude
GILLONNIER - M. Benjamin MASI - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
Mme Martine LEROY à M. Yannis BONNET
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
Mme Béatrice BOULOGNE à Mme Corinne COLONEL
M. Jean-Jacques BERTIN à Mme Nathalie LIEBARD
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 54.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Alexandre BLANDIN ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/15-05/14
(Ecole de musique — Adoption des tarifs pour la rentrée scolaire 2025/2026
Conformément aux conditions d'inscription, il convient de revoir chaque année, les tarifs pour l’année
scolaire à venir.
Aussi, il vous est proposé d'adopter la grille tarifaire retenue en Conseil d'établissement du 17 avril 2024 et
en bureau communautaire du 6 Mai, avec une augmentation de 2%. Cette grille tarifaire sera appliquée à compter du 1° septembre pour l’année scolaire 2025/2026.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- ADOPTE les tarifs pour l’année scolaire 2025/2026 comme joints en annexe.
| Nombre de conseillers : 54 |
Présents : 42 UNANIMITE
Pouvoirs : 7
Votants : 49
Pour : 49 |
Abstention : O
Contre : 0 |
Pour extrait conforme M. Alexandre BLANDIN, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président
|
Envoyé en préfecture le 22/05/2025
Reçu en préfecture le 22/05/2025
Publié le 22/05/2025 S L Gr
ID : 058-200067916-20250515-2025 15 05 14-DE