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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°9 Office de Tourisme Bourgogne Coeur de Loire Approbation des nouveaux statuts CC 27 03 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°9 Office de Tourisme Bourgogne Coeur de Loire Approbation des nouveaux statuts CC 27 03 25)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Exploration spatiale,
Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 27 mars 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept du mois de mars à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 21 mars
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle du Belvédère — Palais de Loire à Cosne sur Loire, sous ja
Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - M. Yves RAVET - Mme Danielle ROY - M. Michel VENEAU - M. Pascal KNOPP - M. Philippe BOURGEOIS
- Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. André BUISSON - M. Alexandre
BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT - Mme Béatrice
BOULOGNE - M. Frédéric CASSERA - Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY - Mme Annie MILLIARD -
Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU -
Mme Muriel BUISSON - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT
- Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS -
Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - M. Robert CHOLLET -
Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés : M. Jean-Marc BAUCINO
Mernbres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Mme Nadège COQUILLAT remplacée par M. Petrus HAZELZET
Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Sylvain COINTAT M. Gilbert LIENHARD à Mme Martine LEROY
M. Pascal FASSIER à Mme Nathalie LIEBARD
M. François DENIZOT à M. Bertrand FLANDIN
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUIJLILAT
M. Jean-Claude GILLONNIER à M. Patrick BONDEUX
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Michel RENAUD à Mme Béatrice BOULOGNE
Mme Carole TABBAGH-GRUAU à M. Yannis BONNET
M. Benjamin MASI à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il à été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. André BUISSON ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/27-03/09
| Office de Tourisme Bourgogne Cœur de Loire — Approbation des nouveaux statuts |
Par délibération du 27 juin 2017, le Conseil Communautaire approuvait la création de l’EPIC et en validait les statuts.
Depuis, deux modifications ont été apportées aux statuts :
° En 2020, des précisions étaient apportées sur les missions et la composition du Comité de
Direction
e En 2023, pour une modification du nom de la structure.
Aujourd’hui, pour simplifier clarifier le mode de fonctionnement de son CODIR, l'EPIC propose de modifier les articles suivants :
o Article 3 - Organisation et désignation des membres
o Article 4 - Mode de fonctionnement
o Article 7 - Budget
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable de la commission Attractivité
Touristique et du Bureau Communautaire et après en avoir délibéré :
- APPROUVE les statuts de l'Office de tourisme Bourgogne Cœur de Loire joints à la présente
délibération
Nombre de conseillers : 55
| Présents : 44
Pouvoirs : 10
Votants : 54
Pour : 54
Abstention : O
Contre : 0 |
Pour extrait conforme M. André BUISSON, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 S L Gr
ID : 058-200067916-20250327-2025 27 03 09-DE