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Déliberation - liste des deliberations du 14 mai 2024
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 14 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Inégalités sociales,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
15
mai
2024
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
14
mai
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
quatorze
mai,
à vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
7
mai
2024,
s'est
réuni
à la
salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la
Mairie
- en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
CHENAUD
Fabrice,
Maire,
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
13
Mr
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
excusée,
a donné
pouvoir
à TRAMBOUZE
Marie-Claude
Mr
DESCAVE
Guillaume,
excusé,
a donné
pouvoir
à PRAS
Béranger
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
Mr
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
Mr
BRETON
Bernard,
excusé
Mme
PORTERAT
Chantal,
excusée
Mr
GALICHON
Alain,
présent
Mr
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
présente
Mr
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
Mme
GUILLIN
Karène,
présente
Mr
BRUET
Thibault,
présent
Mr
BOURNAS
Jean-Paul,
présent
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
SOLÉ
Frédérique,
excusée
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
|
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEE
PAR
VOTE
2024-026
Approbation
du
transfert
anticipé
de
la
compétence |
A
L'UNANIMITE
assainissement
collectif
à
Charlieu
Belmont
Communauté
et
des
résultats
du
budget
annexe
assainissement
communal
2024-027
|
Bâtiments
mairie/restaurant
scolaire/garderie
:
A
L'UNANIMITE
installation
d’un
système
de
télégestion
incluant
la
maintenance
2024-028
Révision
tarifs
service
périscolaire
Garderie
À
L’'UNANIMITE
2024-029
Approbation
règlement
intérieur
services
périscolaires |
A
L'UNANIMITE
2024/2025
2024-030
Approbation
convention
temps
périscolaire
entre
le
|
A
L'UNANIMITE
SDIS
et
la
commune
de
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
2024-6031
Groupement
départemental
de
lutte
contre
les
rats
A
L'UNANIMITE
musqués,
ragondins
et castors
- participation
annuelle
2024-032
Adoption
du
rapport
sur
le prix
et la qualité
du
ANIMITE
service
public
d'assainissement
collectif 2023
Le
secrétaire
de
séance
Béranger
PRAS