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Déliberation - Liste des deliberations du 9 juillet 2024
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 9 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
10 juillet
2024
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
9 juillet
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
neuf
juillet,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
2 juillet
2024,
s'est
réuni
à la
salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la
Mairie
- en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
CHENAUD
Fabrice,
Maire,
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
16
Mr
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
Mr
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
Mr
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
Mr
BRETON
Bernard,
présent
Mme
PORTERAT
Chantal,
excusée,
a donné
pouvoir
CALLSEN
Marie-Christine
Mr
GALICHON
Alain,
absent
Mr
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
présente
Mr
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
Mme
GUILLIN
Karène,
présente
Mr
BRUET
Thibault,
présent
Mr
BOURNAS
Jean-Paul,
présent
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
SOLÉ
Frédérique,
présente
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
DE
L’ACTE
ADOPTEE
PAR
2024-6041
Location
de
la
salle
des
fêtes
:demande
de
|
A
L'UNANIMITE
l'association
des
aînés
du
Pays
de
Charlieu
2024-0642
Journal
municipal
Le
Carillonneur
:révision
du
|
A
L'UNANIMITE
tarif
des
insertions
publicitaires
destinées
au
financement
des
éditions
2024-043
Budget
communal
I
régularisation
|
A
LA
MAJORITE
d’amortissements
- 16
voix
POUR
- 1
ABSTENTION
:Christophe
PEGON
2024-044
Budget
assainissement
: décision
modificative | A
L'UNANIMITE
n°1
2024-045
Tarification
cantine
rentrée
2024
À
LA
MAJORITE
+ 15
voix
POUR
+ 1
voix
CONTRE
:Christophe
PEGON
+ 1
ABSTENTION
:Thibault
BRUET
Le
secrétaire
de
séance
Marie-Christine
CALLSEN