Arrêté - ARRETES 1670 A 1691 LE 07 12 2023

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Arrêté - ARRETES 1670 A 1691 LE 07 12 2023 Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Carpentras. Lien du pdf (Arrêté - ARRETES 1670 A 1691 LE 07 12 2023)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DEûl)ciu:se

CARPENTRAS Capitale clu Cointal Venaissin

ARRETE

REGlEMENT ANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

PLACE DE LA MAROTTE ET RUE DUPLESSIS

DU JEUDI 7 DECEMBRE 2023 AU MARDI 31 DECEMBRE 2024

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1670

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRA8,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et L ::î3-i,

VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, V[J l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'àla suitede la mise en péril sur le bâtiment de la parcene CM 78, angle Place de la Marotte et Rue Duplessis, la VILLE DE CARPENTRAS procède à sa mise en sécurité, durant la période du 7 décembre 2023 au 3î décembre 2024. Il convient donc de réglementer le stationnement des véhicules sur ladite voie, afin d'y maintenir le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du jeudi7 décembre 2023 au mardi 3i décembre 2024, Place de la Marotte et Rue Duplessis, au droit des travaux :

- l'arrêt et le stationnement sont interdits des deux côtés de la voie ;

- une déviation facilitant le passage des piétons doit impérativement être mise en place.

Article 2 - Les Services Techniques Municipaux seront chargés de la mise en place de la signalisation nécessaire, et devront, sur l'invitation qui leur sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internetwww.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

V!LLE DE CARPENTRAS

Publié le :

-g 7 DEC,2023

Adrninistration Générale

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023

'Adjoint délégué,

/'2 2 REPUBLIQUEFRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

CARPENTRAS

Capitale du (-.t»mrar Vei"iaissin

ARRETE

REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

RUE DE LA POISSONNERIE

LUNDI 11 DECEMBRE 2023,

DE 15 HEURES A 17 HEURES

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1671

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VUle Code Général des Collectivités Territoriales et notammentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route,

VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison d'un déménagement, 27 Rue de la Poissonnerie, effecmé le îî

décembre 2023, par L'OFFICIEL DU DEMENAGEMENT, domicilié 5 Impasse La Lande - 44i88 NANTES CEDEX, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite r'ae, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Le lundi :u décembre 2023, de i5 heures à 17 heures, Rue de la Poissonnerie, au droit du déménagement :

- autorisation de stationner un véhicule léger au droit du numéro 27 ; - affichage de l'arrêté 48 heures à l'avance.

Article 2 - L'OFFICIEL DU DEMENAGEMENT sera chargé de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée,

.cle 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet »o:x.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

cle 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et

les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023

VfLLE DE CARPENTRAS Publié le :

- û 7 üE(', 2023

AdministrationGénéraleRÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉP ARTEMENT DE V AUC%

[c,al=lï==s

ARRETE

REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

AVENUE JOHN FIZGERALD KENNEDY

DU LUNDI 11 DECEMBRE 2023 AU VENDREDI 15 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux e+ Développement Durable

2023 - A - SVRD-1672

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général desConectivités Territoriales et notammentles arLicles L 2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 3:5-î à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation des véhicules dans l'agglomération de Carpentras,

VU l'arrêté municipal »o:o/DCA/A-g64 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de réfection de tranchée, aux abords de la parcene BN

8o5 - AvenueJohn FitzgeraldKennedy,effectués u au î5 décembre 2023, par l'entreprise 4 M PROVENCE ROUTE,domiciliéeVillageEro - 38 RuedesCardeurs - CS 90145 Sorgues - 84:75 VEDENE Cedex, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'ymaintenirla sécurité etle bon ordre,

ARREÏE

Article 1- Du lundi îî décembre 2023 au vendredi î5 décembre 2023, Avenue John Fitzgerald Kennedy, au droit des haavaux :

- lachausséeserarétrécippj1ps+aitioîuxcnîcnlbeiaiiilerffil,baufàunvéhicu1edechantier;

- la vitesse sera limitée à 3o lan/h et la circulation se fera de manière alternée par fellX tricolores !!iuîI'alIt l'aI""lllL'[!iikb.iil d(!; tl'al'allX ;

- unedéviationfacilitantlepassagedespiétonsdevraimpérativementêtremiseenp1ace.

Article 2 - L'entreprise 4 M PROVENCE ROUTE sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur, Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

VfLLE DE CARPENTRAS Publié le :

0 7 DEC, 2023

AdrninistrafionGénérafe

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023

'Adjoint dé1égu4

Bossan24 RÉPUBLIQUEFRANÇAISE

CARPENTRAS CapUale (ILI Coi'ntal Venaissin

DÉPARTEMENT DE V AUCLllSE

ARRETE

REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

PLACE DU 25 AOUT 1944 ET AVENUE JEAN JAURES

DU LUNDI 1l DECEMBRE 2023 AU VENDREDI 15 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1673

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le CodeGénéraldes CollectivitésTerritoriales et notammentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 3:5-i à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

vu l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de reprise des réseaux d'éclairage public, Place du 25 août 1944 etAvenue Jean Jaurès, effectués du îî au î5 décembre 2023, par l'entreprise BOÏJYGUES ENERGIES & SERVICES, domiciliée 468 Chemin Panisset - 84î3o LE PONTET, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur lesdites voies, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du lundi ii décembre 2023 au vendredi i5 décembre 2023, Place du 25 août 1944 et Avenue Jean Jaurès, au droit des travaux :

- autorisation d'un chantier mobile ;

- la chaussée sera rétrécie et lc staUoïïü.e:t'üpnt qpra interdit, sauf à un véhicule de chantier ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise BOUYGUES E & S sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessairedans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - tes véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « téIérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de

Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté.

VÏLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

ü 7 [)EC,2023

Administration Générale

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023

'Adjoini dé%RÉPUBLIQUEFRANÇAISE DÉPARTEMENT DE V2U3:LUSE

CARPENTRAS

Cal:)!fale CILl COn1faf Venaissin

ARRETE

REGLEMENT ANT LA CIRCUlATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

AVENUE DU COMTAT VENAISSIN ET ROUTE DE SAINT-DIDIER

DU MERCREDI 13 DECEMBRE 2023 AU MERCREDI 27 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux e+ Développemen+ Durable

2023 - A - SVRD - 1674

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRA8,

VU1eCodeGénéraldesCollectivitésTertitorialesetnotarnmentlesarticlesL:ïiï-i,Lx:=î»-ï etLspî3-î, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, vu l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

vu l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de remplacement d'un câble souterrain avec ouverture de

chambre, du :tzg:Avenuedu ComtatVenaissin àlaparcelle BY43 RouteSaint-Didier, effectuée du î3 au 27 décembre 2023, par l'entreprise ENSIO, domiciliée 3:î Allée des Platanes - 26270 LORIOL SUR DROME, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur lesdites voies, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du mercîedi î3 décembre 2023 au mercredi 27 décembre 2023, Avenue du Comtat Venaissin et Route de Saint-Didier, au droit des travaux :

- la chaussée sera rétrécie et le slaliuiiiieiueiil bera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;

lavitesse seralimitée à 3o km/h etla cirœlation sefera de manière alternée parfeux tricolores suivaïiLavaiittiîïtiildü travaux ;

une déviation facilitant le passage des piétons devra impLialivbiuc«L être mise en place.

Article 2 - L'entreprise ENSIO sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

V[LLE DE CARPENTRAS

Publié le :

0 7 [IEC,2023

Administration Généra!e

Fait à Carpentras, le Q6 décembre zo;a3

Q fnard BossanRÉPUBLIQUE FRANÇAISE DEP ARTEMENT DE V AUCLU SE

26

CARPENTRAS Capitale du ComtatVtnaissu"i

ARRETE

REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

AVENUE DWIGHT EISENHOWER

DU JEUDI ï4 DECEMBRE 2023 AU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux e+ Développement Durable

2023 - A - SVRD - 1675

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et

L 2213-1,

VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de curage et inspection du réseau d'eaux usées, du

îo36 au 1397 Avenue Dwight Eisenhower, effectués du î4 au î6 décembre 2023, par l'entreprise

CHIMIREC MALO, domiciliée îoo4 Rue Roussanne - 84ioo ORANGE, il convient de

réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur laaite avenue, afin d'y maintenir

la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article î - Du jeudi î4 décembre 2023 au samedi î6 décembre 2023, Avenue Dw"ght Eisenhower, au droit des travaux :

- lachausséeserarétrécieetleslaLiuîiiieiuciîtscrainterdit,saufàunvéhiculedechantier;

- lavitesseseralimitéeà3olün/hetlacirculationseferademanièreaIternéeparfeux

tricolores suivant aVaI!('e'lLîîLacb havaux ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise CHIMIREC MALO sera chargée de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur GénéraI des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de

Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté.

V[LLE DE CARPENTRAS

Publié le :

0 7 Da', 2023

Adrrîinistratîon Générale

Fait à Carpentras, le o6 décemb

Pour le Maire,

L'Adjoa "1'

Bossan

023KirUll(ilUi rKAN(,.Al.lt

CARPENTRAS Capitale dci ComfatVenüiissin

ARRETE

DÉP ARTEMENT DE V AUCl!E,,

REGlEMENT ANT lA CIRCULATION ET LE ST ATIONNEMENT DES VEHICULES

RUE CLOVIS HUGUES

DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023 AU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023

Pôle Tnovoux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1676

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1,

VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du .î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de curage et inspection du réseau d'eaux usées, Rue

Clovis Hugues depuis l'angledela Rued'Allemand et du Boulevard des Boëttes, effectués du î4 au î6 décembre 2023, par l'entreprise CHIMIREC MALO, domiciliée îoo4 Rue Roussanne - 84ioo ORANGE, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du jeudi î4 décembre 2023 au samedi î6 décembre 2023, Rue Clovis Hugues, au droit des travaux :

- la route sera barrée, sauf aux riverains ;

- l'arrêt et le stationnement seront interdits, sauf à un véhicule de chantier ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place,

Article 2 - L'entreprise CHIMIREC MALO sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessairedans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessitéurgente par les servicesde secoursou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogéautrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023

VuLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

07 üEC, 2[)23

Adrriinistration Généra!e

Û - '.; JI,') i)28

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

CARPENTRAS Capitale clu ComtatVenaissin

ARRETE

REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

CONTRE-ALLEE DU BOULEV ARD ALFRED ROGIER

DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023 AU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Dunoble

2023 - A - SVRD-1 677

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et

L 2213-1,

VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 202I réglementant la circulation et le stationnement

sur la commune de Carpentras,

'ïi7U l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de

signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de curage et inspection du réseau d'eaux usées,

contre-allée du Boulevard Alfred Rogier depuis l'angle de la Place de Verdun et ce jusqu'au

numéro 245, effectués du :î4 au î6 décembre 2023, par l'entreprise CHIMIREC MALO, domiciliée

îoo4 Rue Roussanne - 8zpoo ORANGE, il convient de réglememer la circulation et le

stationnement des véhicules sur Iadite voie, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Arl'cle 1- Du jeudi î4 décembre 2023 au samedi .i6 décembre 2023, Contre-allée du

Boulevard Alfred Rogier, au droit des travaux :

- la route sera barrée ;

- l'arrêt et le stationnement seront interdits, sauf à un véhicule de chantier ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise CHIMIREC MALO sera chargée de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en

cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur

de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrernent aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière,

aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le

Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible

par le site internet www.teleçecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de

Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté.

VNLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

0 7 DEC, 2[)23

Adrriinisfration Générale

Fait à Carpentras,le o6 décembre 2023

délégué,

X %SREPUBLIQUE FRANÇAISE

CARPENTRAS Capitale CIlI ComtatVenaissin

ARRETE

DEPARTEMENT DE V AUCLUSE

29

REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICUlES

RUE ANTOINE DENOVES

DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023 AU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1678

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1,

VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, V[Ï l'arrêté municipal en date du î6 juillet 202I réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de curage et inspection du réseau d'eaux usées, Rue Antoine Denoves, effectués du 14 au î6 décembre 2023, par l'entreprise CHIMIREC MALO, domiciliée îoo4 Rue Roussanne - 8zpoo ORANGE, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite .nue,afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Aaticle 1- Du jeudi î4 décembre 2023 au samedi i6 décembre 2023, Rue Antoine Denoves, au droit des travaux :

- la chaussée sera rétrécie ;

- l'arrêt et le stationnement seront interdits des deux côtés de la rue, sauf à un véhicule de chantier ;

- une déviation facilitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise CHIMIREC MALO sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

VNLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

0 7 DEC, 2ü23

Adrnïnistratîon Générale

Fait à Carpentras, Ie o6 décembre 2023

Be Bo'sôan3û

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

CARPENTRAS

Caliilale du Ctïi'ntat Vei-iaissin

ARRETE

REGLEMENT ANT LA CIRCUlATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

PLACE DE VERDUN

DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023 AU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1679

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articIes L 2212-1, L 2212-2 et

L 2213-1,

VU les articles L 325-1 à L 3:5-î3, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de

signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de curageet inspection du réseaud'eaux usées,du g5 Placede Verdun à l'angle de la Rue du Moulin à Vent, effectuésdu 'i4 au î6 décembre2023, par l'entreprise CHIMIREC MALO, domiciliée :îoo4 Rue Roussanne - 84'ioo ORANGE, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite -voie, afin d'y mainteüir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article :i - Du jeudi i4 décembre 2023 au samedi î6 décembre 2023, Place de Verdun,

au droit des travaux :

- la chaussée sera ré'FMcie ;

- l'arrêt et le stationnement seront interdits, sauf à un véhicule de chantier et aux

convoyeurs de fonds ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise CHIMIREC MALO sera chargée de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur I'invitation qui lui sera faite en

cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur

de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du :i6 juillet 2021.

Art'cle 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière,

aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le

Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible

par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la VilIe de Carpentras, le Commissaire de

Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté.

%QLLEDE CARPENTRAS

Publié le :

0 7 [)Ea 2023

Adrninistration Générale

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023

Pour le Maire,

L'Adjoint dél'Kt=rUijLl(jUt: rKAIN(,.Al.'l=

CARPENTRAS Capilale CILICr'imt,:itVenaissin

uhKAKu:Mt=NI Ut: VAU(:LUb)=

31

ARRETE

REGLEMENTANT lA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

RUE DENIS BONNET

DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023 AU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développemenf Durable

2023 - A - SVRD-1680

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1,

VU les articles L 325-1 à L 3:5-î3, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du .î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de curage et inspection du réseau d'eaux usées, Rue

Denis Bonnet, effectués du î4 au :c6 décembre 2023, par l'entreprise CHIMIREC MALO,

dOmiCiliée 1004 Rue ROussanne - 84100 0RANGE, il ConVient de réglementer la circulation et le

stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du jeudi 'î4 décembre 2023 au samedi i6 décembre 2023, Rue Denis Bonnet, au droit des travaux :

- la chaussée sera rétrécie ;

- l'arrêt et le stationnement seront interdits des deux côtés de la rue, sauf à un véhicule de chantier ;

- une déviation facilitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise CHIMIREC MALO sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessairedans les délaislégaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en casde nécessitéurgente par les services de secoursou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogéautrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Vine de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023

VfLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

ü 7 rlEC, 2ü23

Adminîstration Généra!e

I "ü :lREFUBLIQUE FR ANÇ AISE DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE

32

CARPENTRAS Capitale (ILI ComtatVenaissin

ARRETE

REGlEMENT ANT LA CIRCUlATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

BOULEV ARD DES BOETTES

DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023 AU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1681

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et

L 2213-1,

VIJ les articles L 325-1 à L 325-13, R 3:5-î et R 3:5-5: du Code de la Route,

VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 202î réglementant la circulation et le stationnement

sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de curage et inspection du réseau d'eaux usées, du i6

au 74 et du 132 au 172 Boulevard des Boëttes, effectués du .î4 au î6 décembre 2023, par l'entreprise CHIMIREC MALO, domiciliée îoo4 Rue Roussanne - 84îoo ORANGE, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicu}es sur ledit boulevard, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du jeudi i4 décembre 2023 au samedi i6 décembre 2023, Boulevard des Boëttes, au droit des travaux :

- la chaussée sera îétrécie ;

- l'arrêt et lP çtstionnc.iucnt ,ïcront interdits des deux côtés du boulevard, sauf à

un véhicule de chantier ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise CHIMIREC MALO sera chargée de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en

cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur

de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de I'arrêté municipaI du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible

par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de

Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté.

VflLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

0 7 DEa 2023

AdrnNnistration Générple

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023Ktjl.njLl(dUl= I-KAl%i'll)e

CARPENTRAS Capitale CILICon'itat Venaissin

ARRETE

L)i V AULLU»i=

REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

RUE D'ALLEMAND

DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023 AU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1682

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et

L 2213-1,

VU les articles L 3:5-î à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

vu l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de curage et inspection du réseau d'eaux usées, du

289 au 3o5 Rue d'Allemand, effectués du î4 au î6 décembre 2023, par l'entreprise CHIMIREC MALO, domiciliée îoo4 Rue Roussanne - 84îoo ORANGE, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du jeudi i4 décembre 2023 au samedi i6 décembre 2023, Rue d'Allemand, au droit des travaux :

- lachausséeserarétrécieetlc !Ita'u(I)uuiç«iuuleiiaüilerdit, Saufàunvéhiculedechantier ;

- lavitesseseralimitéeà3olan/hetlacirculationseferademanièrealternéeparfeux tricolores suivant avanrpmpnt r1pq trqvaux ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise CHIMIREC MALO sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

VRLLE DE CARPEi'!TR,=-.3

Publié le :

0 7 DE[), 2ü23

Adrnïnistration Généra!q

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023

Pour le Maire,

L'Adjoint dél"

i%li,34

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

CARPENTRAS CapiUle (:ILI Con'it.-itVenaissii-i

ARRETE

REGLEMENTANT lA CIRCUlAanON ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

RUE D'ALLEMAND

DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023 AU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1683

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et

L 2213-1,

VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement

sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de curage et inspection du réseau d'eaux usées, Rue

d'Allemand, pour la partie comprise entre le Boulevard Alfred Rogier et l'angle de la Rue du Fer à

Cheval, effecmés du î4 au :î6 décembre 2023, par l'entreprise CHIMIREC MALO, domiciliée ïoo4

Rue Roussanne - 8zpoo ORANGE, il convient de réglementer la circülation et le statioüüement

des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article î - Du jeudi î4 décembre 2023 au samedi i6 décembre 2023, Rue d'Allemand,

au droit des travaux :

- larouteserabarrée,saufauxriverains ;

- l'arrêtetlestationnementserontinterdits,saufàunvéhicu1edeaiantier;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise CHIMIREC MALO sera chargée de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui Iui sera faite eri

cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur

de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

ArticNe 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le

Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible

par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de

Police, et les agents placés sous Ieurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023

VffLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

0 7 DE €, 2ü23

Administration Générale nossanRÉPUBLIQUE FRANÇAISE

CARPENTRAS Capitale du Cointat Venaissii'i

DÉP ARTEMENT DE VAUCL!!

ARRETE

REGLEMENTANT lA CIRCULATION ETST ATIONNEMENT DES VEHICULES

RUE DUPLESSIS

JEUDI 14 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD - 1684

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le CodeGénéraldesCollectivités Territorialeset notammentlesarticlesL 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du i6 juillet 2021 réglementant la circulation des véhicules sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A=964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard B-ossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux d'isolation des combles, g Rue Duplessis, effectués le î4 décembre 2023, par l'entreprise EVEREST ISOLATION, domiciliée Chemin de la Courtebotte - 84îoo ORANGE, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Le jeudi î4 décembre 2023, Rue Duplessis, au droit des travaux : - l'arrêt et le stationnement seront interdits sur la zone de stationnement,

depuis l'angle de l'Avenue Georges ('1émeùreüü bt ce jusqu'au numéro 3o, a'fin d'y dévier la circu1ation des véhicules légers ;

- le véMcule de chantier sera autorisé à staionner du côté impair, au droit du numéro g.

Article 2 - L'entreprise EVEREST ISOLATION sera chargéede la mise en place de la signalisation nécessaire dansles délais légaux(48 heuresà l'avance)et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessitéurgente par les servicesde secoursou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - IÏ n'est paS dérogéautrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023

VHLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

ü 7 rltJ:. 2[)23

Adrnînistration Géi;ér,: )e36

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉP ARTEMENT DE V AUCLUSE

CARPENTRAS Capit,ile cbi Coml,:il Venaissin

ARRETE

REGlEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE ST ATIONNEMENT DES VEHICULES

RD 942 - AVENUE DU MONT VENTOUX

DU LUNDI 18 DECEMBRE 2023 AU MERCREDI 20 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD - 1685

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général des Conectivités Territoriales et notarnrnentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1,

VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement

sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de reprise des bétons sur la bande intérieure du rond-

point, RD g4: Avenue du Mont Ventoux - rond-point des Maquis du Ventoux, effectués du i8 au

:o décembre 2023, par l'entreprise SOLS PROVENCE, domiciliée î53 Avenue du Maréchal Leclerc

- 845io CAUMONT SUR DURANCE, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules s'ür ladite aveüüe, afiü d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article :i - Du lundi î8 décembre 2023 au mercredi 20 décembre 2023, RD 942 Avenue du Mont Ventoux, au droit des travaux :

- la chaussée sera rétrécie et le statiopricnuiul .scioa interdit, sauf à un véhicule

de chantier ;

- la vitesse sera limitée à 3o km/h ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise SOLS PROVENCE sera chargée de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de poIice, restituer à tout moment la

largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible

par le site internet www.telerecours-fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de

Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté.

V!LLE DE CARPE!%JTRAS Pubiié te :

ü 7 DEC. 2023

Administratîon Générale

Fait à Carpentras, Ie o6 décembre 2023RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

CARPENTRAS Capitale CILlCon'itatVenaissin

ARRETE

DÉP ARTEMENT DE VpLUSE

REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

AVENUE DES MARCHES

DU lUNDI 18 DECEMBRE 2023 AU LUNDI 25 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD - 1686

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VUleCodeGénéraldesConectivitésTerritorialesetnotamrnentlesartic1esL:pî:-î,Lpïî:-ï etL:z:zî3-:i, VU les articles L 3:5-î à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, 'VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux d'ouverture de chambre Télécom pour aiguillage et

tirage fibre , aux abordsdu 746 AvenuedesMarchés, effeclués du i8 au 25 décembre :o:3, par l'entreprise ENSIO, domiciliée 207 Chemin du Fournalet - 847oo SORGUES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du lundi î8 décembre 2023 au lundi 25 décembre 2023, Avenue des Marchés, au droit des travaux :

- la chaussée sera rétrécie et le SLl'uûtuuautiil bera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;

- la vitesse sera limitée à 3o lan/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;

- une déviation facilitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise ENSIO sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du :i6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023

V!LLE DE CARPENTRAS

Publié le :

0 7 üEC,2ü23

Administratîe'ü Géî"i:. ;.-."3 8 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉP ARTEMENT DE V AUCLUSE

CARPENTRAS Capira)e rlci Coi'ntat Vüi'iaissin

ARRETE

REGLEMENT ANT lA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

AVENUE JEAN-HENRI FABRE

DU lUNDI 18 DECEMBRE 2023 AU DIMANCHE 31 DECEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développemen+ Durable

2023 - A - SVRD-1687

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général desCollectivités Territoriales etnotammentles articles L 2212-1,L 2212-2 et L 2213-1,

VÏJ les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement

sur la commune de Carpentras,

VUl'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de

signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison de la reprise du trottoir suite aux travaux pour Orange, aux abords de

l'AvenueJean-HenriFabreangleBoulevardAlfredNaquet,effectuée du î8 au 3î décembre 2023, par

l'entreprise ENSIO, domiciliée 321 Allée des Platanes - 26270 LORIOL SUR DROME, il convient de

réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la

sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du lundi î8 décembre 2023 au dimanehe 3i décembre 2023, Avenue

Jean-Henri Fabre, au droit des travaux :

- la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de

chantier ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise ENSIO sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire

dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de

nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la

chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 202I.

Artiele 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière,

aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le

Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur,

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible

par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de

Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté.

VÏLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

ü 7 DEû, 2023

Adrnïnistration Générale

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, L,RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉP ARTEMENT DE V%LUSE

CARPENTRAS Capitale (ILl ComtatVei'iaissii-i

ARRETE

REGLEMENT ANT lA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

AVENUE JOHN FIZGERALD KENNEDY

DU LUNDI 18 DECEMBRE 2023 AU SAMEDI6 JANVIER 2024

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD - 1688

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRA8,

VU1eCodeGénéra1desConectivitésTerritorialesetnotamrnent1esartic1esLzïîï-î,Lïxî:-z etL:sî3-î, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'enraisondestravaux de réparationde conduiteTélécom, du i6i au :35 aux abordsdu 746AvenueJohn FitzgeraldKennedy, effectués du i8 décembre 2023 au 6 janvier 2024, par l'entreprise ENSIO,domiciliée 321 Alléedes Platanes - 26270 LORIOL SUR DROME, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article î - Du lundi î8 décembre 2023 au samedi6 janvier 2024, Avenue John Fitïzrrs1r1 Kcîuîûdy, au droit des travaux :

- la chaussée sera rétrécie et l(' ffl:ï+imiüit'iitt iil .-ii œ a interdit, sauf à un véMcule de chantier ;

- la vitesse sera limitée à 3o km/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l=aVaIlebiiiiiiil deb Lravaux ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être rnise en place.

Article 2 - L'entreprise ENSIO sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021,

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

VffLLE DECARPENTR,:'-îE. Publié le :

0 7 DEC, 2023

Admïnistration Générale

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023

'-: aE4 0 RÉPU8LIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE V AUCLUSE

CARPENTRAS Cc'ipilale (lll Crimlat Vei'iaissin

ARRETE

REGLEMENTANT LA CIRCUlATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

CHEMIN DU ROCAN

DU VENDREDI 5 JANVIER 2024 AU MERCREDI 24 JANVIER 2024

Pôle Trovaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1689

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le CodeGénéraldesConectivitésTerritoria1es et notarnrnentlesarticlesL 22I2-1, L 2212-2 et L 2213-1,

VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de

signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de raccordement Enedis, 63î Chemin du Rocan,

effectués du 5 au 24 janvier 2024, par la SARL DEBELEC NIMES, domiciliée i3oo Chemin de

Roquetainade- 30320 BEZOUCE, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des

véhicules sur ledit chemin, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du vendredi5 janvier 2024 au mercredi 24 janvier 2024, Chemin du

Rocan, au droit des travaux :

- la chaussée sera rétrécie et Ip QMf;l)!lnCllliiiL isila interdit, sauf à un véhicule de

chantier ;

- la vitesse sera limitée à 3o km/h et la circulation se fera de manière alternée par feux

tricolores suivant l'avancement des travaux ;

- unedéviationfacilitantlepassagedespiétonsdevraimpérativementêtremiseenplace.

Article 2 - La SARL DEBELEC NIMES sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessairedans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite

en cas de nécessitéurgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la

largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptibIe de faire l'objet d'un recours en annulation devant le

Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible

par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de

Police, et les agents placés sous Ieurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté.

VtLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

0 7 DEC, 2ü23

Administration Générale

Fait à Carpentras, le o6 décembre 2023RÉPUBLIQLIE FRANÇAISE DÉP ARTEMENT DE V AUCLUSE

ARRÊTERÉGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

PLACE DU 25 AOÛT 1944

DU VENDREDI 15 DÉCEMBRE 2023 AU JEUDI11 JANVIER 2024

INSTALLATION D'UNE PATINOIRE

Service Foires et Marchés

2023-A-SFM- ..,465o

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-

2 et L 2213-1,

VU le Code de la Route et notamment les articles L zpi-î sur le pouvoir de police du Maire en

matière de circulation routière et R 4iî-î et suivants,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

VU l'arrêté municipal 2021/SVRD/A-959 du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans l'agglomération de Carpentras,

CONSIDÉRANT qu'en raison de l'installation d'une patinoire sur la place du 25 août îg44, il convient de réglementer le stationnement des véhicules sur ladite place afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du vendredi î5 décembre 2023, 14 heures, au jeudi :u janvier 2024, 20 heures, le stationnement des véhicules sera interdit sur la totalité du parking de la place

du :5 Août îg44

Seuls les commerçants non sédentaires du marché forain seront autorisés à s'installer sur la

place du 25 Août îg44 - en fonction des espaces disponibles - les jours de marché, entre 5 heures 45 et i3 heures 3o.

Article 2 - Les services techniques municipaux seront chargés de la mise en place de la

signalisation nécessaire dans les délais légaux (zi8 heures à l'avance) et devront, sur l'invitation qui leur sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessibleparle site internet www.telerecours.fr.

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de CARPENTRAS, Madame la

Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui

le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le 0 6 DE €. 2ü23

VîLLE DEPuCbAlléRIePENTRAS PÏo,uar;l,ei.,M+anirW,,!,

g 7 DE[,,2023

Admïnistration GénéraleRÉPUBLIQUE FRANCAISE DÉP ARTEMENT DE V AUCLUSE

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ARRETE

REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

PARKING DES ALLEES JEAN JAURES

DIMANCHE 17 DECEMBRE 2023

Service Foires et Marchés

2023 - A-SFM-i6')i

P

Le Maire de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et

L 2213-1,

VU le Code de la Route et notamment les articles L zpi-î sur le pouvoir de police du Maire en

matière de circulation routière et R 411-1 et suivants,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

VU l'arrêté municipal 2021/SVRD/A-959 du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans l'agglomération de Carpentras,

CONSIDE qu'en raison de la nécessité de réduire le périmètre de la brocante dominicale

afin de laisser libres des stationnements pour la clientèle du centre ville, le dimanche 17 décembre 2023, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur les Allées Jean Jaurès, afin de maintenir la sécurité et le bon ordre,

-ARRETE-

Article 1- Dimanche î7 décembre 2023, de 5 heures à :ig heures, la circulation et le stationnement des véhicules seront interdits sur la totalité de la largeur du parking des Allées Jean Jaurès, pour sa partie comprise entre le monument de la Victoire et la place des Maréchaux selon plan ci-joint.

Cet espace sera réservé pour les besoins de la foire à la brocante dominicale. Seuls les véhicules

des prestataires de service et des exposants seront autorisés à stationner et à circuler notamment

pour rejoindre leurs emplacements.

Article a; - Les services techniques municipaux seront chargés de la mise en place de la

signalisation dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devront, sur l'invitation qui leur sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de son entrée en vigueur. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, Madame la Commissaire

de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté.

VHLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

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Administration Générale

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