Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 16 decembre 2025
Déliberation - liste deliberations 12 mai 2025
Déliberation - liste des deliberations seance conseil 11 juillet
Déliberation - liste deliberations 12 mai 2025 1
Déliberation - liste deliberations cm 14 mai 2024
Déliberation - liste des deliberations seance conseil 11 juillet
Déliberation - liste deliberations 28 octobre 2025
Déliberation - liste deliberations 20 mars 2026 pour affichage
Déliberation - liste deliberations 25 fevrier 2025
Déliberation - liste deliberations 3 avril 2025
Déliberation - liste des deliberations conseil du 16 mai 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Wahlenheim.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil du 16 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
de
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
WAHLENH
EIM
Séance
du
16
mai
2023
à
20h00
Bas-Rhin
Sous
la
Présidence
de
M.
LUTZ
Maurice,
Maire.
Présents
à
l'ouverture
de
la
séance
(20H00)
: MM.
Didier
ADAM,
Jean-Claude
DOLIS,
Pierre
HOLDERITH,
Jean
KEHREN,
Maurice
LUTZ,
Pierre
WEBER
et
Mmes
Michelle
ECKART,
Céline
FISCHER
et
Martine
GOMEZ.
Excusé
: Alain
HARTWIGSEN
(procuration
donnée
à
M.
Jean
KEHREN
pour
tous
les
points).
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'unanimité,
M.
Jean
KEHREN
comme
secrétaire
de
séance.
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
28
mars
2023
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
28
mars
2023
a
été
préalablement
porté
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal
par
mail.
M.
Pierre
HOLDERITH
souhaite
apporter
une
précision
au
point
10
qui
sera
notifié
dans
le
procès-verbal.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
rajout
de
la
mention
de
M.
HOLDERITH,
DÉCIDE
à
9
VOIX
POUR
et
1
ABSTENTION
(Pierre
WEBER),
D'APPROUVER
le
procès-verbal
de
la
séance
du
28
mars
2023.
3.
Approbation
du
compte
de
gestion
annexe
de
l'antenne
collective
exercice
2022
Martine
GOMEZ
présente
le
compte
de
gestion
de
l'antenne
collective
2022
et
rappelle
les
dépenses
et
les
recettes
en
fonctionnement
et
en
investissement.
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le
compte
administratif
de
l'exercice
2021
et
s'être
assuré
que
le
Receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2021,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qui
lui
ont
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
le
Conseil
municipal
a
statué
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du 1°’
janvier
2022
au
31
décembre
2022,
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
et
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives.
Le
Conseil
municipal
a
considéré
que
toutes
les
écritures
figurant
au
compte
de
gestion
du
Receveur
concordent
avec
celles
du
compte
administratif
principal
de
l'exercice
2022.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
et DÉCIDE
à l'unanimité,
DECLARE
que
le
compte
de
gestion
de
l'antenne
collective
dressé,
pour
l’année
2022,
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
pour
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
4.
Approbation
du
compte
administratif
annexe
de
l’antenne
collective
exercice
2022
Maurice
LUTZ
cède
la
présidence
à
Martine
GOMEZ
pour
délibérer
sur
le
compte
administratif
annexe
de
l'antenne
collective
pour
l'exercice
2022
(le
Maire
ayant
quitté
la
salle
lors
du
vote).
Martine
GOMEZ
donne
acte
de
la
présentation
du
compte
administratif,
qui
peut
se
résumer
ainsi :
|
EXPLOITATION
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
|
Recettes
ou
|
Dépenses
|
Recettes
ou
|
déficit
excédent
ou
déficit
excédent
ou
déficit
excédent
Résultats
reportés
-
i
202,38
-
2
156,16
0,00
3
358,54
CESR
CE
1 073,99
1 580,42
315,42
929,00
1 389,41
2 509,42
l'exercice TOTAUX
1
073,99
2
782,80
315,42
3
085,16
1
389,41
5
867,96
Résultats
de
clôture
-
1
708,81
-
2
769,74
L
4
478,55
Restes
à
réaliser
-
-
-
-
0,00
0,00
TOTAUX CUMULÉS
1
073,99
2
782,80
315,42
3
085,16
1
389,41
5
867,96
RESULTATS DÉFINITIFS
=
1
708,81
=
2
769,74
=
4
478,55
Le
Conseil
municipal
constate
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
DÉCIDE
à
9
VOIX
POUR,
1
ABSTENTION
(Maurice
LUTZ
ne
participant
pas
au
vote),
D'APPROUVER
le
compte
administratif
annexe
de
l'antenne
collective
pour
l'exercice
2022,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
5.
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2022
de
l'antenne
collective
Le
Conseil
municipal
après
avoir
entendu
le
compte
administratif
annexe
de
l'antenne
collective
de
l'exercice
2022,
statue
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
et
d'investissement
de
l'exercice
2022
et
considère
les
éléments
suivants : AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
Résultat
de
fonctionnement
à
affecter
C
=
A
+B
1
708,81
Résultat
de
l'exercice
(A)
: Recettes
-
Dépenses
506,43
Excédent
de
fonctionnement
reporté
1
202,38
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
F
=
D
+E
2
769,74
Solde
d'exécution
de
l'exercice
: Recettes
-
Dépenses
613,58
Résultat
antérieur
reporté
excédentaire
2
156,16
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
Affectation
complémentaire
en
réserves
(IR
1068)
Solde
: report
excédentaire
en
fonctionnement
(FR
002)
1
708,81
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
à
l'UNANIMI
TÉ,
D'AFFECTER
le
résultat
cumulé
de
la
section
de
fonctionnement
comme
suit :
=
Report
excédentaire
en
fonctionnement
: 1
708,81
€,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
6.
Approbation
du
compte
de
gestion
principal
de
la
commune
exercice
2022
Martine
GOMEZ
présente
le
compte
de
gestion
principal
de
la
commune
2022
et
rappelle
les
dépenses
et
les
recettes
en
fonctionnement
et
en
investissement.
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le
compte
administratif
de
l'exercice
2021
et
s'être
assuré
que
le
Receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2021,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qui
lui
ont
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
le
Conseil
municipal
a
statué
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du 1° janvier
2022
au
31
décembre
2022,
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
et
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives.
Le
Conseil
municipal
a
considéré
que
toutes
les
écritures
figurant
au
compte
de
gestion
du
Receveur
concordent
avec
celles
du
compte
administratif
principal
de
la
commune
de
l'exercice
2022. Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
et DÉCIDE
à l'unanimité,
DÉCLARE
que
le
compte
de
gestion
principal
de
la
commune
dressé,
pour
l’année
2022,
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
pour
l’ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
7:
Approbation
du
compte
administratif
principal
de
la
commune
exercice
2022
Martine
GOMEZ
demande
aux
membres
s'il
est
nécessaire
de
passer
en
revue
tous
les
comptes
pour
délibérer
sur
le
compte
administratif
principal
de
la
commune
pour
l'exercice
2022
(le
Maire
ayant
quitté
la
salle
lors
du
vote).
Martine
GOMEZ
donne
acte
de
la
présentation
du
compte
administratif,
qui
peut
se
résumer
ainsi :
,
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenses
Recettes
ou
Dépenses
Recettes
ou
|
Dépenses
ou
Recettes
ou
ou
déficit
excédent
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats
-
392
752,67
-
276
591,93
0,00
669
344,60
reportés EE
SR
de
163
755,60
224
120,15
70
707,15
164
755,23
234
462,75
388
875,38
TOTAUX
163
755,60
616
872,82
70
707,15
441
347,16
234
462,75
1 058
219,98
Résultats de
_
453
117,22
-
370
640,01
-
823
757,23
clôture Restes
à
réaliser
:
-
10
679,74
E
10
679,74
0,00
MONA
63
8
441
347,16
245
142,49
1 058
2
Cas
163
755,60
616
872,82
1 386,89
D
;
58
219,98
RÉSULTATS DÉFINITIFS
”
453
117,22
-
359
960,27
-
813
077,49
Le
Conseil
municipal
constate
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
DÉCIDE
à
8
VOIX
POUR,
2
ABSTENTIONS
(Pierre
HOLDERITH
et
Maurice
LUTZ
qui
ne
participe
pas
au
vote),
D'APPROUVER
le
compte
administratif
principal
de
la
commune
pour
l'exercice
2022,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
8.
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2022
de
la
commune
Le
Conseil
municipal
après
avoir
entendu
le
compte
administratif
principal
de
la
commune
de
l'exercice
2022,
statue
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
et
d'investissement
de
l'exercice
2022
et
considère
les
éléments
suivants
: AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
Résultat
de
fonctionnement
à
affecter
C
=
À
+ B
453
117,22
Résultat
de
l'exercice
(A)
: Recettes
- Dépenses
60
364,55
Excédent
de
fonctionnement
reporté
392
752,67
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
F
=
D
+
E
370
640,01
Solde
d'exécution
de
l'exercice
D
: Recettes
- Dépenses
94
048,08
Résultat
antérieur
reporté
excédentaire
276
591,93
Solde
des
restes
à
réaliser
de
l'exercice
G
-10
679,74
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
Affectation
complémentaire
en
réserves
(IR
1068)
Solde
: report
excédentaire
en
fonctionnement
(FR
002)
453
117,22 Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
à
l’'UNANIMI
TÉ,
D'AFFECTER
le
résultat
cumulé
de
la
section
de
fonctionnement
comme
suit
:
:
Report
excédentaire
en
fonctionnement
: 453
117,22
€,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
9.
Approbation
d’une
convention
conformité
contrôle
ADS
de
l’ATIP
Maurice
LUTZ
soumet
aux
membres
la
proposition
de
l'Agence
Territoriale
d'Ingénierie
Publique
(ATIP)
concernant
l'adhésion
à
la
convention
conformité
contrôle
ADS
qu'il
avait
présenté
lors
d’une
précédente
séance
et
détaille
l'accompagnement
proposé,
ainsi
que
les
missions
effectuées
dans
le
cadre
de
ce
contrôle
ADS.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
DÉCIDE
à
9
VOIX
POUR,
1
ABSTENTION
(Pierre
WEBER),
D'ADHÉRER
et
DE
SIGNER
la
convention
conformité
contrôle
ADS
proposée
par
l'Agence
Territoriale
d'Ingénierie
Publique
(ATIP),
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
10.
Approbation
du
projet
de
territoire
de
la
CeA
Jean
KEHREN
présente
le
point
concernant
l'approbation
du
projet
de
territoire
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
(CeA).
Le
Conseil
municipal
est
informé
de
la
mise
en
place
par
la
CeA
d'un
Contrat
de
Territoire
Alsace,
à
l'échelle
du
Territoire
Nord
Alsace,
sur
la
période
2022-2025,
Il
s'agit
pour
la
CeA
de
contractualiser
un
certain
nombre
de
services
avec
la
Communauté
d'Agglomération
de
Haguenau,
dont
la
commune
de
Wahlenheim
est
membre.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
ET
DÉCIDE
à
8
VOIX
POUR
et
2
ABSTENTIONS
(Pierre
HOLDERITH
et
Pierre
WEBER), D'ADOPTER
le
Contrat
de
Territoire
Alsace
à
l'échelle
du
Territoire
Nord
Alsace,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à signer
tous
documents
y
afférents.
11.
Approbation
sur
le
choix
d'un
déontologue
mutualisé
CAH
-
Commune
de
Wahlenheim
Jean-Claude
DOLIS
présente
le
point
suivant
sur
l'approbation
du
choix
d'un
déontologue
mutualisé
CAH.
Suite
à
la
loi
n°2022-217
du
21
février
2022
relative
à
la
différenciation,
la
décentralisation,
la
déconcentration
et
portant
diverses
mesures
de
simplification
(dite
3DS)
a
ouvert
la
possibilité
à
tout
élu
local
de
pouvoir
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui
apporter
tout
conseil
utile
au
respect
des
principes
déontologiques
consacrés
dans
la
charte
de
l'élu
local.
Ainsi,
la
Communauté
d'Agglomération
de
Haguenau,
propose
aux
communes
membres
de
choisir
et
de
mutualiser
un
déontologue
identique
et
de
prendre
en
charge
les
coûts
inhérents
à
chaque
consultation
par
les
communes
ayant
fait
le
choix
de
délibérer
en
ce
sens.
Jean-Claude
DOLIS
rappelle
les
missions
du
déontologue
et
l'obligation
d'en
désigner
un.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
ET
DÉCIDE
à
l'UNANIMITÉ,
DE
CHOISIR
un
déontologue
mutualisé
CAH,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
12.
Approbation
sur
le
choix
du
fournisseur
du
mobilier
—
salle
des
associations
Maurice
LUTZ
rappelle
le
besoin
de
choisir
le
mobilier
pour
la
salle
des
associations
de
la
salle
des
fêtes
(7
tables,
30
chaises
et
6
armoires).
Il
présente
les
3
offres : -
ALTER
BURO
(Saint
Herblain)
: 7
tables
à
2
709,00
€,
30
chaises
à
3
892,50
€
et
6
armoires
à
2
676,48
€,
soit
un
total
de
9
277,98
€,
-
MB2
(Strasbourg)
:
7
tables
à
3
301,62
€,
30
chaises
à
3
738,00
€
et
6
armoires
à
2
598,48
€,
soit
un
total
de
9
638,10
€,
-
Techno
Buro
(Duppigheim)
: 7
tables
à
4
088,42
€,
30
chaises
à
2
663,70
€
et
6
armoires
à
2
745,30
€,
soit
un
total
de
9
497,42
€,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
ET
DÉCIDE
à
9
VOIX
POUR
et
1
ABSTENTION
(Céline
FISCHER),
DE
RETENIR
le
devis
de
la
Société
Techno
Buro
pour
un
montant
de
9
497,42
€
HT
pour
la
commande,
l'achat
et
la
livraison
du
mobilier
prévu
pour
la
salle
des
associations
de
la
salle
des
fêtes
de
Wahlenheim,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y afférents.
13;
Approbation
de
la
subvention
de
l'association
du
Cercle
St
Joseph
Jean-Claude
DOLIS
présente
aux
membres
la
demande
de
subvention,
réceptionnée
par
un
courrier
daté
du
20
mars,
de
l’association
du
Cercle
St
Joseph
qui
sollicite
le
Conseil
municipal
pour
l'obtention
d’une
subvention
d’un
montant
de
600
€
pour
l'année
2023.
Cette
subvention
permet
de
financer
l'achat
de
deux
cartouches
à
air
comprimé
pour
les
carabines.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
amenés
à
voter
l'octroi
ou
non,
de
cette
subvention
au
bénéfice
de
l'association
du
Cercle
St
Joseph
pour
l’année
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
ET
DÉCIDE
à
l'UNANIMITÉ,
D'ACCORDER
une
subvention
d'un
montant
de
600,00
€
à
l'association
du
Cercle
St
Joseph
pour
l’année
2023,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
14.
Approbation
de
la
subvention
pour
l'Association
Sportive
Wahlenheim-Bernolsheim
(ASWB)
Jean
KEHREN
présente
aux
membres
la
demande
de
subvention
de
l'Association
Sportive
Wahlenheim-Bernolsheim
(ASWB)
qui
sollicite
le
Conseil
municipal
pour
l'obtention
d'une
subvention
d'un
montant
de
1
500,00
€
pour
l’année
2023.
Cette
subvention
permet
de
participer
à
l'achat
d'équipements,
aux
frais
de
fonctionnement
et
d'entretien
des
terrains
et
des
équipements.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
amenés
à
voter
l'octroi
ou
non,
de
cette
subvention
au
bénéfice
de
l'Association
Sportive
Wahlenheim-Bernolsheim
(ASWB)
pour
l'année
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
APPROUVE
ET
DÉCIDE
à
l'UNANIMITÉ,
D'ACCORDER
une
subvention
d’un
montant
de
1
500,00
€
à
l'Association
Sportive
Wahlenheim-Bernolsheim
(ASWB)
pour
l’année
2023,
CHARGE
et
AUTORISE
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
dans
ce
sens
et
notamment
à
signer
tous
documents
y
afférents.
XXX
EX
Sans
autre
remarque,
M.
le
Maire
clôt
la
séance
à
22h00
et
remercie
les
membres
pour
leur
présence.
Le
Maire,
Maurice
LUTZ