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Déliberation - 9 tarifs entrees piscine corneille annee 2023 2024
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 9 tarifs entrees piscine corneille annee 2023 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Délibération n° 2023.03.09
Du 28 mars 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DES YVELINES L'an deux mille vingt-trois, le 28 mars, à 20 heures, les membres du Conseil municipal, régulièrement convoqués à domicile le 22 mars, se sont réunis, salle du Conseil municipal de
l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Olivier Delaporte, Maire.
VILLE DE
LA CELLE SAINT-CLOUD
La Celle Saint-Cloud
Objet : Tarifs des entrées de la piscine Corneille - Année 2023 -2024
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20230328-DEL2023-03-09-DE
Date de télétransmission : 03/04/2023
Date de réception préfecture : 03/04/2023
SECRETAIRE DE SEANCE :
HELENE ALEXANDRIDIS
EN EXERCICE : 35
PRESENTS : 29
POUVOIRS : 6
VOTANTS : 35
POUR : 33
CONTRE : 2
ABSTENTIONS :
PRESENTS
Le Maire
Olivier DELAPORTE
Les Maires-adjoints
Sylvie d'ESTEVE
Pierre SOUDRY
Sophie TRINIAC
Jean-Christian SCHNELL
Valérie LABORDE
Benoît VIGNES
Anne-Sophie MARADEIX
Michel AUBOUIN
Richard LEJEUNE
Les Conseillers
Mohamed KASMI
Olivier MOUSTACAS
Birgit DOMINICI
Geneviève SALSAT
Georges LEFEBURE
Françoise ALBOUY
Laurent BOUMENDIL
Nathalie PEYRON
Vincent POUYET
Pierre QUIGNON-FLEURET
Jean-François BARATON
Stéphane MICHEL
Marie-Pierre DELAIGUE
Olivier BLANCHARD
Hélène ALEXANDRIDIS
Philippe LERIN
Jean-François THOMAS
Andrée BLOCH
Blaise VIGNON
ABSENTS EXCUSES :
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
DOMINIQUE PAGES A SOPHIE
TRINIAC
Naïma CONTE EL ALAMI À ANNE
SOPHIE MARADEIX
Bruno-Olivier BAYLE A JEAN-
CHRISTIAN SCHNELL
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du 19 avril 2022 fixant les tarifs des entrées piscine pour l’année 2022-2023,
Va l'avis favorable émis par la Commission Animation — Culture - Sport réunie le 20 mars 2023,
Considérant l'augmentation proposée de 3 % en moyenne compte-tenu des arrondis,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
A LA MAJORITE des membres présents et représentés,
Contre : 2 : M.-P. DELAIGUE, O. BLANCHARD
DECIDE :
De fixer les nouveaux tarifs des entrées piscine suivants, applicables à compter du ler septembre
2023:
à Non Cellois (1) Cellois
Moins de 3 ans / Educateurs du CPEA accompagnant
un groupe/ Accès vestiaires pour 1 adulte
accompagnateur d'un petit en leçon (aide au
déshabillage) / Accompagnant d’1 personne détentrice Gratuité
d’1 carte d'invalidité et qui présente 1 handicap qui
nécessite
l’assistance d’1 tierce personne.
Adultes 5,40 € 6,70 €
Tarif réduit (1) pour : Etudiants, Enfants de 3 à 16
ans,
Personne détentrice d'une carte d'invalidité, Plus de 65 3,65 € 4,55 € ans, Demandeurs d'emploi, Bénéficiaires du RSA,
Adultes Familles nombreuses (3 enfants et plus)
Carte de 10 entrées (validité 2 ans) 44,20 € 54,80 €
Carte de 10 entrées Tarif Réduit (validité 2 ans) (1) 31,45 € 39,05 €
Carte de 10 entrées (validité 2 ans) Enfants Familles 23,40 € 29,05 €
nombreuses (3 enfants et plus) (1)
Carte individuelle de 15 heures (validité 2 ans) 38,75 € 48,05 €
Forfait individuel trimestriel (carte avec photo) 66,35 € 82,25 €
Forfait individuel annuel (carte avec photo) 178,60€ | 221,30 €
Reproduction d'une carte magnétique perdue 3,20 € LAURENT DUFOUR A PIERRE
SOUDRY
JULIETTE DECAUDIN A Sylvie
d'ESTÈVE
Carmen OJEDA-COLLET A JEAN-
FRANÇOIS BARATON
Forfait individuel semestriel Aquabike ou 200,00 € 248,00 € Aquatrainning (2)
Forfait mensuel Aquabike ou Aquatrainning (2) (3) 46,00 € 57,00 €
Forfait individuel Annuel Aquaphobie (2) 255,00 € 316,00 €
Forfait TRIMESTRIEL Aquaphobie (2) (4) 88,40 € 109,60 €
1 séance d'activité (Aquabike, Aquatrainning ou &
Aquaphobie) (2) (5) 15,30 € 18,90 €
Activité Zen lors d'organisation ponctuelle : séance de re 6,40 € 15mn hors entrée piscine
VESTIAIRE (casier à code) GRATUIT
- Les tarifs unitaires ne sont valables que le jour d'achat
- L'utilisation des abonnements et forfaits sont cadrés par un règlement, ainsi que les activités aquabike, aquatrainning et aquaphobie
- Possibilités de gratuité pour évènements exceptionnels
(1) Sur présentation d'un justificatif (datant de moins de 3 moïs pour le domicile et pour les demandeurs d'emploi et bénéficiaires du RSA). Le Centre Médico
Psychologique rattaché au Centre Hospitalier de Plaisir bénéficie du tarif Cellois.
(2) 1 séance hebdomadaire de 40mn hors vacances scolaires, jours fériés et fermetures techniques
(3) en cas d'inscription en cours de cycle après le ler mois, s'il reste de la place (8 max), et jusqu'à la fin du semestre, un mois entamé étant dû
(4) en cas d'inscription en cours de cycle après le ler trimestre, s'il reste de la place (10 max.), et jusqu'à la fin de l'année, un trimestre entamé étant dû
(5) priorité sera donnée à ceux qui s'inscrivent pour un cycle
Gratuité pour les Centres de Loisirs et l'Espace André Joly de La Celle Saint- Cloud
Acte rendu exécutoire en vertu de son
dépôt en Préfecture le (3/0&/) 3 î
et de sa publication le Cou 52 TRY Ée Maire,
S -P/le Maire \
2\ par délégation
SA U LOIR
Directrie duPôle Administration
Générale et Relations aux Citoyens
La présente délibération fera l'objet des mesures de publicité et de transmission prévues par les textes de loi en vigueur. Elle pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Versailles dans les deux mois à compter de sa publication.
Pour extrait conforme au registre