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Conseil Municipal - 2023 12 18 CM LdD
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Pulnoy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 12 18 CM LdD)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Réunion du Conseil Municipal
Du lundi 18 décembre 2023 à 18h30
Salle du Conseil
Liste des délibérations
Étaient présents : Mmes et MM. OGIEZ JEANDEL HOUDRY CASTELA WEHRLEN ANDRE
N. JACOB DEHAYE MASSON DANNEBEY C. JACOB SCHIEL DENIS DEMARNE
DEVITERNE BEN ISMAIL
Absents excusés :
V.BADER a donné pouvoir à A. ANDRE
L. BABIN a donné pouvoir à ML. MASSON
C. MATHIS a donné pouvoir à C. JACOB
C. FRANCHE a donné pouvoir à A. CASTELA
C. SIMEANT a donné pouvoir à J. DEHAYE
R. CORBERAND a donné pouvoir à B. JEANDEL
J. ENEL a donné pouvoir à D. DEVITERNE
D. ZIETERSKI a donné pouvoir à Z. BEN ISMAIL
Absente :
L. ZIETERSKI
S. DUSSIAUX
F. PERROLLAZ
Secrétaire: L. WEHRLEN
Président de séance : Marc OGIEZ
Date de la convocation : 12 décembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 27
e Vote du secrétaire de séance
e Approbation du Procès-Verbal du 19 septembre 2023 (24 POUR)
e Communication au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
1 Délib.
Approbation / Rejet Votes
74 Renouvellement convention CSU
Approuvée
BJ 20 POUR
4 CONTRE
75 Adhésion au groupement de commandes de la MGN
pour la videocaptation
Approuvée
BJ 24 POUR
76 Renouvellement du programme séniors « Et si on
partageait »
Approuvée
VB 24 POUR
77 Nouvelle convention Mission Locale
Approuvée
MO 24 POUR
78 Avenant au règlement des services périscolaires
Approuvée
AA 24 POUR
79 Avenant DALKIA sur P1
Approuvée
JDH 24 POUR
80 Adhésion au groupement de commandes des
assurances
Approuvée
MO 24 POUR
81 Adhésion au SDE pour borne de recharge électrique
avenant Léonard de Vinci
Approuvée
BJ 24 POUR
82 Modification de la délibération relative au marché de
la crèche
Approuvée
AA 24 POUR
83 Renouvellement agrément service civique
Approuvée
BJ 24 POUR
84 Modification du tableau des effectifs
Approuvée
BJ 24 POUR
85 1607h
Approuvée
BJ 24 POUR
DE it-et affiché à Pulnoy
Cembre 2023