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Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Pulnoy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 11 23 CM LdD)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Réunion du Conseil Municipal
Du mardi 23 novembre 2023 à 18h30
Salle du Conseil
Liste des délibérations
Étaient présents : Mmes et MM. OGIEZ HOUDRY CASTELA BADER WEHRLEN MATHIS
ANDRE N. JACOB DEHAYE MASSON DANNEBEY C. JACOB SCHIEL DENIS DEMARNE
BABIN ENEL DEVITERNE BEN ISMAIL L. ZIETERSKI D. ZIETERSKI
Absents excusés :
B. JEANDEL a donné pouvoir à J. DEHAYE
C. FRANCHE a donné pouvoir à A. CASTELA
C. SIMEANT a donné pouvoir à M. OGIEZ
R. CORBERAND a donné pouvoir à À. ANDRE
F. PERROLLAZ a donné pouvoir à Z. BEN ISMAIL
Absente : S. DUSSIAUX
Secrétaire: MC. DANNEBEY
Président de séance : Marc OGIEZ
Date de la convocation : 17 novembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 27
s Vote du secrétaire de séance
e Approbation du Procès-Verbal du 26 juin 2023 (20 POUR/ 6 CONTRE)
e Communication au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Approbation / Rejet Votes
Délib.
58 Ouvertures dominicales AC 26 POUR
Approuvée 59 Renouvellement de l’adhésion à la DSIT AD 26 POUR
Approuvée
60 Modification délibération TLPE : Exonération AC 26 POUR
Approuvée
61 Coupe de bois LW 26 POUR
Approuvée
62 Convention servitude CARFAR JDH 21 POUR
Approuvée 5 CONTRE
63 Modification convention EPFGE concernant Ferme JDH 20 POUR
BELIN 6 CONTRE
Approuvée
64 Passage à la M57 à compter du 01/01/2024 NH 26 POUR
Approuvée
65 Adoption du RBF NH 20 POUR
Approuvée 6 CONTRE
66 Modification des cadences d'amortissement NH 26 POUR
Approuvée
67 Délégation du Conseil Municipal donnée au Maire AD 26 POUR
pour mutation de crédits de chapitre à chapitre
Approuvée
Fait et affiché à Pulnoy
Le 24 novembre :