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Convocation - ConvocationCM020724
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - ConvocationCM020724)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309955
© .
RÔQUES
| RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du mardi 2 juillet 2024
à 20 heures 00
en mairie
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le mardi 2 juillet 2024 à 20h00 en mairie, dont vous trouverez l'ordre du jour ci- joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 25 juin 2024
Le Maire,
S. MABIRE ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 2 juillet 2024
à 20 heures 00
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 23 mai 2024
- Compte rendu des décisions
ADMINISTRATION GENERALE :
D 01 AG — Approbation de la convention de mise à disposition temporaire d'un local communal au profit du Muretain Agglo pour l'Accueil de Loisirs Associés à l'Ecole (ALAE) — GS Lamartine
D 02 AG — Approbation de la convention de mise à disposition temporaire d'un local communal au profit du Muretain Agglo pour l'Accueil de Loisirs Associés à l'Ecole (ALAË) et de garderies scolaire Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) D 03 AG -— Approbation de la convention de don de matériel son et lumière D 04 AG — Approbation de la convention de commercialisation de billetterie en ligne avec la société FESTIK.
CULTURE :
D 05 CULT — Autorisation de « désherbage » des ouvrages de la médiathèque
INTERCOMMUNALITE :
D 06 INTERCO -— Société Publique Local AREC -— Augmentation de capital D 07 INTERCO -— Société Publique Locale AREC -— Création de filiale D 08 INTERCO -— SIVOM SAGe — Approbation des modifications statutaires
RESSOURCES HUMAINES :
D 09 RH — Recrutement d'un.e apprenti.e au tiers lieu le moulin et au service communication
D 10 RH -— Création d'un emploi permanent dans le cadre d'emploi d’adjoint technique territorial à temps complet
D 11 RH - Création d’un emploi permanent d’adjoint d'animation à temps non complet D 12 RH - Création d'un emploi non permanent d’adjoint territorial du patrimoine à temps non complet
D 13 RH — Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps complet D 14 RH -— Création d’un emploi permanent sur le cadre d'emploi d'agent de maîtrise territorial ou d'adjoint technique territorial à temps complet
D 15 RH — Approbation de la convention de mise à disposition du personnel communal au CCAS — 2024/2027
D 16 RH — Approbation des modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)
QUESTIONS DIVERSES
Information sur le tirage au sort des jurés d'assises pour l’année 2025