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Procès Verbal - PV CM 26 09 2024
Convocation - Convocation CM121224
Convocation - CM 29 02 2024 convocation
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - CM 29 02 2024 convocation)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Énergies, Travail et emploi,
SÉDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
[Vous êtes
La Üie on o°s
ROQUES :%°
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
_SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
eures
:.-en mairie. :<
Madame, Monsieur,
jeudi 29 février 2024 à 20h00 en mairie, dont vous trouverez l’ordre du j jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 22 février 2024
Le Maire,
S. MABIRE
rdialement invitéle) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le 7 ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 29 février 2024
à 20 heures 00
- Présentation par les représentants du Conseil Municipal des Jeunes de la journée sport et
solidarité
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 24 janvier 2024
- Compte rendu des décisions
ADMINISTRATION GENERALE
D 01 AG — Approbation de la convention de partenariat avec le Muretain Agglo pour les
rencontres multi accueil « les pitchounets » à la médiathèque pour l’année 2024
D 02 AG - Approbation de la convention de partenariat avec le Muretain Agglo pour les
rencontres du Relais Petite Enfance - année 2024
D 03 AG — Approbation de la convention d'exposition d'œuvres au tiers lieu culturel « le moulin »
D 04 AG — Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2024-2027
COMMANDE PUBLIQUE
D 05 CP — MA — Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes
permanent avec le Muretain Agglo
INTERCOMMUNALITE
D 06 INTERCO — Approbation du bilan d'activités 2023, du bilan budgétaire 2023 et
prévisionnel 2024 et des tarifs 2024-2025 du conservatoire à rayonnement intercommunal Axe
Sud (CRI)
FINANCES
D 07 FIN — Approbation du plan de financement prévisionnel pour lopération « aménagement
du 1% étage de la mairie » et demande de subvention au titre de la dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’année 2024
RESSOURCES HUMAINES
D 08 RH — Création d’un emploi non permanent à temps non complet — accroissement
temporaire d'activité pour le service culture et vie associative
ENVIRONNEMENT
D'08 ENV — Saisine du Département en vue de inscription au Plan Départemental des
Itinéraires de Promenade et Randonnée « Sur la route des lacs de Lamartine et Paucheville » SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309955
URBANISME
D 10 URBA -— Bilan de la concertation et identification de zones d'accélération pour
l'implantation d'installation terrestres de production d'énergies renouvelables
D 11 URBA — Ombrières photovolaïques sur parking : rupture de l'engagement avec Ombières
d'Occitanie
QUESTIONS DIVERSES