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Convocation - Convocation260924
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation260924)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
8
°
La Üie on Ô 53
RÔQUES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 26 septembre 2024
à 20 heures 00
en mairie
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
jeudi 26 septembre 2024 à 20h00 en mairie, dont vous trouverez l’ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 19 septembre 2024
Le Maire,
S. MABIRE ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 26 septembre 2024
à 20 heures 00
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 2 juillet 2024
- Compte rendu des décisions
ADMINISTRATION GENERALE :
D 01 AG — Approbation de la convention avec la société « Recyclivre.com »
FINANCES :
D 02 FIN — Indemnités pour le gardiennage des églises communales pour l’année 2024
D 03 FIN — Muretain Agglo — Approbation du nouveau mode de financement de la compétence
voirie
INTERCOMMUNALITE :
D 04 INTERCO — SDEHG -— Approbation du rapport d'activité pour l’année 2023
D 05 INTERCO — SDEHG — Rénovation du câble hors service entre les points lumineux n°1024 et
1025 ainsi que les projecteurs n°1242, 1249 et 1251
D 06 INTERCO — SPL ARAC Occitanie - Approbation du rapport des administrateurs 2023
RESSOURCES HUMAINES :
D 07 RH — Recrutement d’agents vacataires dans le cadre du recensement communal 2025
D 08 RH — Désignation d’un coordonnateur communal dans le cadre de la campagne de
recensement de 2025
D 09 RH — Création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif à temps complet
D 10 RH — Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps complet
D 11 RH — Approbation de la convention de mise à disposition des services de la commune au
bénéfice de la communauté d’agglomération Le Muretain Agglo — compétence voirie 2024
PATRIMOINE- CADRE DE VIE :
D 12 PA -— CDV — Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2023
D 13 PA — CDV — Approbation des conventions de servitude et de mise à disposition - parcelle
AH 0376 la côme — ENEDIS
D 14 PA — CDV — Acquisition de parcelles AR 130p — AR 131p — AR 132p - voie verte vers le
groupe scolaire — route de Frouzins
D 15 PA — CDV - Acquisition de parcelles AR 283 — AR 104 -— voie verte vers le groupe scolaire —
route de Frouzins
D 16 PA — CDV -— Acquisition de parcelles AS 622 — AS 624 pour la création du giratoire du
Revirou et la prolongation de la voie cyclable le long de la route de Villeneuve
QUESTIONS DIVERSES