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Convocation - Convocation
Convocation - Convocation CM080721
Convocation - Convocation CM171122
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM171122)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Justice et droit,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf,
309355
ee .
La Vie an © 5
RÔQUES
| RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Dujeudi 17 novembre 2022
à 19 heures 00
en mairie
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 17 novembre 2022 à 19h00 en mairie, dont vous trouverez l’ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 10 novembre 2022
Le Maire,
S. MABIRE ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 17 novembre 2022
à 19 heures 00
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2022
ADMINISTRATION GENERALE
D 01 AG - Approbation de la convention relative à la sécurisation des grands espaces commerciaux : Leroy Merlin
D 02 AG - Approbation de la convention relative à la sécurisation des grands espaces commerciaux : Ikea
D 03 AG - Approbation de la convention relative à la sécurisation des grands espaces commerciaux : E. Leclerc
D 04 AG - Ouvertures des commerces les dimanches et les jours fériés pour 2023
D 05 AG - Approbation du projet de convention de partenariat entre la médiathèque et l'association ASSMAT
D 06 AG - Approbation de la convention de partenariat avec le Muretain Agglo pour les rencontres du Multi Accueil « Les Pitchounets » à la médiathèque « Le moulin ».
RESSOURCES HUMAINES
D 07 RH - Ouverture d’un poste sur le cadre d'emploi des adjoints techniques à temps complet
COMMANDE PUBLIQUE
D 08 MP - Muretain Agglo - Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat et la livraison de fournitures et de mobiliers scolaires
FINANCES
D 09 FIN - Exercice 2022 - Décision modificative n°1
D 10 FIN - Garanties d'emprunts pour 6 logements sociaux 56 chemin des carreaux - Caisse des dépôts et consignations
D 11 FIN - Adoption des modalités de calcul de la provision pour dépréciation de créances D 12 FIN - Constitution d’une provision pour dépréciation des restes à recouvrer
INTERCOMMUNALITE
D 13 INTERCO - SDEHG - Rénovation des points lumineux hors service n°818, 993 et 1018
D 14 INTERCO - SIAS - Modification des statuts au 1.01.23
URBANISME
D 15 URBA - Acquisitions de parcelles pour la réalisation d’une piste cyclable Route de Frouzins
SCOLARITE
D 16 URBA - Modification de la carte scolaire
QUESTIONS DIVERSES