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Convocation - cms CM du 10 septembre 2025
Document publié le Mercredi 10 septembre 2025 par la commune de Groslay.
Lien du pdf (Convocation - cms CM du 10 septembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Institutions publiques,
DIRECTION GENERALE
21 rue du Général Leclerc – 95410 GROSLAY
01.34.28.68.49
maire.directiongenerale@mairie-groslay.fr
Groslay, le mercredi 3 septembre 2025
N/Réf. : 25- 09-10 - NFE > ELUS CM
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
En application des articles L. 2121-7, L. 2121-10 et L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal, qui se tiendra, le
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GENERALE : Dossiers présentés par Monsieur le Maire
Nomination du secrétaire de séance (article L.2121-15)
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juin 2025,
Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation,
1. Démission d’une conseillère municipale et installation d’un nouveau conseiller
2. Communication du rapport d'activité 2024 de la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée,
3. Mise en location de trois maisons communales sises au 32 Rue Albert Molinier - signature bail d’habitation et fixation des montants des loyers,
4. Ouverture des commerces le dimanche 2026,
5. Ouvertures dominicales des commerces automobiles sur la commune, pour l’année 2026,
SERVICE RESSOURCES HUMAINES : Dossiers présentés par Monsieur le Maire
6. Création d’emplois permanents à temps complet,
7. Désignation d’un coordonnateur d’enquête & recrutement d’agents recenseurs pour la campagne de recensement 2026
8. Création d’emplois non permanents à temps complet pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité au sein du service Animation / Jeunesse pendant les périodes de vacances de l’année scolaire 2025-2026
SERVICE URBANISME : Dossiers présentés par Monsieur CLOUET
9. Signature de l’avenant n° 1 à la convention de délégation du dispositif dit « permis de louer » signée le 10 novembre 2022,
10. Approbation du Règlement Local de Publicité (R.L.P.),
HOTEL DE VILLE DE GROSLAY
DEPARTEMENT DU VAL D’OISE
ARRONDISSEMENT DE SARCELLES
CANTON DE DEUIL - LA - BARRE
Mercredi 10 septembre 2025 à 20H30
SALLE DES FETES
Place de la Libération DIRECTION GENERALE
21 rue du Général Leclerc – 95410 GROSLAY
01.34.28.68.49
maire.directiongenerale@mairie-groslay.fr
SERVICE TECHNIQUE : Dossier présenté par Monsieur le Maire
11. Adhésion au SIGEIF de la Commune de Longpont-sur-Orge au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz,
SERVICE SCOLAIRE: Dossier présenté par Monsieur le Maire
12. Règlement Intérieur du Pôle Action Educative – Services Enfance, Jeunesse, Scolaire, Guichet unique,
SERVICE SPORT ET CULTURE : Dossiers présentés par Monsieur CITO
13. Création d’un tarif journalier semaine pour la salle des fêtes dans le cadre de la politique de location des salles municipales,
14. Convention de mise à disposition de l’Al’Géko à titre gracieux entre la Ville et les assistantes maternelles indépendantes.
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence et avec tous mes remerciements,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, Chers Collègues, à l’assurance de ma considération distinguée.
Patrick CANCOUËT
Maire
Vice-Président de la Communauté
d’Agglomération Plaine Vallée