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Convocation - cms CM 26 septembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Groslay.
Lien du pdf (Convocation - cms CM 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
HOTEL
DE
VILLE
DE
GROSLAY
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
À
ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
+
MAIRIE
DE
GROSLAY
CANTON
DE
DEUIL
- LA - BARRE
|
-4 Ë
Groslay,
le jeudi
19
septembre
2024
N/Réf.
: 24-
09-26-
NFE
>
ELUS
CM
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
En
application
des
articles
L.
2121-7,
L.
2121-10
et
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la séance
publique
du
Conseil
Municipal,
qui
Jeudi
26
septembre
2024
à
20H30
SALLE
DES
FETES
Place
de
la
Libération
ORDRE
DU
JOUR
DIRECTION
GENERALE
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
le Maire
-
Nomination
du
secrétaire
de
séance
(article
L.2121-15)
-__
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
21
mai
2024
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le Maire
par
délégation
1.
Démission
et
Installation
de
deux
conseillers
municipaux
2.
Modification
de
la composition
de
certaines
commissions
communales,
syndicats
et associations
3.
Ouvertures
dominicales
des
commerces
de
détail
sur
la commune
pour
l'année
2025
4.
Ouvertures
dominicales
des
commerces
automobiles
sur
la commune,
pour
l'année
2025
SERVICE
RESSOURCES
HUMAINES
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
le
Maire
5.
Adoption
du
règlement
intérieur
du
personnel
de
la
commune
de
Groslay
—
autorisations
spéciales
d'absence
(ASA)
6.
Convention
pour
l'assistance
technique
par
le
centre
de
gestion
(CIG)
dans
l'instruction
des
demandes
d'allocation
pour
perte
d'emploi
7.
Création
d'emplois
non
permanents
à
temps
complet
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
sur
le
service
animation
/ jeunesse
pour
l'année
scolaire
2024-
2025 Création
de
deux
emplois
permanents
à temps
complet
Création
d'un
poste
de
cantonnier
/
cadre
de
vie
dans
le
cadre
du
dispositif
parcours
emploi
compétences
10.
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
11.
Modification
du
tableau
des
effectifs
afin
de
permettre
la
nomination
des
agents
inscrits
au
tableau
d'avancement
de
grade
2024
12.
Protection
sociale
complémentaire
2024-2029
/
adhésion
à
la
convention
de
participation
«
prévoyance
»
proposée
par
le
centre
de
gestion
de
la
grande
couronne
à
compter
du
1°° janvier
2025
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
21
rue
du
Général
Leclerc
—
95410
GROSLAY
&
01.34.28.68.49
maire.directiongenerale@mairie-groslay.fr REPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
GROSLAY
SERVICE
CULTURELLE
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
CITO
13.
Association
Conservatoire
du
Patrimoine
- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
14.
Tarifs
de
location
de
la salle
Sportive
Roger
DONNET
et de
la salle
nommée
AL'GEKO
SERVICE
FINANCES
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
GIRARD
45.
Opérations
patrimoniales
16.
Décision
Modificative
n°2
SERVICE
MARCHÉ
PUBLIC
: Dossier
présenté
par
Monsieur
le Maire
17.
Mobilier
urbain
de
micro-signalétique
commerciale-
convention
de
mise
à
disposition
et
tarifs
applicables
SERVICE
JEUNESSE
ET
SCOLAIRE
: Dossier
présenté
par
Monsieur
le Maire
18.
Délégation
de
compétence
: circuits
spéciaux
scolaires
—
lle de
France
Mobilités
SERVICE
URBANISME
: Dossiers
présentés
par
Monsieur
CLOUET
19.
Bilan
des
acquisitions
et cessions
foncières
— Année
2023
20.
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
AO
n°
514
située
dans
l'emprise
d'alignement
de
la
rue
du
Champ
de
l'Asile
21.
Signature
du
protocole
d'accord
transactionnel
résultant
de
la
médiation
relative
au
litige
opposant
la
commune
au
département
du
Val-D'oise
et,
indirectement,
à
la Société
DSKA
22.
Obligation
de
soumettre
les
travaux
de
ravalement
à déclaration
préalable
23.
Cession
d'un
local
communal
situé
1
rue
Jules
Vincent
QUESTIONS
DIVERSES
Comptant
sur
votre
présence
et
avec
tous
mes
remerciements,
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
Chers
Collègues,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
21
rue
du
Général
Leclerc
—
95410
GROSLAY
&
01.34.28.68.49
maire.directiongenerale@mairie-groslay.fr