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Compte-Rendu - Compte rendu Municipal 17 12 2015
Document publié le Jeudi 17 décembre 2015 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Municipal 17 12 2015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Bois et produits du bois,
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2015
Etaient présents : REYNIER-POETE Patrick
RAVANAT Jean-Luc
CACHET Christine
CASSAGNE Thierry
PELÉ Denis
BAHLER Cécile
BOYER Françoise
LAIGNEAU Béatrice
SICARD Fanny
PELLISSIER Francis
ROUX Sébastien
SALINGUE Yves
Etaient excusés : GAUCHET Blandine
PERRIN-PATRAS Andréa
Ordre du jour : Stand de tir : résultat de l'appel d'offres
Enfouissement des réseaux dans les Perrins
Compte-rendu réunion du Sivom du 11/12/2015
Logement Opac T3 La Cure aux Pellissiers
Informations et questions diverses
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 19 NOVEMBRE 2015
Plan Local d'Urbanisme
Patrick Reynier-Poète informe de la date de la réunion publique sur le PLU fixée au vendredi 22 janvier 2016 à 20 heures à la salle des fêtes.
En début d'année, il faudrait commencer à travailler sur le projet du "Tilleul".
Le compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2015 est approuvé par les membres du conseil municipal.
STAND DE TIR : RESULTAT DE L'APPEL D'OFFRES
Patrick Reynier-Poète fait part du résultat de l'appel d'offres concernant les travaux du stand de tir.
Cinq entreprises ont répondu sur les deux lots : pieux battus en bois et charpente bois. Une a répondu uniquement sur le lot des pieux, une a répondu sur les deux lots et trois ont répondu sur le lot charpente.
L'ouverture des plis a eu lieu le 11 décembre 2015 après-midi.
L'entreprise B3D ayant déposé une offre pour les deux lots s'est retirée du marché car elle n'obtient pas les deux lots. Son sous-traitant est d'accord pour faire une offre uniquement pour les pieux.
Pour le lot concernant les pieux : L'entreprise Bois des Alpes a fait une offre à 8 220 € HT et l'entreprise ELTS à 22 000 € HT.
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Pour le lot concernant la charpente : L'entreprise Nicolet du Périer a fait une offre à 78 217.50 € HT et l'entreprise Merle de Susville à 79 500 € HT.
La technicité des offres est quasi identique. Concernant les circuits courts et donc la philosophie du projet, l'entreprise Merle est plus prêt de la commune.
Les deux entreprises étant très proches financièrement, mais l'offre de l'entreprise Merle correspondant mieux à la philosophie du projet, M. Reynier-Poète Patrick propose de retenir cette dernière.
Jean-Luc Ravanat a trouvé l'entreprise Merle très intéressée par le sujet.
Patrick Reynier-Poète rajoute que l'entreprise Merle a vraiment travaillé sur le projet, elle s'en est imprégné.
Denis Pelé précise que cela n'a pas été facile pour les entreprises de donner un prix. Les deux entreprises sont plus basses que l'estimation.
Pour Sébastien Roux, l'entreprise Nicolet fait des choses se rapprochant plus du stand de tir demandé, elle est plus innovatrice ; l'entreprise Merle est plus traditionnelle.
Francis Pellissier demande si les entreprises sont allées voir les bois au local avant de faire leurs offres.
Patrick Reynier-Poète répond que l'entreprise Merle a dû passer voir les bois.
Thierry Cassagne souligne l'importance de parler de la traçabilité des bois, si l'entreprise retenue les emmène dans son atelier.
Patrick Reynier-Poète informe que l'architecte Philippe Maillard a eu pour la 2ème fois un prix à Paris pour le projet du stand de tir.
ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DANS LES PERRINS
Patrick Reynier-Poète indique que le cabinet Alp'études n'a pas encore transmis son étude définitive. Le Sédi apporte une aide financière de 60 % sur 12 600 € HT de travaux pour l'éclairage public.
Les travaux devraient se réaliser au printemps 2016.
Il faudra également prendre contact avec l'entreprise Eiffage ou passer un appel d'offres pour réaliser l'enrobé.
L'entreprise SMEI doit faire une tournée des lampes de l'éclairage public.
COMPTE-RENDU REUNION DU SIVOM DU 11/12/2015
Christine Cachet résume la réunion du Sivom du Pays de Vaulx du 11 décembre 2015. Les élus ont parlé du conseil d'école. L'enseignant stagiaire de Notre Dame de Vaulx part à la rentrée de janvier 2016 et sera remplacé par Lucas Grangeat, déjà en poste à Saint Jean. Concernant l'eau potable, un devis a été demandé pour faire le diagnostic du réseau. Le devis s'élève à 1 200 € HT, mais cette étude n'a pas été retenue. En revanche, il a été décidé de demander des devis pour voir ce qu'il faudrait faire sur une partie du réseau. Un manchon a été trouvé au prix de 180 € HT et deux seront commandés.
Céline Thomas a été embauchée pour remplacer Véronique Mata.
…/… - 3 -
Béatrice Laigneau soumet la possibilité de donner le numéro de téléphone de Céline Thomas afin que les parents puissent la joindre.
Jean-Luc Ravanat rajoute que la subvention à la psychologue scolaire a été votée pour l'achat de fournitures nécessaires à son fonctionnement.
LOGEMENT OPAC T3 LA CURE AUX PELLISSIERS
Patrick Reynier-Poète avise de la libération du logement Opac T3 à La Cure aux Pellissiers. Des candidatures doivent être envoyées.
Le système de chauffage électrique avec des radiateurs "grilles pains" est vieillissant. Il est un inconvénient et un frein à la location. Il a transmis un courrier à l'Opac pour demander l'amélioration du chauffage dans ce bâtiment, soit en perçant le mur pour pouvoir mettre un poêle à granulés ou à bois, soit en installant un nouveau système de chauffage électrique plus performant.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Projet peinture préau salle des fêtes
Denis Pelé reparle du projet de peindre le mur du préau de la salle des fêtes pour lequel le foyer culturel avait été sollicité. Une personne, déjà intervenue au sein du foyer culturel, est prête à accompagner les adolescents pour faire un projet commun.
Christine Cachet signale que l'idée était de faire travailler les adolescents puis les enfants de l'école.
Béatrice Laigneau intervient pour insister sur le fait que le projet de départ était de peindre le mur par l'agent technique puis que les enfants fassent ensuite des dessins. Le sujet n'a pas encore été évoqué avec les enseignants.
Françoise Boyer mentionne également le projet de la classe des CP-CE1 de réaliser quelque chose sur le mur du préau de l'école.
Patrick Reynier-Poète demande qu'un projet soit étudié puis soumis au conseil municipal.
Assainissement non collectif
Jean-Luc Ravanat a rencontré la personne chargée du SPANC au Sigreda. Une réunion sera
organisée par le technicien du Sigreda concernant le fonctionnement du SPANC, notamment
pour les permis de construire dont les habitations doivent avoir leur propre système
d'assainissement.
Il propose aussi de faire une réunion avec les habitants qui ont une maison en assainissement
individuel.
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CCMPCVV
Jean-Luc Ravanat informe que les élus peuvent donner leur avis sur le futur nom de la Communauté de Communes de la Matheysine, du Pays de Corps et des Vallées du Valbonnais.
Le lycée du Villaret a été acheté par la CCMPCVV. Quelques travaux sont à réaliser. La prochaine réunion du conseil communautaire devrait avoir lieu là-bas.
Ainsi fait et délibéré en mairie de Saint Jean de Vaulx, les jour, mois et an désignés ci-dessus et ont signé les membres présents.