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Compte-Rendu - Compte rendu Municipal 17 mars 2016
Document publié le Jeudi 17 mars 2016 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Municipal 17 mars 2016)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Bois et produits du bois,
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2016
Etaient présents : REYNIER-POETE Patrick
RAVANAT Jean-Luc
CASSAGNE Thierry
PELÉ Denis
BAHLER Cécile
BOYER Françoise
LAIGNEAU Béatrice
PERRIN-PATRAS Andréa
SICARD Fanny
PELLISSIER Francis
ROUX Sébastien
SALINGUE Yves
Etaient excusées : CACHET Christine
GAUCHET Blandine
Ordre du jour : Urbanisme : programme Tilleul
Orientations budgétaires
Compte-rendu réunion du Sivom du Pays de Vaulx
ONF : programme travaux 2016
Adhésion ADPA
Cotisation à l'Association des Femmes Elues de l'Isère
Informations et questions diverses
Le compte-rendu de la réunion du 18 février 2016 est approuvé par les membres du conseil municipal.
URBANISME : PROGRAMME TILLEUL
Patrick Reynier-Poète fait part de la réunion de la commission urbanisme réunie le 03 mars 2016. Elle a donné son feu vert au projet du programme du Tilleul.
Une esquisse d'aménagement est soumise au conseil municipal. L'idée est de construire des locaux commerciaux (box en béton) en partie basse du terrain et des logements locatifs en partie haute. Dans la partie restante du terrain, il pourrait être construit des logements groupés en copropriété en accession à la propriété. Pour l'instant, le programme est au stade de la réflexion et beaucoup de choses peuvent être imaginées ; le co-working par exemple, ou un local d'activité et un logement loués à la même personne.
L'investissement commercial sera fait par la commune et les logements par un organisme type Opac ou autre.
Ce projet va prendre beaucoup de temps car il va falloir trouver des partenaires financiers, un architecte, faire des réunions.
Cécile Bahler attire l'attention sur le fait que des logements seront situés au-dessus des box et que certaines activités ne seront donc peut-être pas compatibles.
Patrick Reynier-Poète enchaîne sur la partie concernée par la PVR (Participation pour Voies et Réseaux) derrière Saint Jean. La commune réalise les travaux de réseaux, définit les lots et rend à chaque propriétaire le même nombre de mètres carrés mais disposés différemment. …/… - 2 -
Ensuite, le futur acheteur d'un terrain aura à payer une somme au dépôt du permis de construire. Une réunion avec les propriétaires de la zone aura lieu le 18 mars 2016 et il leur sera demandé s'ils sont vendeurs ou pas.
Denis Pelé rajoute, par rapport à la première ébauche de plans, que des places de parking ont été créées car il en manque toujours.
Arrivée de Béatrice Laigneau et Sébastien Roux
Andréa Perrin-Patras demande confirmation sur le fait que si dans 10 ans, rien n'a été fait sur ces terrains, ils pourraient être déclassés.
Patrick Reynier-Poète confirme.
Le souhait dans ces deux programmes, le Tilleul et la PVR, est d'avoir une mixité sociale, des jeunes, des moins jeunes, des familles.
Il demande au conseil municipal de se positionner sur le programme du Tilleul.
Jean-Luc Ravanat apporte une précision sur l'engagement du projet. Ce n'est pas parce qu'il est décidé de s'engager qu'il se fera automatiquement ; il faudra d'abord prendre en compte les coûts, les financements.
Après délibération, le conseil municipal se prononce, à l'unanimité, favorable au projet du Tilleul.
ORIENTATIONS BUDGETAIRES
Patrick Reynier-Poète évoque le budget primitif à présenter au mois d'avril. En section de fonctionnement, les chiffres ne devraient pas trop évoluer. La participation au Sivom du Pays de Vaulx est en baisse, grâce au travail de Christine Cachet.
En section d'investissement, le programme du Tilleul sera budgété en partie, notamment pour les études.
COMPTE-RENDU REUNION DU SIVOM DU PAYS DE VAULX
Denis Pelé relate la réunion du Sivom du Pays de Vaulx du 02 mars 2016. Les comptes administratifs 2015 et les budgets 2016 ont été votés. Il a été abordé les contrats des employés, Sylvie Jaymond a vu son contrat aidé renouvelé jusqu'en février 2017 ; les problèmes à l'école et en périscolaire liés aux téléphones portables ainsi que la discipline. Suite à un problème rencontré lors de l'enquête publique pour la déclaration d'utilité publique pour Fontaine Pelouze qui n'a pu aboutir, une nouvelle enquête publique va avoir lieu engendrant de nouvelles factures.
Thierry Cassagne questionne sur les recours possibles afin de ne pas payer à nouveau.
Patrick Reynier-Poète répond qu'un courrier a été adressé à l'agence régionale de santé regrettant que la première enquête n'ait pas aboutie et demandant, de ce fait, à ne pas être les destinataires des nouvelles factures.
Denis Pelé informe de la remise à niveau de la ventouse et du regard à Petichet. Des flotteurs seront posés au répartiteur des Creys afin que l'eau se rejette à Bois Rond lorsque les réservoirs seront pleins.
…/… - 3 -
Jean-Luc Ravanat a sollicité un rendez-vous avec l'agence de l'eau au sujet de la taxe sur le prélèvement.
Il a proposé aux élus de Notre Dame de Vaulx de remettre à plat les participations des communes sur le budget de l'eau, non plus répartir en 5/12ème et 7/12ème, mais au prorata de la consommation de chacune des communes et pour lisser, faire un calcul sur trois années. A la prochaine rentrée scolaire, il est comptabilisé, pour l'instant, 29 élèves en petite et moyenne section, ce qui va poser un problème au dortoir car il n'y a pas assez de couchages.
ONF : PROGRAMME TRAVAUX 2016
Thierry Cassagne présente le devis établi par l'ONF sur un programme de travaux pour l'année 2016. Des travaux d'infrastructure route forestière du Collet pour 3 050 € HT et des travaux sylvicoles, plantations sur les parcelles 9 et 20 pour 2 ha pour 6 330 € HT. Il est proposé de ne planter que sur 1 ha pour cette année.
Patrick Reynier-Poète est d'accord pour ne planter que sur 1 ha ce qui permettra de comparer avec la reprise naturelle.
Concernant la route forestière du Collet, Notre Dame de Commiers doit sortir du bois par cette piste. Elle est donc d'accord pour enlever les pierres et les communes de Saint Jean et Notre Dame de Vaulx passeraient l'épareuse pour élaguer la piste.
Jean-Luc Ravanat précise que la gratuité des arbres doit passer par un projet pédagogique et donc il faut y associer l'école.
Après délibération, le conseil municipal décide de ne retenir que les travaux sylvicoles et de ne planter que sur 1 ha cette année.
ADHESION A L'ADPA
Patrick Reynier-Poète soumet le courrier de l'ADPA sollicitant la commune pour le renouvellement de son adhésion dont le coût s'élève à 50 euros. La commune verse déjà une subvention en fonction du nombre d'heures d'intervention effectuées sur la commune.
Après délibération, le conseil municipal décide d'adhérer à l'ADPA en versant une participation de 50 euros.
COTISATION A L'ASSOCIATION DES FEMMES ELUES DE L'ISERE
Patrick Reynier-Poète fait part de la demande de cotisation de l'association des femmes élues de l'Isère. Le coût est de 80 euros et il est favorable à verser cette participation.
Après délibération, le conseil municipal décide par 1 voix Pour et 11 voix Contre de ne pas verser de cotisation à l'association des femmes élues de l'Isère.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Divers travaux
Patrick Reynier-Poète a sollicité l'entreprise Charpente des Lacs pour un devis de réparation des chenaux du bâtiment mairie qui sont abîmés. Il s'élève à environ 1 500 euros. …/… - 5 -
Après délibération, le conseil municipal décide de faire réparer les chenaux du bâtiment par l'entreprise Charpente des Lacs.
Denis Pelé donne lecture du courrier d'un habitant de Derrière Saint Jean souhaitant faire
déplacer le lampadaire devenu gênant devant son garage si cela est possible.
Le conseil municipal accepte de déplacer le lampadaire.
Béatrice Laigneau avec Christine Cachet ont réfléchi au sujet de la mise en valeur du préau
de la salle des fêtes. Le projet de départ devait intégrer les enfants de l'école. Après réflexion,
elles ont plutôt pensé à égayer l'endroit avec de la peinture ainsi que des chutes de bois.
Après délibération, le conseil municipal accepte la proposition faite de peindre les murs
du préau de la salle des fêtes et de mettre du bois. La peinture se fera par les emplois des
jeunes d'été.
Francis Pellissier signale l'endommagement de la bouche à clé située à côté du tilleul par le conseil départemental, elle dépasse en hauteur. Il a mis un jalon pour le signaler.
Patrick Reynier-Poète a vu les agents du conseil départemental. Il téléphonera au responsable des routes et demandera aux agents de faire attention.
AIDA (Agence Iséroise de Diffusion Artistique)
Patrick Reynier-Poète informe de l'inauguration du lancement de la résidence de la maison
Messiaen à Petichet début juillet avec des festivités.
L'Agence souhaite faire chanter des chorales d'enfants et travailler avec les écoles. Une
proposition pourrait être faite aux enseignants.
Kermesse de l'école
Sébastien Roux aborde le problème de la date de la kermesse de l'école au mois de juin. Elle
a lieu le même jour que le spectacle de danse de Cathy Pastor au Théâtre de La Mure et
plusieurs enfants sont concernés et ne pourront pas être aux deux manifestations.
Cécile Bahler lui dit de voir avec l'Ecole en Pays de Vaulx. Cependant, il semble difficile de
déplacer la date maintenant.
Denis Pelé rajoute que c'est l'éternel problème du mois de juin où toutes les associations font
leurs manifestations.
Ainsi fait et délibéré en mairie de Saint Jean de Vaulx, les jour, mois et an désignés ci-dessus
et ont signé les membres présents.