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Lien du pdf (Procès Verbal - doc02018720231002155904?t=1696255965)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune
de
NOYELLES
SUR
MER
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
11
Mai
2023
à
19
heures
00
À
la
Salle
de
réunions
de
la
Mairie
Le
onze
mai
deux
mil
vingt
trois
à
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Noyelles-sur-Mer,
régulièrement
convoqué
le
5
mai
2023,
s'est
réuni
dans
la
salle
de
réunions
sous
la
présidence
de
Monsieur
Martial
BALSAMO,
Maire.
Présents:
BALSAMO
Martial
-
GALIANI
Michel
-
POTIEZ
Florence
-
HUNAUT
Christian -
BOUTTE
Bertrand
- JOLIBOIS
Gérard
-
LEFEBVRE
Anne-Sophie
-
DE
POURCQ
Marine
-
BESNARD
Roland
- EVRARD
André.
Absents
excusés
: CRÉPIN
Pauline
- SZUBINSKI
Stéphane
- RINCY
Stéphanie
- LELOIRE
Didier.
Procurations
: CRÉPIN
Pauline
à
POTIEZ
Florence
- RINCY
Stéphanie
à
BALSAMO
Martial.
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte.
Ordre
du
jour
FINANCES
-
Rapporteur
: Florence
POTIEZ
Cabinet
médical
—
Plan
de
financement
actualisé
INFORMATIONS
- QUESTIONS
DIVERSES
DÉSIGNATION
D'UN(E)
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
En
application
de
l'article
L.2121-15,
le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'unanimité
M.
JOLIBOIS
Gérard
secrétaire
de
séance.
D
- APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
avril
2023
Une
copie
était
jointe
à
la
convocation.
Le
procès-verbal
n'est
pas
adopté
suite
à
une
erreur
de
date
au
point
2.1
Taux
d'imposition
et
taxes
foncières
locales.
Il
sera
représenté
après
correction
au
prochain
conseil
municipal. FINANCES
-
Rapporteur
: Florence
POTIEZ
Cabinet
médical
-
Plan
de
financement
actualisé
Le
plan
de
financement
actualisé
de
l'aménagement
du
cabinet
médical
est
présenté
et
commenté
aux
membres
du
conseil
municipal.
|
Aménagement
du
Cabinet
médical
Dépense
d'investissement
budget
2023
: 310
000,00
€
Dépenses
Recettes
lot
1
: Gros
œuvre
Lot
2
: Couverture
Lot
3
: Charpente
Lot
4
: Carrelage
Lot
5
:
Electricité
Lot
6
:
Plomberie
sanitaire
Lot
7
:
Mensuiseries
bois
Lot
8
:
Menuiseries
aluminium
Lot
9
:
Plâterie
Lot
10
:
Peinture
Imprévus
chantier
:
désamiantage enseigne Mission
de
maîtrise
d'œuvre
11,5
%
Déplacement
(1)
Raccordement
aux
réseaux
publics
Installation
de
stores
Bureau
de
contrôle
SPS
-
APAVE
Assurance
dommage
ouvrage
Imprévus
:
taxe
aménagement
départementalel
taxe
aménagement
archéologie
(1)
taxe
aménagement
communale
(1)
mission
de
contrôle
technique
APAVI
moins
dépenses
(1)
45
870,00
€
Récupération
estimée
de
T.V.A.
:
16,404%
51
438,09
€
31
784,00
€
24
275,00
€
17
300,00
€
18
593,00
€
6
214,55
€
15
159,87
€
22
699,61
€
37
300,00
€
6
728,64
€
0,00
€
25
981,34
€
1
680,00
€
1
991,00
€
3
005,00
€
3
058,00
€
192,00
€
33,00
€
83,00
€
2
750,00
€
261
640,01
€
51
930,40
€
313
570,41
€
Subventions
:
FNADT DETR
taxe
aménagement
communale
(1)
Montant
total
114
395,00
€
90
240,00
€
83,00
€
256
156,09
€
(1)
: dépenses
non
soumises
à
TVA
reste
à
charge
commune
57
414,32
€
Le
conseil
municipal
décide
d'approuver
le
plan
de
financement
présenté
et
autorise
Monsieur
le
maire
à
prendre
toutes
les
dispositions
et
à
signer
tous
les
documents
nécessaires. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19
heures
20.
Le
Maire
Martial
BALSAMO
#7
Secrétaire
de
sé