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Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Béthune.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Grandes et moyennes entreprises,
RE (4 Ju pue Le (t. où. 222
BETHUNI SMART CITY
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7AVRIL 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES
5-01 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2023 - ADOPTÉE
FINANCES CONTRÔLE DE GESTION ET DE L'ÉVALUATION
2-01 Approbation Compte de Gestion 2022 établi par Monsieur Nicolas Defoort, Comptable
Public - ADOPTÉE
2-02 Ville de Béthune - Compte Administratif 2022 - ADOPTÉE
2-03 Reprise des provisions - ADOPTÉE
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2-05 Budget Primitif pour l'exercice 2023 - Vote des taux d'imposition - ADOPTÉE
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2-08 Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Béthune pour l'exercice 2023 - ADOPTÉE
RESSOURCES HUMAINES
3-01 Contrat - Chargée(s) de communication - ADOPTÉE
3-02 Remboursement frais de formation élu - ADOPTÉE
DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ ET COHÉSION SOCIALE
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VIE LOCALE
8-01 SIVOM - Colonies de vacances - Fixation de la participation des familles - ADOPTÉE
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8-03 Pass Jeunes - Renouvellement du dispositif - ADOPTÉE
8-04 Occupation du domaine public - Ventes ambulantes de biscuits bio - Convention de
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AMÉNAGEMENT URBAIN
9-01 Acquisition de la parcelle BC 861 sise cité Blanche - ADOPTÉE
9-02 Vente de logement appartenant à des organismes HLM - Pas-de-Calais Habitat - Logement locatif social - 403 avenue du Maréchal Juin - Avis du Conseil Municipal -
ADOPTÉE
9-03 Appel à projet 2023 - Subvention aux associations de commerçants Béthunois - ADOPTÉE
9-04 SIA HABITAT - Garantie communale d'emprunt - Réhabilitation de 58 logements cité
fosse 11 et 8 ter - ADOPTÉE
CADRE DE VIE
10-01 Cession de matériel de voirie au SIVOM de la Communauté du Béthunois - ADOPTÉE
10-02 Enlèvement, évacuation et recyclage de déchets en métal ferreux avec la SAS Coenmans Recyclage Industriel - Régularisation - ADOPTÉE
10-03 Location courte durée avec entretien de défibrillateurs - Avenant au contrat avec la
société Electrocoeur - ADOPTÉE
COMMUNICATION ET PROTOCOLE
12-01 Villes de France - Adhésion - Année 2023 - ADOPTÉE
12-02 - Association des Maires et des Présidents d'Intercommunalité du Pas-de-Calais -
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14-01 Signature d'une convention de partenariat avec le SIVOM de la Communauté du Béthunois - Projet "Nos aînés ont une mémoire, les archives, une histoire" - Année 2023 -
ADOPTÉE
14-02 Musée - Prêt de pièces archéologiques à la ville de Grenay - Signature d'une
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