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Liste affichée le : 4 février 2025

[ ï I î Ï Î l Liste publiée le : 4 février 2025 SMART CITY

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 3 FÉVRIER 2025

LISTE DES DELIBERATIONS

|. Questions des directions

AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES

5-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 décembre 2024 - ADOPTÉE

DIRECTION GÉNÉRALE

11-01 Solidarité avec la population de Mayotte - ADOPTÉE

FINANCES CONTRÔLE DE GESTION ET DE L'ÉVALUATION

2-01 Vote du Débat d'Orientation Budgétaire 2025 (DOB) sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) - ADOPTEE

MAÎTRISE D'OUVRAGE CONDUITE OPÉRATION GESTION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE

13-01 Validation du schéma de principe du maillage cyclable sur le territoire communal - ADOPTEE

13-02 Délégation de maîtrise d'ouvrage concernant les études des espaces publics autour de la future cité de la Danse et de la Musique, rue de Lille - ADOPTÉE

AMÉNAGEMENT URBAIN

9-01 incorporation d'un bien sans maitre dans le domaine public communal - Impasse rue du Faubourg d'Arras - ADOPTÉE

9-02 Désaffectation et déclassement du domaine public communal rue Maurice Charpentier - Cession à - ADOPTÉE

9-03 Convention de mise à disposition d'une maison sise 56 rue du bois dérodé au profit de l'association Saint Vincent de Paul - ADOPTEE

9-04 Signature d'un bail professionnel entre la Communauté d'Agglomération de Béthune- Bruay Artois-Lys Romane et la Ville pour la location d'un ensemble immobilier bâti, sis Avenue Fleming - ADOPTEÉE9-05 Occupation du Domaine Public - Tarification des terrasses - Ouvertures tardives et extensions estivales - ADOPTÉE

PATRIMOINE HISTORIQUE

14-01 Participation financière de la Ville de Béthune aux visites guidées des écoles publiques de Béthune - Convention avec l'Office du Tourisme intercommunal de Béthune- Bruay - Renouvellement - Année 2025 - ADOPTÉE

14-02 Cotisation à l'association Fondation du Patrimoine - ADOPTÉE

14-03 Cotisation à l'association Beffrois du Patrimoine Mondial - ADOPTÉE

DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ ET COHÉSION SOCIALE

7-01 Nos Quartiers d'Eté 2025 - Demande de subvention auprès de la Région des Hauts-de- France - ADOPTÉE

7-02 La Fabrique - Tarifs de location - Modification - ADOPTÉE

PRÉVENTION ET TRANQUILITE PUBLIQUE

6-01 Convention de traitement accéléré des procédures simplifiées entre la Mairie de Béthune et le Parquet de Béthune - ADOPTÉE

VIE LOCALE

8-01 Signature d'une convention de mise à disposition du local du Point Information Jeunesse à titre gracieux - ADOPTÉE

8-02 Mise à disposition à titre gracieux du sous-sol de la Maison des Sports - Régularisation - ADOPTÉE

8-03 Signature d'une convention de mise à disposition de la salle polyvalente Michelet à titre gracieux - ADOPTÉE

8-04 Subvention exceptionnelle - Team Béthune Robecq - Organisation du cyclo-cross - ADOPTÉE

8-05 Convention de partenariat entre la Ville de Béthune et Artois Mobilités - Festival Béthune Rétro - Régularisation 2024 - Reconduction 2025 - ADOPTÉE

AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES

5-02 Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys Romane - Modification statutaire - Création de la Centrale d'achat Intercommunale - ADOPTÉERESSOURCES HUMAINES

3-01 Contrats - ADOPTÉE

3-02 Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire avec le Centre de Gestion du Pas-de- Calais - ADOPTÉE

AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES

| - Compte rendu des décisions prises par le Maire - PREND ACTE

Fait à Béthune,

- jdle 4 février 2025 = e

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