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Procès Verbal - CM DU 31 3 25 PV VERS ANONYM
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Déliberation - CM 31 3 2025 Liste Delib Adoptees V ANONYM
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Béthune.
Lien du pdf (Déliberation - CM 31 3 2025 Liste Delib Adoptees V ANONYM)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Télécommunications et internet,
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SMART CITY
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Liste affichéele: Q2 AVR 2 Liste publiée le: Le ve |
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 31 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
|. Questions des directions
AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES
9-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 février 2025 - ADOPTÉE
FINANCES CONTRÔLE DE GESTION ET DE L'ÉVALUATION
2-01 Approbation du compte de gestion 2024 - ADOPTÉE
2-02 Approbation du compte administratif 2024 - ADOPTÉE
2-03 Budget 2025 - Affectation des résultats 2024 - ADOPTÉE
2-04 Budget 2025 - Vote des taux d'imposition - ADOPTÉE
2-05 Budget 2025 - Révision et création d'autorisations de programme (AP) et crédits de paiements (CP) - ADOPTÉE
2-06 Adoption du budget primitif 2025 - ADOPTÉE
2-07 Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de
Béthune pour l'exercice 2025 - ADOPTÉE
PATRIMOINE HISTORIQUE
14-01 Patrimoine historique de la Ville de Béthune - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys Romane - ADOPTÉE
14-02 Cycle mémoriel lié aux 80 ans de la libération du territoire et aux 80 ans de la capitulation de l'Allemagne nazie - Convention avec l'association Véhicules Militaires d'Artois - Année 2025 - ADOPTÉE 14-03 Mapping Régional Édition 2025 - Association Rencontres Audiovisuelles - Subvention exceptionnelle - ADOPTEE
14-04 Festival les petits bonheurs proposé par la Communauté d'Agglomération de Béthune- Bruay Artois-Lys Romane - Participation de la Ville de Béthune - Edition 2025 et suivantes — ADOPTÉE
AMÉNAGEMENT URBAIN
9-01 Lancement d'une déclaration d'utilité publique - Galerie des Treilles rue du Pot d'Étain et rue Louis Blanc - ADOPTEÉE
9-02 CRAC Ecoquartier de l'Horlogerie - Approbation du Compte-Rendu - TERRITOIRES SOIXANTE DEUX (SEM) - Exercice 2023 - PREND ACTE
9-03 Approbation du rapport d'enquête publique et du transfert d'office des voiries et réseaux divers (VRD) de la cité des fleurs (rues d'Hastings, Myosotis et Tulipes), valant classement dans le domaine public routier communal - ADOPTÉE
9-04 Acquisition fonds de parcelles dans le cadre de la renaturation de l'ilot Pontfort sis rue Copernic - ADOPTEE
9-05 Vente d'une parcelle cadastrée AW 698 au profit ME : :c boulevard des États-Unis - ADOPTÉE
9-06 Signature d'une convention de mise à disposition d'un terrain rue de l'Université au profit de la SCOP Jean DUBOIS, Horticulteur - ADOPTÉE
9-07 Mise en lumière du Beffroi - Subvention Action Cœur de Ville - ADOPTÉE
9-08 Création et composition de la commission mixte paritaire des marchés - ADOPTÉE
9-09 Adhésion au Club des Managers de Centre-Ville (CMCV) - Année 2025 - ADOPTÉE
VIE LOCALE
8-01 Pass'Jeunes - Renouvellement du dispositif - ADOPTÉE
8-02 Accueils Collectifs de Mineurs - Modalités organisationnelles - Été 2025 - ADOPTÉE
8-03 Création d'une nouvelle crèche municipale - ADOPTÉE
8-04 Subventions exceptionnelles - Sports - ADOPTÉE 8-05 Lecture publique - Festilivres 2024 - Remboursement de frais de route MR - ADOPTEÉE
8-06 Reconduction du marché du livre d'occasion - Convention de partenariat avec Monsieur Grégory DELANNOY - Année 2025 - ADOPTEE
8-07 Béthune Jeunes Talents - Projet culture urbaine - Ma récrée Hip Hop - Régularisation - ADOPTÉE
DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ ET COHÉSION SOCIALE
7-01 Contrat de Ville "Engagements quartiers 2030" - Programmation 2025 - ADOPTÉE
7-02 Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles - Affectation des crédits - ADOPTÉE
7-03 Services Autonomie à domicile - Signature d'une Convention de partenariat entre le SIVOM de la Communauté du Béthunois, le CCAS de Béthune et la Ville de Béthune - ADOPTEE
SYSTÈMES D'INFORMATIONS
4-01 Contrat de maintenance - Exploitation de réseau fibres optiques - Entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - Régularisation - ADOPTÉE
AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES
5-02 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux - ADOPTÉE
DIRECTION GÉNÉRALE
11-01 Occupation du Domaine Public - Modification de la tarification - ADOPTÉE
RESSOURCES HUMAINES
3-01 Tableau des emplois - ADOPTÉE
3-02 Contrat - ADOPTÉE
3-03 Rémunération du personnel vacataire (dispositifs d'encadrement et d'appui à la mise en œuvre d'actions spécifiques dans le cadre de la cité éducative) - ADOPTÉE
3-04 Amicale du Personnel de la Ville de Béthune - ADOPTÉE
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLÉES
| - Compte rendu des décisions prises par le Maire - PREND ACTE Motion contre le projet d'implantation d'une installation de stockage de déchets dangereux à Hersin-Coupigny - ADOPTÉE
gOES: A \ Fait à Béthune,
sf LT le 1 avril 2025