Déliberation - Liste Deliberations Adoptees cm 2 12 24

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Déliberation - Liste Deliberations Adoptees cm 2 12 24 Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Béthune. Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Adoptees cm 2 12 24)Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Investissement et développement économique, BETHUNI ete amehen lon De RCA SMART CITY Liste publiée le : 3 DEC. 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 2 DÉCEMBRE 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

|. Questions des directions

AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES

95-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2024 - ADOPTÉE

DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ ET COHÉSION SOCIALE

7-01 Salles communales - Mise en place d'un règlement intérieur - ADOPTÉE

7-02 Subvention exceptionnelle - Vie Associative - Affectation des crédits - ADOPTÉE

7-03 Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) 2025 - 2030 - ADOPTÉE

7-04 Bien grandir à Béthune - Définition de la stratégie jeunesse en faveur des 0-25 ans pour 2025-2032 - ADOPTÉE

7-05 Création Maison des jeunes - ADOPTÉE

7-06 Renouvellement labellisation Cité Éducative 2025 - 2027 - ADOPTÉE

7-07 Club de prévention Maurice SCHUMANN - Convention 2025 avec LA VIE ACTIVE - ADOPTÉE

7-08 Subvention pour l'accompagnement au poste d'adulte relais auprès de l'EVS porté par l'association ALIM - ADOPTÉE

VIE LOCALE

8-01 Accueils Collectifs de Mineurs / Nouvelle organisation et tarification - ADOPTÉE

8-02 Structures Petite Enfance - Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement prestation de service unique avec la Caisse d'Allocations Familiales — ADOPTÉE8-03 Structures de la jeunesse - Convention d'objectifs et de financement "Prestation de service accueil de loisirs / Accueil adolescent" avec la Caisse d’Allocations Familiales - ADOPTEÉE

8-04 Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles - Participation Pass'Jeunes - Affectation des crédits - ADOPTÉE

8-05 Bourse au permis de conduire - Reconduction sélection des candidats et signature des conventions - 17°" session - ADOPTÉE

8-06 SIVOM - Colonies de vacances - Fixation de la participation des familles - ADOPTÉE

8-07 Organisme de formation - Formation générale et approfondissement BAFA - Base et perfectionnement BAFD - Signature d'une convention - ADOPTÉE

8-08 Bourse communale "Madeleine MAROT" - Année scolaire 2024/2025 - ADOPTÉE

8-09 Prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves à besoins particuliers durant le temps de pause méridienne - Signature d'une convention - ADOPTÉE

8-10 Subventions aux coopératives scolaires - Année scolaire 2024/2025 - ADOPTÉE

8-11 Groupe scolaire Ferdinand Buisson - Fusion des directions d'écoles - ADOPTÉE

8-12 Centre de vacances La Bergerie - Condette - Tarifs de location - ADOPTÉE

8-13 Mise à disposition des installations sportives des lycées André Malraux et Louis Blaringhem, de l'Université d'Artois et de la salle Bernard Georges de l'ECEB au profit de la Ville de Béthune - Avenant - ADOPTÉE

8-14 Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles - Sports - Affectation des crédits - ADOPTÉE

8-15 Lecture publique - Festilivres 2024 - Remboursement de frais à Madame Carina ROZENFELD, Autrice - ADOPTEE

8-16 Lecture publique - Convention avec le Conseil Départemental du Pas-de-Calais - ADOPTÉEAFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES

5-02 Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France - Actions menées suite au rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des Comptes Hauts-de-France sur la gestion des comptes de la Ville de Béthune - PREND ACTE

FINANCES CONTRÔLE DE GESTION ET DE L'ÉVALUATION

2-01 Budget - Exercice 2024 - Décision modificative n°2 - Adoption - ADOPTÉE

2-02 Prévision du versement d'une avance de subvention au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Béthune sur le budget primitif 2025 - ADOPTÉE

2-03 Prévision du versement d'une avance de subventions aux associations sur le Budget Primitif 2025 - ADOPTEE

2-04 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget Primitif 2025 - ADOPTÉE

2-05 Concession de service public pour la gestion du Golf de Béthune - Choix du délégataire et approbation du contrat - ADOPTEE

2-06 Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du golf municipal de Béthune - GOLF PARK EXPLOITATION BETHUNE - Rapport du délégataire relatif à l'exercice 2023 - PREND ACTE

AMÉNAGEMENT URBAIN

9-01 Renouvellement du bail pris auprès de Pas-de-Calais Habitat pour la location du 31/2 située rue du bras de fer - ADOPTEÉE

9-02 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un local sis rue du Bras de Fer au profit de l'association "Forme et Détente" - Régularisation - ADOPTÉE

SYSTÈMES D'INFORMATIONS

4-01 Société LIBRICIEL Scop - Contrat de maintenance - Support PASTELL - Régularisation - ADOPTÉE

DIRECTION GÉNÉRALE

11-01 Pass Mobilité 2025 - ADOPTÉE

COMMUNICATION ET PROTOCOLE

12-01 Classe atelier défense - Prêt d'un drapeau - Convention pour l'année scolaire 2024/2025 entre le comité d'entente des anciens combattants et sociétés patriotiques de Béthune, la Ville de Béthune, la délégation militaire départementale du Pas-de-Calais et le lycée professionnel André MALRAUX - ADOPTÉEMAÎTRISE D'OUVRAGE CONDUITE OPÉRATION GESTION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE

13-01 Aménagement d'un réseau cyclable intercommunal - Validation des itinéraires prioritaires retenus - ADOPTÉE

PATRIMOINE HISTORIQUE

14-01 Comité Consultatif Patrimoine Mémoire et Tourisme - Rapport annuel d'activité 2024 - PREND ACTE

14-02 Association la compagnie des truites - Subvention exceptionnelle - Année 2024 - ADOPTEÉE

RESSOURCES HUMAINES

3-01 Création de postes - ADOPTÉE

3-02 Contrat - ADOPTÉE

3-03 Nouveau régime indemnitaire Police municipale - ADOPTÉE

3-04 Contrat Engagement Educatif (CEE) - ADOPTÉE

3-05 Emplois pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité - Année 2025 - ADOPTÉE

3-06 Renouvellement vacations expositions culturelles - ADOPTÉE

3-07 Vacations manifestations évènementielles - ADOPTÉE

3-08 Renouvellement contrat - Médecin vacataire pour les structures de la petite enfance - ADOPTEÉE

3-09 Remboursement frais de formation élus - ADOPTÉE

AFFAIRES JURIDIQUES ÉTAT CIVIL ET ASSEMBLÉES

| - Compte rendu des décisions prises par le Maire - PREND ACTE

Fait à Béthune,

le 3 décembre 2024