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Déliberation - CM 31 3 2025 LISTE DELIB ADOPTEES V ANONYM
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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Béthune.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Sécurité sociale,
SMART CITY Version anonymisée
Liste affichée le : 13 octobre 2026
Liste publiée le : 13 octobre 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 OCTOBRE 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
1. Questions des directions
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
5-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2026 -
ADOPTÉE
MAITRISE_D'OUVRAGE CONDUITE OPERATION GESTION ET ENTRETIEN DU
PATRIMOINE
13-01 Elaboration du Plan de Mobilités - ADOPTÉE
13-02 InTerLUD + - Approbation et signature de la Charte de Logistique Urbaine Durable de
la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane - ADOPTÉE
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
5-02 Adoption du Règlement Intérieur par le Conseil Municipal - Mandat 2026-2032 -
ADOPTÉE
5-03 Solidarité en faveur des communes sinistrées - Soutien financier via l'Association des
Maires de France - ADOPTÉE
AMENAGEMENT URBAIN
9-01 Cession du hangar sis 310 rue du Quai de Bruay - ADOPTÉE
9-02 Ensemble immobilier cadastré AX 188, sis 56-58, rue du Bois Dérodé - Accord de
cession du CCAS - ADOPTÉE
9-03 Echange de parcelles situées rue du Rabat - ADOPTÉE
9-04 Rétrocession d'une partie de trottoir rue Pierre de Coubertin - ADOPTÉE
9-05 Rétrocession des voiries et réseaux divers du lotissement "Clos des Capucines"
initialement dénommé "Clos de la Bergerie", sis rue des Capucines prolongée - ADOPTÉE 9-06 Prise à bail du local sis 6 avenue de Bruxelles - ADOPTÉE
FINANCES CONTROLE DE GESTION ET DE L'EVALUATION
2-01 Démolition de l'immeuble Jean Monnet Il et requalification dés espaces publics autour
de la Place de l'Europe — Aménagement de la Place de l'Europe — Quartier Mont Liébaut à - ADOPTÉE
Béthune - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Hauts-de-France
2-02 Création d'un parking avenue de Madrid - Programme NPNRU - Demande de
subvention auprès du Conseil Régional des Hauts-de-France - ADOPTÉE
2-03 Budget 2026 - Révision et création d'autorisations de programme {AP} et crédits de
paiements (CP) - ADOPTÉE
2-04 Délégation de service public du stationnement - Q-Park France SAS - Rapport du
délégataire relatif à l'exercice 2025 - PREND ACTE
2-05 Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du golf municipal de
Béthune - Golf Park Exploitation Béthune - Rapport du délégataire relatif à l'exercice 2025 -
PREND ACTE
2-06 Délégation de service public relative à la mise en fourrière de véhicules terrestres
(fourrière municipale) - Garage Ratel - Rapport du délégataire relatif à la période 2025 -
PREND ACTE
2-07 Délégation de service public pour la concession du réseau de chaleur urbain - Dalkia -
Rapport du délégataire relatif à l'exercice 2025 - PREND ACTE
PEMOCRATIE DE PROXIMITÉ ET COHESION SOCIALE
7-01 Rapport sur la mise en œuvre de la Politique de la ville sur le territoire de la
Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane - Année 2025 - PREND
ACTE
7-02 Subvention de fonctionnement et exceptionnelle - Affectation des crédits - ADOPTÉE
7-03 Convention agrément Prestations de Service Jeunes - Signature de la Convention
d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais -
ADOPTÉE
VIE LOCALE
8-01 Bourses communales - Année scolaire 2026/2027 - ADOPTÉE
8-02 Signature d'une convention de mise à disposition du local du Point Information Jeunesse à titre gracieux au profit de l'association PBI/PLIE - ADOPTÉE
8-03 Maison des 1000 Premiers Jours - Renouvellement Adhésion au collectif des facilitateurs - ADOPTÉE
8-04 SIVOM - Colonies de vacances et Raids Aventure Ados- Fixation de la participation des familles - ADOPTÉE
8-05 Participation Pass Jeunes - Subvention aux associations - Affectation des crédits -
ADOPTÉE
8-06 Saison jeune public / Artimini - Création musicale - Convention avec L'ARTISTE "Patrice DECEUNINCK - Pat Bol" - Régularisation - ADOPTÉE
8-07 Fête de la musique - Convention avec l'association TINKA KIRA - Régularisation -
ADOPTÉE
8-08 Fête de la musique - Convention avec l'association LE KOT - Régularisation -
ADOPTÉE
8-09 Cité de Noël - Programmation pluriannuelle et pérenne du concours Le Plus Beau Chalet de Noël - ADOPTÉE
SMART CITY
11-01 Smart City - Convention de partenariat pour la mise en œuvre de l'expérimentation d'un purificateur d'air développé par l'entreprise Bioteos dans le cadre de l'appel à projets #Lab Cluster Territoire Intelligent - ADOPTÉE
11-02 Smart City - Convention de partenariat pour la mise en œuvre de l'expérimentation
d'une borne photo développée par l'entreprise Memento Booth dans le cadre de l'appel à projets #Lab Cluster Territoire Intelligent - ADOPTÉE
CADRE DE VIE
10-01 Association Habitat Insertion / ACI L'ARC - Signature de la convention d'insertion par l'emploi - Collecte des encombrants 2026 - ADOPTÉE
10-02 Insertion sociale, citoyenne et professionnelle des mineurs - Signature de la
convention de partenariat entre l'Unité Educative d'Activités de Jour (UEAJ) et la Ville de Béthune - ADOPTÉE
PATRIMOINE HISTORIQUE
14-01 Signature d'une convention de partenariat avec l'Education Nationale - Projet "Les Benjamins de l'Histoire béthunoise" - Année 2027 - ADOPTÉE 14-02 Association la Compagnie des Truites - Subvention exceptionnelle - Année 2026 -
ADOPTÉE
14-03 Comité Consultatif Patrimoine Mémoire et Tourisme - Désignation des représentants -
ADOPTÉE
SYSTEMES D'INFORMATIONS
4-01 Société 3D OUEST - Contrat de maintenance - Logiciel TLPE - Régularisation -
ADOPTÉE
RESSOURCES HUMAINES
3-01 Tableau des emplois - ADOPTÉE
3-02 Créations et suppressions d'emploi - ADOPTÉE
3-03 Contrats - ADOPTÉE
3-04 Rémunération du personnel vacataire - ADOPTÉE
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
11 - Compte rendu des décisions prises par le Maire - PREND ACTEE
Motion : TGV Béthune - Paris : Nous refusons le recul du service public ferroviaire -
ADOPTÉE
Fait à Béthune,
le 13 octobre 2026