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Compte-Rendu - cm 22 septembre 2022 cr?17102022
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 22 septembre 2022 cr?17102022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
TOURNON RHÔNE
COMPTE RENDU N°16
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 22 SEPTEMBRE 2022
19 h 00
Affichage jusqu’au 30 novembre 2022
Conseil Municipal dujeudi 22 septembre 2022
Compte rendu n°16
TOURNON3RHÔNE 1 Le vingt-deux septembre deux-mille-vingt-deux à 19 heures, le Conseil Municipal de
TOURNON-SUR-RHÔNE, régulièrement convoqué le quinze septembre deux-mille-vingt-deux, s’est
réuni dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de M. Frédéric SAUSSET, Maire.
Présent(s): Frédéric SAUSSET, Laurent BARRUYER, Ingrid RICHIOUD, Jean-Claude BASTET, Christiane
CHERAR, Paul BARBARY, Annie FOURNIER, Mathieu EGLAINE, Nathalie RAZE, Benjamin GAILLARD, Jérôme
BODIN, Marie-Christine ORAND, Bruno FAURE, Ghislaine PARRIAUX, Caroline RIFFAULT (à partir du point
4), Claude GANDINI, Marillac PONTIER, Catherine LAURENT, Dominique NORET, Pierre GUICHARD, Etienne
GUILLERMAZ, Geoffrey MARECHAL, Laurent DANDRES.
Ont donné pouvoir : Jean-Louis GAILLARD à Jean-Claude BASTET, Omar GUERROUCHE à Christiane
CHERAR, Valina FAURE à Annie FOURNIER, Alexandra DENOITTE à Paul BARBARY, Christophe DUMAS
à Bruno FAURE, Laurent MAILLARD à Marillac PONTIER, Michèle VICTORY à Pierre GUICHARD, Liliane
BURGUNDER à Geoffrey MARECHAL.
Absent(s) : Xavier AUBERT, Léa CORNU, Caroline RIFFAULT (jusqu'au point 3 inclus).
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 33
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU Contre 0 Prend acte de
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2022 . l'information Abstention | O
Délibération | Objet Nature du vote | Décision
Pour 33
DECISIONS DU MAIRE Contre 0
Abstention | O
Prend acte de
l'information
Délibération Objet Nature du vote Décision
Installation d'une nouvelle conseillère Pour 30 Le LL, 01.2022.119 .. Adoptée à l’unanimité municipale Contre 0
Rapporteur : Frédéric SAUSSET Abstention 0
Délibération Objet Nature du vote Décision
Installation d'un nouveau conseiller Pour 30 Le Lu, 02.2022.120 : Adoptée à l’unanimité municipal Contre 0
Rapporteur : Frédéric SAUSSET Abstention 0
Délibération Objet Nature du vote Décision
Détermination du nombre d'adjoints Pour 30 Le LL, 03.2022.121 . Adoptée à l'unanimité au maire Contre 0
Rapporteur : Frédéric SAUSSET Abstention 0
Conseil Municipal dujeudi 22 septembre 2022
Compte rendu n°16 viies De Délibération
04.2022.122
Délibération
05.2022.123
Délibération
06.2022.124
Délibération
07.2022.125
Délibération
08.2022.126
Délibération
09.2022.127
viitr De
Objet
Election d'un nouvel adjoint au maire
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
Modification des membres des
commissions municipales : Finances -
Travaux - Transition Ecologique et
Développement Durable - Affaires
Scolaires - Culture - Sport / Vie
Associative
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
Désignation des délégués du Centre
Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
Centre d'aide et de maintien à
domicile (CAMAD) - Modification des
représentants du Conseil Municipal
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
Association "Maison pour vivre" -
Modification du représentant du
Conseil Municipal
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
Centre socio-culturel - Modification
des représentants du Conseil
Municipal
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Nature du vote Décision
Pour 24
Contre 0
Abstention 7
Adoptée à la majorité
Nature du vote Décision
Pour | 31
Contre 0
Abstention | 0
Adoptée à l'unanimité
Nature du vote Décision
Pour 31
Adoptée à l’unanimité
Contre 0 P
Abstention 0
Nature du vote Décision
Pour 31
Adoptée à l’unanimité
Contre 0 P
Abstention 0
Nature du vote Décision
Pour 31
Adoptée à l'unanimité
Contre 0 P
Abstention 0
Nature du vote Décision
Pour 31
Contre 0
Abstention 0
Adoptée à l'unanimité
Conseil Municipal dujeudi 22 septembre 2022
Compte rendu n°16 Délibération Objet Nature du vote Décision
Conseils d'écoles du premier degré - Pour 131
Modification des représentants du Contre 0
Abstention |0
10.2022.128 Adoptée à l'unanimité
Conseil Municipal
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Délibération Objet Nature du vote Décision
Conseils d'administration des Pour 31
établissements scolaires du second Contre 0
degré - Modification des représentants Abstention 0
11.2022.129 Adoptée à l'unanimité
Délibération
12.2022.130
Délibération
13.2022.131
Délibération
14.2022.132
Délibération
15.2022.133
Délibération
16.2022.134
visit se
du Conseil Municipal
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
Commission consultative des services
publics locaux (CCSPL) - Modification
des membres
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
ITDT - Comité de pilotage (COPIL) -
Remplacement d'un membre
démissionnaire
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
SIVU SYRAVAL - Modification des
délégués
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
Budget principal - Décision
modificative n°2/2022
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Objet
Création d’un emploi de collaborateur
de Cabinet
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Nature du vote
Pour 31
Contre 0
Abstention 0
Nature du vote
Pour 31
Contre 0
Abstention O0
Nature du vote
Pour 31
Contre 0
Abstention | 0
Nature du vote
Pour 31
Contre 0
Abstention 0
Nature du vote
Pour 0
Contre 0
Abstention 0
Décision
Adoptée à l'unanimité
Décision
Adoptée à l’unanimité
Décision
Adoptée à l'unanimité
Décision
Adoptée à l’unanimité
Décision
Retirée
Conseil Municipal dujeudi 22 septembre 2022
Compte rendu n°16 Délibération
16.2022.134
Délibération
17.2022.135
Délibération
18.2022.136
Délibération
19.2022.137
Délibération
20.2022.138
Délibération
21.2022.139
Convention de formation au
Orchestre à l'école - Convention de
Objet
Objet
Subvention : aide à fonctionnement
Objet
maniement des armes avec le Centre
de Formation Moniteurs Police de la
Fonction Publique Territoriale
(M.P.F.P.T)
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
mise à disposition de professeurs
d'ARCHE Agglo au profit de la Ville de
Tournon-sur-Rhône pour la ciasse
Orchestre de l'école Vincent d'Indy
Rapporteur : Jean-Claude BASTET
Objet
Subvention classes de découverte -
Participation communale
Rapporteur : Jean-Claude BASTET
Nature du vote
Pour
Nature du vote
Pour
Décision
31
Contre 0
Abstention ©
Adoptée à l'unanimité
Décision
31
Contre 0
Abstention |0
Adoptée à l’unanimité
Décision Nature du vote
Pour 31 Adontée à l imité
Contre 0 optée à l'unanimité
Abstention 0
Subventions sorties patrimoine
ardéchois - Participation communale
Rapporteur : Jean-Claude BASTEF
Subvention aide à projet - "Association
Sport Boules Tournon"
Rapporteur: Mathieu EGLAINE
Objet
"Tournon Passion"
Rapporteur : Mathieu EGLAINE
Nature du vote | Décision
Pour
Nature du vote | Décision
Pour 31
Contre 0
Abstention 0
Adoptée à l’unanimité
Pour 31
Contre 0
Abstention 0
Adoptée à l’unanimité
Nature du vote Décision
31 o Adoptée à l’unanimité
Contre
Abstention 0
Conseil Municipal dujeudi 22 septembre 2022
Ÿ TOURNONSRHÔNE
Compte rendu n°16 Délibération
22.2022.140
Délibération
23.2022.141
Délibération
24.2022.142
Délibération
25.2022.143
Délibération
26.2022.144
Délibération
27.2022.145
Vieie De
Objet
Octroi de la protection fonctionnelle à
M. Frédéric SAUSSET, Maire
Rapporteur : Laurent BARRUYER
Objet
Convention d'attribution du soutien à
l'ingénierie de la Banque des
Territoires au programme « Petites
Villes de Demain » au bénéfice de la
Commune de TOURNON-SUR-RHÔNE
et de la Communauté d'Agglomération
ARCHE Agglo
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
Projet Partenarial d'Aménagement
(P.P.A.}) — Requalification de la friche
industrielle 1.T.D.T.
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
Extinction partielle de l'éclairage public
- réduction des consommations
énergétiques des bâtiments sportifs et
du ciné-théâtre - Demande de
subventions
Rapporteur : Benjamin GAILLARD
Objet
Autorisation préalable aux travaux
conduisant à la création de plusieurs
locaux à usage d'habitation dans un
immeuble existant (permis de diviser) -
Modification de la délibération
n°15_2019 114 du 26 septembre 2019
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Objet
Demande de dérogation pour la
réduction des bandes de précaution à
Nature du vote
Nature du vote
Pour 30
Contre 0
Abstention |0
Nature du vote
Pour 31
Contre 0
Abstention | 0
Nature du vote
Pour 31
Contre 0
Abstention |0
Pour 31
Contre 0
Abstention 0
Nature du vote
Pour 31
Contre 0
Abstention 0
Nature du vote
Pour 31
Contre 0
Décision
Adoptée à l’unanimité
Décision
Adoptée à l’unanimité
Décision
Adoptée à l'unanimité
Décision
Adoptée à l'unanimité
Décision
Adoptée à l’unanimité
Décision
Adoptée à l’unanimité
Conseil Municipal dujeudi 22 septembre 2022
Compte rendu n°16 l'arrière des systèmes d'endiguement
du Doux et du Rhône
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Le secrétaire de séance,
Jérôme BODIN /
Abstention 0
Le Maire,
Frédéric SAUSSET
\
Conseil Municipal dujeudi 22 septembre 2022
T TOURNONSRHÔNE
Compte rendu n°16