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Compte-Rendu - CM 7.02.22 CR sommaire
Déliberation - 1 CR decisions
Déliberation - 4 CR decisions
Déliberation - 1 CR decisions
Déliberation - 2 CR decisions
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - 2 CR decisions)
Thèmes du document : Sécurité publique, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
VILLE DE TARBES
EXTRAIT DU REG'STRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU COA/SE'L MUNICIPAL
Conseil Municipal de Tarbes
réuni en séance publique le 26 mai 2026 à 18 h 00
sous la présidence de Monsieur Pascal CLAVERIE, Maire
Etaient présents à l'ouverture de la séance ,'
M. Pascal CLAVERIE
M. Pierre LAGONELLE - Ivlme Élisabeth BRUNET - M. Marc ANDRÈS -
Mme Antoinette DESCAMPS - M. Sélim DAGDAG - Mme Laure BERTRAND - M. Michaël DUCROCQ - Mme Colette LABORDE - M. Michel NOGUÉ - Mme Zoulikha CHEBBAH - M. Richard CASSOU - M. Pierre SOULARD - Mme Angélique CARPENTIER - M. Florian HOURDOU - Mme Jacqueline ROUMIGNIERES, Adjoints au Maire.
Mme Cathy LAÜT - Mme Marie-Hélène BRU - M. Franck AUBARD - M. Jean-Luc LEGRET - Mme Sandrine DELON - M. Jérôme GINER - M. Mickaël cENAlS, Conseilllers municipaux délégués.
Mme Laurence TONEATTI - Mme Hélène AUBADIE-LADRIX - M. Dominique ARBERET - Mme Béatrice CASTET - M. Bruno DESPRES - M. Françis LAGLEYZE - M. Jean-Charles FLAMENT - Mme Véronique DUTREY - M. Éric PEYRÈGNE - Mme Sylvie LEUCA - M. Thierry ROBERT - M. Philippe TOIARO - M. Michel GARNIER - Mme Magali FAROULT - M. Bruno MONTAGNOL - Mme Marianne SENTANA, Conseillers municipaux.
Avaient donné pouvoir :
Mme Marielle PICARD à Mme Zoulikha CHEBBAH
M. Brahim EL BATBOUTI à Mme Marie-Hélène BRU
Mme Siranouche SOSSYAN à M. Florian HOURDOU
M. Jean-Paul GERBET à M. Michel GARNIER
M. Mickaêl GENAIS est désigné en qualité de secrétaire de séance.
è,'"6
Site : lÿw|ÿ. tarbes..fr @05 62 44 38 38 E -m ail : secr gen@maiielar b es.fr B,P 31329 . 65013 TÀRBES CEDEX 9 2 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DES
ARTIcLES L. 2122-22 ET L. 2122-23 DU coDE cÉttÉRll oes
coLlEcrrvrrÉs TeRRIToRTALES ET DEs ulncnÉs pRssÉs
sun oÉlÉoATroN EN vERTU DE L'ARTIcLEL.2122-22 ou naÊue
CODE
Conformément à la délégation que le Conseil municipal accorde au Maire en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous rends compte que j'ai décidé :
2 - De mettre à disposition de I'association Les terres d'Ouest, les locaux
municipaux situés au 3 chemin Mauhourat, du 1"'mai 2026 au 30 avril2028;
3 - De renouveler l'adhésion au Réseau des Acheteurs Hospitaliers et d'accepter le règlement de la cotisation de 600,00 € pour l'année 2026.
CIMETIERE CARRE COLOMBARUIM RANGEE N' DUREE DECtStON
22 7 3 15 ans 211O4t2026
La Sède ,| 3 15 ans 27 t0412026
I ,| 6 15 ans 27t04t2026
La Sède 16 'l 12 15 ans 27 t04t2026
La Sède I 4 l5 ans 27104t2026
10 1 2 15 âns 2710412026
La Sède 16 2 12 15 ans 27 t0412026
10 2 15 ans 30t0412026
La Sède 15 INT-S I 15 ans 0510512026
La Sède 37 EST 4 30 ans 2710412026
30 ans 27 t04t2026
La Sède 30 J 12 30 ans 27 t04t2026
La Sède 32 30 ans 2710412026
4 o 30 ans 27 t04t2026
Nord Case A NORD 3 l5 ans 27 t04t2026
Nord 23 SUD 2 15 ans 2710412026
Nord 56 2bis t0 15 ans 27 t0412026
Nord 49 I '15 ans 27104t2026
Nord 60 2 2 15 ans 27 t04t2026
Nord T 8 'tl 15 ans 27104t2026
Nord 49 3 't5 15 ans 27 tO412026
Nord 50 2 15 ans 27 tO412026
Nord 37 8 5 15 ans 2710412026
Nord Tt 2 1 15 ans 2710412026
Nord 2 15 ans 2710412026
Nord 15 ans 2810412026
Nord 22 6 2710412026
1 - De mettre à disposition de l'association Comité Départemental USEP 65, un local municipal situé sur l'ensemble DaudelFerry, au 7 rue André Breyer, du 1"' mai2026 au30 avril2027 :
4 - D'accorder ou de renouveler les concessions de cimetières suivantes :
La Sède
La Sède
La Sède
La Sède
La Sède 22 15
13
La Sède 37
4
'16
38 4
J 30 ans Nord 30 t0 30 ans 27 t04t2026
Nord 28 4 30 ans 27t04t2026
18 8 30 âns 28t0412026
Nord 56 2 bis 17 30 ans 28t0412026
Nord 39 7 27104t2026
Nord 11 4 16 50 ans 271O4t2026
Nord B6 NORD 11 50 ans 27104t2026
Nord c7 6 I 271O4t2026
Nord 22 NORD 2 50 ans 29t04t2026
Nord c5 4 50 ans 30t04t2026
5 - D'attribuer les marchés selon la liste ci-jointe :
n,tnncxÉs pessÉs suR DÉLÉcATtoN ARTIcLE L 2122-22 DU cGcr
ldentification
du marché Titulaire Montant € HT Durée du
marché
Date
commission
Dâte
notification
Acquisition de
denrées
alimentaires
pour le
groupement de
commandes
entre la ville de
Tarbes et Ie
CCAS de la ville
de Tarbes.
Lot n"04 :
Féculents TRANSGOURMET
A compter de la
date de
notification du
contrat jusqu'au
31t12t2026,
reconductible
1 fois '12 mois,
jusqu'au
3111212027.
06t03t2026 29104t2026
Lot n'19 :
Yâourts et
desserts
PRO A PRO
Montant maximum
annuel de
75 000,00 € pour
lâ Ville et 8 000,00
€ pour le CCAS.
A compter de la
date de
notilication du
conlrat jusqu'au
31t12t2026,
reconductible
1 fois 12 mois,
jusqu'au
3111212027.
29t04t2026
Acquisition,
livrâison,
installation et
reprise de
mobilier de
bureau, de
mobilier de
collectivité et de
mobilier
ergonomique -
relance du lot
n"03
Lot n'03 :
Aménagement
suite à
préconisation
médicale
EOUILIBRE
Montânt maximum
annuel de
35 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
'12 mois.
06t03t2026 28t04t2026
Foumiture de
tenues et
d'équipements
professionnels
de travail et de
proteclion pour
la ville de
Tarbes.
Lot n'o'l : Hauts
de tenue pour la
Police
l\4unicipale, le
Centre de
Supervision
Urbaine et les
Agents de
Surveillânce de
la Voie Publique.
RIVOLIER
Montanl maximum
annuel de
40 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notiricâtion,
reconductible
3 fois
'12 moas.
o61o3t2026 301o4t2026
2
3
Nord
50 ans
50 ans
Désignation du
lot concerné
Montant maximum
annuel de
30 000,00 € pour
la Ville et
6 000,00 € pour le
06t0312026 Fourniture de
tenues et
d'équipements
professionnels
de travail et de
protection pour
la ville de
Tarbes.
Lot n"02 : Bas
de tenue pour la
Police
Municipâle, le
Centre de
Supervision
Urbaine et les
Agents de
Surveillance de
la Voie Publique.
GK
PROFESSIONNAL
Montant maximum
annuel de
25 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notilication,
reconductible
3 fois
12 mois.
30t04t2026
Lot n"03 :
Blousons pour la
Police
Municipale, le
Centre de
Supervision
Urbaine et les
Agents de
Surveillance de
la Voie Publique.
GK
PROFESSIONNAL
Montant maximum
annuel de
25 000,00 €.
30t04t2026
Lol n'04 :
Chaussures pour
la Police
Municipale, le
Centre de
Supervision
Urbaine et les
Agents de
Surveillance de
la Voie Publique.
RIVOLIER
Montant maximum
annuel de
30 000,00 €.
06t03t2026 30t04t2026
Lot n'08 :
Tenues pour les
agents SSIAP. PROFESSIONNAL
l\4ontânt mâximum
annuel de
'10 000,00 €.
'12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois 12 mois
3010412026
Lot n'11 :
Vêtements et
chaussures pour
les âgents de la
restauration, de
l'entretien et les
ATSEM.
LIGNE T
Montânt maximum
annuel de
25 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notification.
reconductible
3fois
12 mois.
06to3t2026 30to4t2026
Lot n'12 :
Vêtements de
haute visibilité
PROTECTHOMS
Montant maximum
annuel de
50 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
12 mois.
06t03t2026 30t04t2026
Lot n'13 :
Equipements de
protection
individuelle.
BERNARD PAGES
Montant maximum
ânnuel de
20 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
12 mois.
06t03t2026 30t04t2026
Lot n'14 :
Vêtements de
travail
professionnels
MABEO
l\,lontant maximum
annuel de
30 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
12 mois.
06t03t2026 30t04t2026
06t03t2026
12 mois à
compter de Ia
dâte de
notilication,
reconductible
3 fois
'12 mois.
06t03t2026
12 mois à
compter de la
date de
notification.
reconductible
3 fois
'12 mois.
06t0312026 Foumiture de
tenues et
d'équipements
professionnels
de travail et de
protection pour
la ville de
Tarbes.
Lot n'15 :
Chaussures et
bottes de
sécurité.
MABEO
Montant maximum
annuel de
25 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
12 mois.
06to3t2026 30t04t2026
Lot n'16:
Protections
auditives.
INTERSON
PROTAC
Monlanl maximum
annuel de
15 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
12 mois.
30104t2026
Foumiture et
mise en place de
caméras piétons
et accessoires
pour les agenls
de la Police
Municipale et
mainlenance
associée.
Monlant maximum
annuel de
110 000,00 € pour
la 1ère année
d'exécution, puis
montant maximum
annuel de
30 000,00 € pour
les 3 demières
années
d'exécution.
12 mois à
compter de la
date de
notillcation,
reconductible
3 fois
12 mois.
29t04t2026
Foumiture de
menuiseries
bois, dérivés et
faux plafonds
Lot unique DI\.48P
Monlant maximum
annuel
de 70 000,00 €
12 mois à
comPter de la
date de
notificâtion,
reconductible
3 fois
12 mois.
o6to3t2026 27 t04t2026
Services
d'encadrement
d'activités
concemant
l'encadrement
de séances de
biathlon pour le
centre de
vacances de
lArcouade
(relance marché
n"22MSO003 -
Lot n' 12)
Lot unique
BUREAU
MONTAGNE
ALTIKA
Montant maximum
de 5 000,00 €
De la date de
notificâtion
jusqu'au
24tO2t2027
06t03t2026 27 t04t2026
Foumitures de
cârburants el de
fioul domestique
Pour le
groupement de
commandes
entre la ville de
Tarbes et le
CCAS
Lotn'1:Super
sans plomb 95
DYNEFF
FUEL BARRACOU
ET SERVICES
HYMPYR
Montant maximum
annuel
de 400 000,00 €
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
12 mois.
061o312026 06to5t2026
Lotn'2:Gasoil
TOTAL ENERGIES
PROXI SUD OUEST
FUEL BARRACOU
ET SÊRVICES
HYMPYR
Lotn'3:Gasoil
non routier
OYNEFF
FUEL BARRACOU
ET SERVICES
HYMPYR
Montant maximum
annuel
de 50 000,00 €
06t0312026
Lot unique SYRADE 06t03t2026 Lot n'4: Fioul
domestique
DYNEFF
FUEL BARRACOU
ET SERVICES
HYI\,IPYR
l\rontant maximum
annuel
de 30 000,00 €
Prestation de
nettoyage et
d'entretien de
vêtements de
travail et haute
visibilité des
agents des
services
techniques de la
Mairie de Tarbes
- l\4arché réservé
ESAT
Lot unique ADAPEI 65
Montant maximum
annuel
de 50 000,00 €
12 mois à
compter de la
date de
notilication,
reconductible
3 fois
12 mois.
06to3t2026 11t05t2026
MARCHÉS PASSÉS SUR DÉLÉGATION ARTICLE L 2122-22 DU CGCT
ldentification
du marché
Désignation du
lot concerné Titulaire Montant € HT Durée du marché Date
commission
Date
notification
Acquisition de
denrées
alimentaires
pour le
groupement de
commandes
entre la ville de
Tarbes et le
CCAS de la ville
de Tarbes.
Acquisition de
denrées
alimentaires
pour le
groupement de
commandes
entre la ville de
Tarbes et le
CCAS de la ville
de Tarbes.
Lot n'04 :
Féculents TRANSGOURMET
A compter de la
date de
notification du
contrât jusqu'au
31t12t2026,
reconductible
1 fois 12 mois.
jusqu'au
31t12t2027.
06t03t2026 29t04t2026
Lot n"19 :
Yaourts et
desserts
PRO A PRO
Montant maximum
annuel de
75 000,00 € pour
lâ Ville et
8 000,00 € pour le
CCAS.
A compter de la
date de
notification du
contrat jusqu'au
31112t2026,
reconductible
l fois
12 mois, jusqu'au
3111212027.
06t03t2026 29t04t2026
Acquisition,
livrâison,
installation et
reprise de
mobilier de
bureau, de
mobilier de
collectivité et de
mobilier
ergonomique -
relance du lot
n'03.
Lot n"03 :
Aménagement
suite à
préconisation
médicale
EOUILIBRE
l\,lontant maximum
annuel de
35 000.00 €.
'12 mois à
compter de la
date de
notirication,
reconductible
3 fois
12 mois.
06to3t2026 28t0412026
Montant maximum
annuel de
30 000,00 € pour
la Ville et
6 000,00 € pour le
CCAS. Foumiture de
tenues et d'équipements
professionnels
de travail et de
protection pour
la ville de Tarbes.
Lot n'01 : Hauts
de tenue pour la
Police
Municipale, le
Centre de
Supervision
Uôaine et les
Agents de
Surveillance de
la Voie Publique.
RIVOLIER
Montant maximum
annuel de
40 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notitication,
reconductible
3 fois
12 mois.
06t03t2026 30t04t2026
Lot n'02 : Bas
de tenue pour la
Police
Municipale, le
Centre de
Supervision
Urbaine et les
Agents de
Surveillance de
la Voie Publique.
GK
PROFESSIONNAL
l\rontânt mâximum
annuel de
25 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
12 mois.
06/03/2026 30t0412026
Lot n"03 :
Blousons pour la
Police
Municipale, le
Centre de
Supervision
Urbaine et les
Agents de
Surveillance de
la Voie Publique.
GK
PROFESSIONNAL
l\4ontant maximum
annuel de
25 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
'12 mois.
06to3t2026 30t04t2026
Lot n'04 :
Chaussures pour
la Police
Municipale, le
Centre de
Supervision
Uôaine et les
Agents de
Surveillance de
la Voie Publique.
RIVOLIER
Montant maximum
annuel de
30 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
'12 mois.
06to3t2026 30t04t2026
Lot n'08 :
Tenues pour les
agents SSIAP.
GK
PROFESSIONNAL
Montant maximum
annuel de
10 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois 12 mois
06to3t2026 30to4t2026
Lot n'11 :
Vêtements et
chaussures pour
les agents de la
restaurâtion, de
l'entretien et les
ATSEM.
LIGNE T
Montant maximum
ânnuel de
2s 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
12 mois.
30t04t2026
Lot n'12 ;
Vêtements de
haute visibilité
PROTECTHOI\,IS
Montanl maximum
annuel de
50 000,00 €.
12 mois à
compter de la
date de
noüfcâtion,
reconductible
3 fois
12 mois.
06t03t2026 30t0412026
Foumiture de
tenues et
d'équipements
professionnels
de travail et de
protection pour
la ville de
Taôes.
06to3t2026 Foumiture de
tenues et d'équipements
professionnels
de travail et de
protection pour
la ville de Tarbes.
Lot n''13 :
Equipements de
protection
individuelle.
BERNARD PAGES
Montant maximum
annuel de
20 000.00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notillcation,
reconductible
3 fois
12 mois.
06t03t2026 30t0412026
Lot n"14:
Vêtements de
travail
professionnels
MABEO
l\4ontant maximum
annuel de
30 000.00 €.
12 mois à
compter de la
date de
notirication,
reconductible
3 fois
12 mois.
06to3t2026
l\4ontant maximum
annuel de
25 000,00 €.
'12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
12 mois.
06t03t2026 30t04t2026
Lot n'16 :
Protections
auditives.
INTERSON
PROTAC
Montant maximum
annuel de
15 000,00 €.
'12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
'12 mois.
06t03t2026 30t04t2026
Foumiture et
mise en place de
caméras piétons
et accessoires
pour les agents
de la Police
Municipale el
mainlenance
associée.
Lot unique
Montant maximum
annuel de
'110 000,00 € pour
la 1 ère année
d'exécution, puis
montânt mâximum
annuel de
30 000,00 € pour
les 3 dernières
années
d'exécution.
12 mois à
compter de la
date de
notificâtion,
reconductible
3 fois
12 mois.
06t03t2026 29t04t2026
Fourniture de
menuiseries
bois, dérivés et
faux plafonds
Lot unique DMBP
Montant maximum
annuel
de 70 000,00 €
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
12 mois.
06t0312026 27 t04t2026
Services
d'encadrement
d'activités
concemant
I'encadrement
de séances de
biathlon pour le
centre de
vacances de
lArcouade
(relance marché
n' 22MS0003 -
Lot n' 12)
Lot unique
BUREAU
I\4ONTAGNE
ALTIKA
l\,lontant maximum
de 5 000,00 €
De la date de
notification
jusqu'au
2410212027
06t0312026 27104t2026
30t04t2026
Lot n'15 :
Chaussures et
bottes de
sécurité.
MABEO
SYRADE Foumitures de
caôurants et de
fioul domestique
pour le
groupement de
commandes
enlre la ville de
Tarbes et le
CCAS
Lotn'1:Super
sans plomb 95
DYNEFF
FUEL BARRACOU
ET SERVICES
HYMPYR
Montanl maximum
annuel
de 400 000.00 €
12 mois à
compter de la
date de
notification,
reconductible
3 fois
12 mois.
06to3t2026 06t05t2026
TOTAL ENERGIES
PROXI SUD OUEST
FUEL BARRACOU
ET SERVICES
HYMPYR
Lotn"3:Gasoil
non rcutier
DYNEFF
FUEL BARRACOU
ET SERVICES
HYMPYR
Montant maximum
annuel
de 50 000,00 €
Lot n'4 : Fioul
domestique
DYNEFF
FUEL BARRACOU
ET SERVICES
HYMPYR
l\,4ontant maximum
an n uel
de 30 000,00 €
Prestation de
nettoyage et
d'entretien de
vêtements de
travail et haute
visibilité des
agents des
services
techniques de la
Mairie de Tarbes
- Marché réservé
ESAT
Lot unique ADAPEI 65
Montant maximum
annuel
de 50 000,00 €
12 mois à
compter de la
date de
notilication.
reconductible
3 fois
12 mois.
06to3t2026 11t15t2026
Nombre de conseillers en exercice :
Présents ou représentés à la séance :
L'Assemblée prend acte.
43
43
POUR EXTRAIT CONFORME
Le secrétaire de séance,
Mickaël GENAIS asca LAVERIE
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La ÿesente clélibération æul {aire l'objet d m recours contentÈ'ux ctevanl le hbwal dminislratil de Pau dans un délat de deux ntois à conplet de sa notifuatbn ou de sa Mlbatbn électrdlqte. Le tibunâl adîinisialil æd êhe sâls/ per I epplicdion inlofliâtique c TékArccours Cioyêrs ) accêss,br€ pâr le sile inlernel w\fl\rlleéæcaü'h (hltpslhrww.lelerccoüts-lr/)-
Lotn'2:Gasoil