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Procès Verbal - PV du 160226 2
Conseil Municipal - 2
Déliberation - 2 CR decisions Articles
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - 2 CR decisions Articles)
Thèmes du document : Consommateurs, Associations, ONG et mouvements politiques, Assurance,
a VILLE DE TARBES
Conseil Municipal de Tarbes
réuni en séance publique le 19 mai 2025 à 18 h 00
sous la présidence de M. Gérard TRÉMÈGe, Uaire
Etaient présents à l'ou verlure de la séance :
IM. Gérard TRÉIUÈGE.
Mme Andrée DOUBRÈRE - M. GiIIes CRASPAY - Mme Marion MARIN - M. Romain GIRAL - Mme Lola TOULOUZE - M. Roger-Vincent CALATAYUD - [\/me Anne-Marie BELTRAN - M. Jean-Paul GERBET - Mme Véronique DUTREY - M. Bruno LARROUX - M. Thomas DA COSTA - Mme Anne CANDEBAT-REQUET - M. Jean-Marc LACABANNE, adjoints au Maire.
M. Marc ANDRÈS - M. David LARRAZABAL - M. Laurent TEIXEIRA - M. Amaury TROUSSARD - Mme Élisabeth BRUNET - Mme Cinthia PEYRET - M. Alain ROS. conseillers municipaux délégués.
Mme Jocelyne LAFOURCADE - M. Jean-Claude PIRON - Mme Jordane JOUANOLOU - M. Pierre LAGONELLE - M. Sélim DAGDAG - M. Pierre SOULARD - Mme Rébecca CALEY - M. Laurent ROUGÉ - M. Hervé CHARLES, conseillers municipaux.
Était excusé :
- M. Pascal CLAVERIE
Etaient absents -.
- M. Frédéric LAVAL
- Mme Nathalie HUMBERT
- Mme Laurence ANCIEN
- Mme Angélique BERNISSANT
- M. Kévin GIORDAN
- Mme Virginie SIANI WEMBOU
- Mme Myriam MENDEZ
- M. Christophe CAVAILLÈS
Avaient donné pouvoir :
- Mme Catherine MARALDI à M. Romain GIRAL
- Mme LauTe VERDIER TRÉ-HARDY à M. GéTaTd TRÉMÈGE
- Mme Elisabeth ARHEIX à Mme Andrée DOUBRÈRE
- Mme HéloTse DASSE à Mme Rébecca CALEY
è'r"6
Mme Jordane JOUANOLOU est désignée en qualité de secrétaire de séance.
B.P 31329 - 65013 TÀRBES CEDEX 9 @ 05 62 44 38 38 Far . 05 62 44 38 00 E-mail : secrgen@mairie-tarbes.li Sile : wÿ'rÿ.tarbesJi
EXTRAIT DU REG'STRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2 . COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DES
ARTIcLES L. 2122-22 ET L. 2122-23 DU coDE oÉuÉnal oes
coLlEcrrvrrÉs reRRtroRIALEs ET DES uanctÉs plssÉs
sun oÉlÉcATroN EN vERTU DE L'ARTIcLEL.2122-22 ou mÊue
CODE
Conformément à la délégation que le Conseil municipal accorde au Maire en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous rends compte que j'ai décidé :
1 - D'actualiser les tarifs des produits dérivés des boutiques des musées considérant que certaines maisons d'édition ont procédé à la modification
du prix public de certains de leurs ouvrages ;
2 - D'autoriser l'aliénation de gré à gré à Monsieur Clément Couillens, Société Clem Event, à Séméac qui a manifesté une intention d'achat de deux enceintes sub Nexo 52 dont le prix de vente a été fixé à 1 000 €, considérant que ce matériel est réformé ;
3 - De signer avec Mme Marjorie Abarca, un acte de cession, à titre gratuit, contre bons soins du cheval Toc Gold de la brigade équestre, de race Pur-Sang, né en 2012 considérant l'avis du vétérinaire sur l'état physique de l'animal ;
4 - De signer une convention de prestation entre la ville de Tarbes et Mme
Delphine Girardeau, psychopraticienne, considérant qu'il y a lieu de mettre en æuvre des séances d'analyse des pratiques dans les établissements d'accueil de jeunes enfants, conformément au code de la Santé Publique et de fixer le coût de l'ensemble des prestations à 3 960 € pour l'année 2025 ;
5 - De signer une convention d'autorisation d'occupation du domaine public entre la ville de Tarbes et Mme Julie Sorbet pour l'activité du manège (carrousel) et de fixer la redevance à 5 825,00 € pour une période de 233 jours ;
6 - De signer une convention de mise à disposition d'un terrain le long de la
parcelle cadastrée CH 386, qui servira de support d'apprentissage pour la formation technique des jeunes de l'lME Les Hirondelles, à titre gracieux pour une durée d'un an renouvelable ;
7 - De mettre à disposition de I'Amicale des Anciens du Stadoceste ïarbais, des locaux situés 42 rue des Cultivateurs, à titre gracieux, du 1e'avril 2025 au 31 mars 2027, le règlement des factures de gaz, d'eau, d'électricité et les abonnements téléphonique et informatique restant à la charge de I'association ;
B - De mettre à disposition de l'association Enfants des Îles de Tarbes, à titre gracieux, des locaux situés Espace Jean Mermoz - Rue Jean Mermoz, du 1"'mai 2025 au 31 décembre 2026 avec en contrepartie, s'agissant d'une occupation permanente, une participation aux frais de fonctionnement du local occupé de 1 ,50 €/m2lmois soit 75 € ; 9 - De mettre à disposition des associations Ambition Pyrénées du 1er mai au 30 juin 2025 et France Victimes du 1e' mai 2025 au 30 avril 2027 , à titre gracieux, des locaux situés 2 bis rue André Fourcade avec en contrepartie, s'agissant d'une occupation permanente, une participation aux frais de fonctionnement du local occupé de 1,50 €/m2lmois soit 30 € par mois ;
10 - De mettre à disposition de l'association Comité Départemental USEP 65, du 1"' mai 2025 au 30 avril 2026, à titre payant un espace de stockage de 50 m2 au rez-de-chaussée des locaux situés à I'ensemble Daudet-Ferry - 7 rue André Breyer avec en contrepartie, une redevance annuelle de 300,00 € ;
11 - De mettre à disposition de l'association Tarbes Zénith, du 1er mars 2025 au lermars 2026, à titre gracieux, un local situé 94 bis Résidence Array Dou Sou, le règlement des factures de gaz, d'eau, d'électricité et les abonnements téléphonique et informatique restant à la charge de l'association ;
12 - De mettre à disposition de l'association Les Terres d'Ouest, du 1et mai 2025 au 30 avril 2026, à titre gracieux, les locaux situés 3 chemin de Mauhourat, le règlement des factures de gaz, d'eau, d'électricité et les abonnements téléphonique et informatique restant à la charge de I'association ;
13 - De mettre à disposition de l'association « Crédit Social des Fonctionnaires », du 1er mai 2025 au 30 avril 2026, qui accepte en l'état, les locaux situés MDA de l'Arsenal - Bât 100, en contrepartie d'une redevance mensuelle de 300,00 €, les abonnements téléphonique et informatique restant à Ia charge de l'association ;
14 - D'accepter la rétrocession de la concession située Carré C5 - Rangée 4 - Emplacement 4 au cimetière Nord, considérant que la concession est vide de tout corps et que la demande émane de ses titulaires: CONTRERAS Michel, Emile, Augustias et Antonio et d'accepter le remboursement au prorata temporis d'un montant de 1497,26 €:
15 - D'accepter la rétrocession d'une alvéole du columbarium E, Face Ouest, Emplacement 10 au cimetière Nord, considérant que l'alvéole est vide de toute urne et que la demande émane de son titulaire : Élie Salgues et d'accepter le remboursement au prorata temporis d'un montant de 318,06 € ;
16 - De recourir à un prestataire pour I'organisation d'animations et d'ateliers dans le cadre des Rendez-vous aux jardins qui auront lieu les 6, 7 et 8 juin 2025 pour un montant de 1 500 € ;
1 7 - D'accepter le règlement des sommes de 1 200 € et 720 € au cabinet Goutal,
Alibert et Associés, chargé de l'affaire commune de Tarbes c/ Durancet (recours gracieux sur certificat d'urbanisme - rue Sainte Catherine) ;
'18 - D'accepter le règlement de la somme de 4 200 € au cabinet Goutal, Alibert et
Associés, chargé d'une mission d'assistance juridique sur le cadre des conventions d'occupation des étals et locaux commerciaux de la halle Brauhauban; 19 - D'accepter le règlement de la somme de 2 418,57 € au cabinet Alliance Atlantique Pyrénées, chargé de l'affaire commune de Tarbes c/Beranger Sylvie (constat d'huissier pour la réalisation de travaux d'office afin de mettre fin au danger imminent pour la santé publique dans le logement de Mme Beranger) ;
20 - D'ester en justice dans l'affaire Madame Fiona Oulieu c/Commune de Tarbes (Recours de Mme Oulieu demandant à la Cour d'annuler le jugement du Tribunal Administratif de Pau du 30 avril 2024 reletanl sa demande tendant à l'annulation du courrier de M. le Maire du 26 octobre 2021 rejelanl sa demande d'indemnité de fin de contrat) ;
21 - De renouveler l'adhésion à l'association AVUF (Association des Villes
Universitaires de France) et d'accepter le règlement de la cotisation de 600,00 € pour I'année 2025 ;
22 - De renouveler l'adhésion à l'association Tellement Tarbes et d'accepter le règlement de la cotisation de I 100,00 € pour l'année 2025 ;
23 - De renouveler l'adhésion à Occitanie Musée et d'accepter le règlement de la cotisation de 535,00 € pour l'année 2025 ;
26 - De renouveler I'adhésion à la Fédération Pyramid et d'accepter le règlement de la cotisation de 440,00 € pour l'année 2025 ;
27 - De renouveler l'adhésion à l'association Récup Actions 65 et d'accepter le règlement de la cotisation de 50,00 € pour l'année 2025 ;
28 - De renouveler l'adhésion à la Fondation du Patrimoine et d'accepter le règlement de la cotisation de 1 000,00 € pour l'année 2025 ;
29 - De renouveler l'adhésion à l'Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES) et d'accepter le règlement des cotisations de 2024 et 2025 de 512 € chacune ;
Date du
sinistre
Objet Organisme
payeur
Montant
09t0112024 Déqât au domaine public - recours direct
MAAF
Assurance
3 132,00 €
Choc non responsable véhicule police municipale
GROUPAMA
Assurance
1 734,49 €.
27 t1212024 Dégât au domaine public
- recours direct
MAIF
Assurance
784,80 €
04t01t2025 Dégât au domaine public - recours direct
TH ELEIVI
Assurances
1 288,80 €
24 - De renouveler l'adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS) et d'accepter le règlement de la cotisation de 945,00 € pour l'année 2025 ;
25 - De renouveler l'adhésion au Syndicat Départemental d'Énergie 65 et
d'accepter le règlement de la cotisation de 900,00 € pour l'année 2025 ;
30 - D'accepter l'indemnisation des sinistres suivants :
0510712024 0611212024 Dégât au domaine public
- recours direct
GMF
Assurances
3 1't4,00 €
10 054,09 €
31 - D'accorder ou de renouveler les concessions de cimetières suivantes :
CIMETIERE CARRE COLOMBARUIM RANGEE N' DUREE DECISION
La Sède I 16 15 ans
La Sède 't0 4 30 ans 2410212025
33 4 11 30 ans 16tO4t2025
12 1 9 50 ans 02t0412025
La Sède 14 50 ans 10t04t2025
51 13 15 ans 2410212025
Nord 15 15 ans 04t03t2025
Nord Case I Ouest 11 '15 ans 04t0312025
MUS-N Sud 21 '15 ans 11t031202s
Nord MUS.N 18 15 ans 13103t2025
Nord P Ouest '15 ans 14t0312025
Nord MUS-N 1 15 ans 't4t03t2025
Nord MUS-N 2 15 ans 14t03t2025
Nord P Est 13 1910312025
Nord o '15 ans 20t03t2025
Nord 't'l 2 15 ans 20t03t202s
Nord 24 2 2 15 ans
Nord 30 1 15 15 ans 0310412025
Nord 5t 1 4 15 ans
Nord H Ouest '15 ans 08t0412025
Nord 24 2 18 15 ans
Nord 24 ,| I 15 ans 161O412025
Nord 50 3 4 30 ans
Nord 31 10 30 ans 0810412025
Nord MUS-N Sud 22 30 ans 14104t2025
7 J 14 30 ans 24t04t2025
Nord 11 50 ans 24t02t2025
30 1 50 ans 13103t2025
c5 4 4 50 ans 13t03t2025 Nord MUS-N 4 '16 50 ans 17103t2025 Nord c7 1 't6 50 ans 2010312025 c7 4 I 50 ans 20103t2025 Nord 4 50 ans 20t03t2025 Nord c7 4 50 ans 281O312025 30 4 ,| 50 ans 08t04t2025
'13V 2 3 15 ans 04103t2025
Saint-Jean MUR-Est CP 4 17103t2025
Saint-Jean 6V 2 14 15 ans
Saint-Jean 6V 4 01t0412025
32 - D'attribuer les marchés selon la liste cÈjointe :
TOTAL
22 10t0312025
La Sède
La Sède
2
Nord
15
Nord
4
16
,|
1
l5 ans
28 1
16
2010312025
o8t04t2025
5
10t0412025
2710212025
Nord
5
Nord 5
Nord
Nord
MUS.N 17
10
Nord
Saint-Jeân
CP 15 âns
25t031202s
t3 30 ans
r----r---l MARCHÉS PASSÉS SUR DÉLÉGATION ARTICLE L 2122.22 DU CGCT
ldentification du
marché
Désignation
du lot
concemé
Titulaire Montant € HT Duréê du marché Date commission Date n otifi cation
Sene du pârc
Chastelain -
Restauration et
réutilisation de la
serre : vitrerie -
serrurerie
Lot unique AIVAK 139 766.00 € 4 mois 31t01t2025 24t02t2025
Réalisation d'une
isolation thermique
par l'extérieur (lTE)
des façades Est et
Ouest du pôle
culturel "Le Pari"
Lot unique AI\,4C GROUPE 123 937,00 € 4 mois 12t02t2025 04t03t2025
Acquisition de
denrées alimentaires
pour le groupement
de commandes entre
la ville de Tarbes et
le CCAS de la ville
de Tarbes
Lol n'26 :
Produits de la
mer ou d'eau
douce
surgelés ou
congelés
SYSCO France
Accord-cadre conclu
pour une période
iniliale à compter de
la notifrcation,
jusqu'au 3111212025.
Puis reconductible 2
fois 12 mois.
31t01t2025 12t03t2025
Lot n"27 :
Légumes,
pommes de
tene et fruits
surgelés
SYSCO France
Montant maximum
annuel de
200 000,00 € pour la
ville de Tarbes et
montant maximum
annuel de
12 000,00 € pour le
CCAS de la ville de
Tarbes
Accord-cadre conclu
pour une période
initiale à compter de
la notification,
jusqu'au 3111212025.
Puis reconductible
2 fois 12 mois.
31t01t2025
Lot n"29 :
Préparations
élaborées
composites
réfrigérées
ESPRI
RESTAURATION
Montant maximum
annuel de
60 000,00 €
pour la ville de
Tarbes
Accord-cadre conclu
pour une période
initiâle à compter de
la notirication,
jusgu'aü 3111212025.
Puis reconductible
2 fois 12 mois.
31t01t202s 12t03t2025
Lot n'30 :
Pâtisseries
surgelées et
glaces
POMONA
TERREAZUR
Montant maximum
annuel de
40 000.00 €
pour la ville de
Tarbes et montant
maximum annuel de
2 000,00 € pour le
CCAS de la ville de
Tarbes
Accord-cadre conclu
pour une période
initiale à compter de
la notilication.
ÿsqdau 3111212025.
Puis reconductible
2 fois '12 mois.
12tO2t2025 o4to3t2025
l\,4ontant mâximum
annuel de
250 000,00 € pour la
ville de Tarbes et
montant maximum
annuel de
5 000,00 € pour le
CCAS de la ville de
Tarbes
12t03t2025 SYSCO France
Montant maximum
annuel de
10 000,00 € pour la
ville de Tarbes
et montant maximum
annuel de
12 000,00 € pour le
CCAS de la ville de
Tarbes
Accord-cadre conclu
pour une période
initiâle à compter de
la notificalion,
jusqu'ar 3'111212025.
Puis reconductible
2 fois '12 mois.
31tO1t2025 12t03t2025
Lot n'38 :
Produits
surgelés pour
repas sans
viande
POMONA
PASSION FROID
l,]lontant maximum
annuel de
60 000,00 € pour la
ville de Tarbes
Accord-cadre conclu
pour une période
initiâle à compter de
la notification,
jusqu'au 31h212025.
Puis reconductible
2 fois 12 mois.
31t01t202s
Prestations de
surveillance, de
gardiennage et de
sécurité incendie
Lot unique VICTORY'S SUD- OUEST
Montant maximum
annuel de
'100 000.00 €
Accord-cadre de 12
mois, reconductible
3 fois 12 mois.
10to3t2025
Etudes relatives pour
démolition -
réhabilitation du
bâtiment école des
lilles Jean Macé en '
Espace Famille"
Lot n'1 :
Reconnaissan
ce des sols
HYDROGEOTEC
HNIOUE SUD
OUEST
4 950,00 € 1 an et 3 mois
31tO1t2025
Lotn'2:
Contrôle
technique
QUALICONSULT
2 ans et 6 mois
12t03t2025
Lotn"3:
Coordination
SPS
JCONSULTANT 3 200.00 € 11t13t2025
Renouvellement,
extension et
maintenance du parc
de pare-feu
Stormshield
Lot unique EUROMEDIA
Accord-cadre de 12
mois, reconductible
3 fois '12 mois.
14t03t2025 07 t04t202s
Foumiture de tickets
de stationnement
pour horodateurs,
pour caisses de
péage parking et de
bobines pour
imprimante portative
IMPRII\,4ERIE
NOUVELLE
Montant maximum
annuel de
15 000,00 €
Accord-câdre conclu
pour une période
initiale à compter de
la notification,
jusq!'au 26h112025.
Puis reconductible
3 fois 12 mois.
14t03t2025 0710412025
Lot n"33 :
Pains et pâÎes
surgelés ou
congelés
12tO3t2025
3110112025
10t03t2025
11 '130.00 €
l\4ontant mâximum
annuel de
50 000,00 €
Lot n'2 :
Tickets de
stationnement
pour
horodateurs
de type
CALE 55 Lot n"6 :
Bobines
pâpier
thermique
pour
imprimante
portative YT
(rMPR-
RPP200) pour
l'impression
des FPS
CONTRÔLE
GRAPHIOUE
Montant maximum
annuel de
2 000,00 €
Accord-cadre conclu
pour une période
initiale à compter de
la notification,
jusqu'au 2611112025.
Puis reconductible
3 fois 12 mois.
14103t2025 o7to4t2025
Foumiture de
denrées
alimentâires, de
produits d'hygiène et
de produits
ménagers pour
l'Epicerie Sociale et
pour les Espaces
Jeunes de la Ville de
Tarbes.
Lot n'1 :
Viandes
fraiches
l\4ontant maximum
annuel de
10 000,00 € Accord-cadre conclu
pour une période
initiale de 12 mois.
Puis reconductible
3 fois '12 mois.
14tî3t2025 10t04t2025
Lot n"7 :
Boissons ETS SO.DI.CO
l\,lontant maximum
annuel de
15 000.00 €
14t03t2025 11t0412025
Maîtrise d'æuvre du
patrimoine pour la
resta u ratio n
complète de la
buveüe du Jardin
Massey
Lot unique
Groupement
ATELIER
DEL'ARCHI
(mandataire), El
RITA RAMONY,
POLYI\,4ETRIE,
CALACA
NEORKA
Et F INGENIERIE
2 aî's 14t03t2025 11t04t2025
Trâvaux de grosses
réparations et divers
aménagements dans
les bâtiments pour le
compte de la ville de
Târbes et du CCAS
de la ville de Tarbes
(relance lot n"14
étanchéité)
Lot unique CDS
Montant maximum
annuel de
350 000,00 €
L'accord-cadre est
conclu pour une
période initiale, à
compter de la date
de notification du
contrat jusqu'au
31 décembre 2025,
reconductible
2 fois lan
14tO3t2025 14t04t2025
Fourniture de pièces
détachées pour aires
de jeux d'enfants
Lotn" 1 :
pièces
détachées
marque
COALA
l\4ontânt mâximum
annuel de
70 000,00 € Accord-cadre conclu
pour une période
initiale de 12 mois à
compter de la
notification du
contrat.
Puis reconductible
3 fois 12 mois.
14tO312025
2510412025
Lot n'2 :
pièces
détachées
marque
KOMPAN
KOI,4PAN 28104t2025
Lotn'3:
pièces
détachées
marque
HUSSON
HUSSON
l\4ontant maximum
annuel de
70 000,00 €
25tO4t2025
SICA
PYRENEENNE
41 550.00 €
HAGS
l\,lontant maximum
annuel de
70 000.00 € Prestations de
maintenance des
aires de jeux
collectives de la ville
de Tarbes
Lot unique RECREACTION
Montant maximum
annuel de
'100 000,00 €
L'accord-cadre est
conclu pour une
période initiale de
1 an à compter de la
date de notificâtion
du contrat. Puis
reconductible
3 fois I an.
13t12t2024 27 t01t2025
AVENANTS PASSÉS SUR OÉLÉGATION ARTICLÉ. L 2122-22 DU CGCT
ldentification du
marché
Désignation
du lot
concerné
Titulaire Obiet de I'evenent Durée du marché Date commission Dâte notification
Groupement de
commande -
Exploitation et
maintenance des
installations
Lot unique IDEX ENERGIES
Augmentation du P2
ville de Tarbes
de5675,00€HT
5 ans 10t03t2025
Contrât de
maintenance et de
services du logiciel
de gesüon financière
et du logiciel de
gestion des
ressources
humaines
Lot n'1 :
Contrât de
maintenance
et de services
du logiciel de
gestion
financière
Astre GF.
INETUM
SOFTWARE
France
Accord-cadre de
12 mois,
reconductible
3 fois 12 mois.
12t02t2025 04t03t2025
Lot n'2 :
Contrat de
maintenance
et de services
du logiciel de
gestion des
fessources
humaines
INETUM
SOFTWARE
France
Augmenlation du
montant du marché
de
16 000,00 € HT
Accord-cadre de
'12 mois,
reconductible
3 fois 12 mois.
12t02t2025 0410312025
Lotn'6:
Plomberie -
Sanitaire
APICS
Diminulion de la
tranche optionnelle
n" 1 de 1 265,00 €
1 mois
't7 t03t2025
Lot n" 4
Second
ceuvre
LATU
Augmentalion de la
tranche ferme de
't 743,22 e
8 mois
Vérification et
entretien des
ascenseurs et
aPpareils de levage,
portes automatiques
et sectionnelles,
portails, rideaux
grilles et barrières
Lot unique SESAI\4E 65 Modification de l'âcte d'engagement
DU 06i01/2025
jusqu'au 03/ 1 1i2025,
reconductible
2 fois 12 mois
Travaux de grosses
réparations et divers
aménagements dans
les bâtiments pour le
compte de la ville de
Tarbes et du CCAS
de la ville de Tarbes
Lot n' 17 :
Désamiantage
DBA
CONSTRUCTION
Transfert du marché
conclu avec lâ
société DBA
CONSTRUCTION à
la société OBA
CONSTRUCTION
SUD OUEST
L'accord-cadre est
conclu Pour une
période initiale de
1 an à compter du
1ê'janvier 2023,
reconductible
3 fois 12 mois
26t0312025
26t03t2025
Augmentation du
montant du marché
de
16 000,00 € HT
Travaux
d'accessibilité au
Stade Maudce Trélut Maîtrise d'æuvre
pour la
restructuration du
Palais des sports de
la ville de Tarbes
Lot unique
Groupement
MOON SAFARI
(mandataire),
BETEN4,
STARTECH,
TRANSITION
INGENIERIE,
SIGMA
ACOUSTIOUE et
o2P
Augmentation du
montant du marché
de 2 000,00 €
de la notilication
jusqu'à la fin de la
période de garantie
de parfait
achèvement
14t0312025 01104t2025
Travaux de clôture
sur deux sites
sportifs de la ville de
Tarbes
FABRIQUE DE
GRILLAGE
Diminution du
montant du marché
de
2 050.00 € 3 mois 02t04t202s
Augmentâtion du
montant du marché
de 2 126,00 €
Travaux
d'accessibilité âu
Stade Maurice Trélut
Lotn'2:VRD
- Gros ceuvre COLAS
Augmentation de la
lranche ferme
de 2 088,17 €
7 mois 02t04t2025
Diminution de la
tranche optionnelle
n" 'l de 6 137.97 €
Travaux
d'aménagement el
de réparations sur le
domaine communal
Lotn'1:VRD SBTP
l\.4odification de
plusieurs libellés du
BPU
L'accord-cadre est
conclu pour une
période initiale
de 1 an,
reconductible
3 fois 12 mois
11tO412025
Nombre de conseillers en exercice :
Présents ou représentés à la séance :
L'assemblée prend acte.
POUR EXTRAIT CONFORME
La secrétaire de séance
Jordane JOUANOLOU
Le Maire,
e RÉMÈGE
La $ésênte .lélibération æut faie l'objet d'un recours contentieu, devanl le tibunal adntnistatiî de Pau dans un délai clê doux ît
ch sa nolifrcation ou de sa publhation élêctonique Le tibunal a
Lot unique
43
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