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Déliberation - 8 CR decisions
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - 8 CR decisions)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Assurance, Mode, textile et habillement,
VILLE DE TARBES
EXTRAIT DU REG'STRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CO,VSE'L MUNICIPAL
Conseil Municipal de Tarbes
réuni en séance publique le 22 décembre 2025 à 18 h 00
sous la présidence de Madame Andrée DOUBRÈRE
Étaient présents à l'ouvefiure de la séance :
Mme Andrée DOUBRÈRE - M. Gilles CRASPAY - Mme Marion MARIN - M. Roger- Vincent CALATAYUD - Mme Lola TOULOUZE - M. Jean-Paul GERBET - Mme Anne-Marie BELTRAN - M. Bruno LARROUX - M. Thomas DA COSTA - Mme Anne CANDEBAT-REQUET - M. Jean-Marc LACABANNE - Mme Laure VERDIER TRÉ-HARDY, M. AMAUry TROUSSARD.
M. Laurent TEIXEIRA - Mme Cinthia PEYRET - M. Alain ROS.
M. Marc ANDRÈS - Mme Jocelyne LAFOURCADE - M. Jean-Claude PIRON - M. Pascal CLAVERIE - Mme Véronique DUTREY - Mme Nathalie HUMBERT - M. Romain GIRAL - Mme Elisabeth ARHEIX - Mme Angélique BERNISSANT - Mme Élisabeth BRUNET - M. Kévin GIORDAN - Mme Jordane JOUANOLOU - M. Miche| NOGUÉ - M. Pierre LAGONELLE - M. SéIim DAGDAG . M. Pierre SOULARD - Mme Rébecca CALEY - M. Laurent ROUGÉ - M. Christophe CAVAILLÈS - M. Hervé CHARLES - Mme HéIoÏse DASSE.
Étaient absentes :
- Mme Laurence ANCIEN
- Mme Myriam MENDEZ
Avaient donné pouvoir :
- Mme Catherine MARALDI à Mme Jocelyne LAFOURCADE
- M. David LARRAZABAL à Mme Anne-Marie BELTRAN
- M. Frédéric LAVAL à M. Pierre LAGONELLE
- Mme Virginie SIANI WEMBOU à M. Pascal CLAVERIE
ô.r"6
Mme Jordane JOUANOLOU est désignée en qualité de secrétaire de séance
ô,'"6
- Mme Elisabeth ARHEIX quitte la séance après le point n' 4 « Élection des
adjoints au Maire et des adjoints au Maire chargés des quartiers » et donne pouvoir à M. Jean-Marc LACABANNE.
B,P 31329 - 65013 TÀRBES CEDEX 9 @05 62 44 38 38 E-mail : secrgen@mairie-tarbes Jr Site : wv,rÿlarbes.fr - Mme Angélique BERNISSANT quitte la séance après l'examen du point n' 5
« Lecture et remise de la charte de l'élu local » et donne pouvoir à M. Jean-Paul GERBET.
- Mme Nathalie HUMBERT quitte la séance après I'examen du point n" 5 « Lecture et remise de la charte de l'élu local » et donne pouvoir à M. Jean-Claude PIRON.
- Mme Élisabeth BRUNET quitte la séance après le point n' 15 « Subvention
exceptionnelle à la Société Protectrice des Animaux de Tarbes » et donne pouvoir à M. Marc ANDRÈS.
- M. Kévin GIORDAN quitte la séance après l'examen du point n' 25 « Détermination de nouveaux ratios d'avancement de grade pour les agents
municipaux» et ne donne pas pouvoir.
èpr"ô
Conformément à la délégation que le Conseil municipal accorde au Maire en vertu des articles L. 2122-22 el L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte des décisions suivantes :
1 - De conclure un protocole transactionnel entre la commune et Madame Ement,
concernant le bris de glace causé par un agent de la commune, lors d'une opération de désherbage, aux fins de procéder à l'indemnisation d'un montant de 542,42 €. correspondant aux frais de remplacement de la glace arrière, considérant la franchise appliquée par l'assureur de la commune ;
2 - De conclure un protocole transactionnel entre la commune et Monsieur
Goncalvez, concernant des dégradations causées sur son véhicule immatriculé EP-648-GN, aux fins de procéder à l'indemnisation d'un montant de 328,68 € correspondant à la prise en charge financière des réparations, considérant la franchise appliquée par l'assureur de la commune ;
3 - De renouveler l'adhésion à l'Union Nationale des Maisons Sport-Santé (UNMSS) et d'accepter le règlement de la cotisation de 40 € pour I'année 2025 ;
- M. Christophe CAVAILLÈS quitte la séance après le point n' 4 « Élection des
adjoints au Maire et des adjoints au Maire chargés des quartiers » et ne donne pas pouvoir.
8 . COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DES
ARTICLES L. 2122.22 ET L, 2122.23 DU CODE GÉNÉRAL DES
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES MARCHÉS PASSÉS SUR DÉLÉGATIoN EN VERTU DE L,ARTIGLEL.2122.22 DU MÊME CODE 4 - De mettre à disposition de 14 associations (MAE 65, APIM, SP2, France Alzheimer, Groupement philatélique, FNATH, IREPS, Ordre National du Mérite, UNP 65, UNC 65, Médaillés Militaires (183e'" Section et UD 65) SMLH 65, Les jardins familiaux et |'ACUF), à titre gracieux, un local municipal situé MDA de I'Arsenal , Bât 100, 11 rue de la Chaudronnerie, du 1e'septembre 2025 au 31 août 2026 en contrepartle d'une participation financière de 43,50 9mois pour les frais de fonctionnement s'agissant de locaux permanents ;
5 - De mettre à disposition de I'association « Les Cigognes », le stade Maurice Trélut, à titre gracieux, du 26 au 29 juin 2025 pour l'organisation d'un tournoi international ;
6 - D'accepter la rétrocession de la concession pleine terre située Carré 35 -
Rangée 3 - Emplacement 4 au cimetière Nord, considérant que la concession est vide de tout corps et que la demande émane du titulaire de la concession :Corine GARCIA et d'accepter le remboursement au prorata temporis d'un montant de 193,27 €;
7 - D'accorder ou de renouveler les concessions de cimetières suivantes : CIMETIERE CARRE COLOMBARUIM RANGEE N' DUREE DECISION La Sède 2OJNT s 15 ans 13t10t2025 La Sède 33 15 âns 21t10t2025 La Sède 4 ,l 15 ans 23t10t202s La Sède 29 bis Est 24 15 ans 30t't0t202s La Sède 12 8 o 15 ans 3't t't0t202s La Sède 'tl 15 ans 0411'12025 La Sède ,| ,| 6 30 âns 1711012025 Lâ Sède 1 2 5 30 ans 171',to12025 La Sède 37 2 6 30 ans 03111t2025 La Sède 30 6 30 ans 03t11t2025 La Sède 37 2 4 30 ans 05111t2025 La Sède 17 6 14 30 ans 06t1112025 La Sède 6 3 5 30 ans 1311112025 La Sède 20 2 27t10t2025 La Sède 17 I 6 50 ans 29t10t2025 Nord 43 3 15 ans
39 7 6 15t10t2025
Nord 15 1 16 l5 ans 15t',|0t2025
Nord 16 1 a 15 ans o 14 22t10t2025
Nord 56 l bis 16 15 âns 22t1012025
Nord 30 o 15 ans
Nord 3 15 âns 27t10t2025
Nord 22 3 l5 ans 27t10t2025
Nord Case I Ouest 4 15 ans 27t1012025
Nord 16 't6 15 ans 24nU2025
Nord '14 15 ans 29t10t2025
Nord I 6 15 ans 29t1012025
Nord 46 15 ans 30t10t2025
Nord 2A 1 13 15 ans 04t11t2025
Nord 39 o 15 ans '12t1112025
Nord T 8 't0 15 ans 1211112025
Nord 24 2 15 ans 't2l'1112025
Nord H Ouest '15 ans 13t11t2025
7 I
50 ans
12 1311012025
Nord 15 ans
2011012025
Nord 4 15 ans
2711012025
5
11 Nord 2 5 15 ans 14t11t2025
Nord 2 7 '15 ans '17111t2025
Nord K 12 15 ans 1711',t 12025
Nord A6 2 15 ans 1al1'12025
Nord 11 1 4 15 ans 18t11t2025
Nord Case I Ouest 30 ans 2811012025
Nord 8 13 10t11t2025
Nord 50 4 19 30 ans 12111t2025
30 30 ans 13111t2025
Nord 36 I 1 30 ans 't4l't't t2025
Nord I 2 9 50 ans 't5110t2025
Nord c7 11 50 ans 1511012025
Nord c7 4 13 50 ans 2711012025
Nord 7 50 ans 12t 't 't 1202s
Nord 30 18 50 ans 1711112025
Saint-Jean 5V 5 9 15 ans 13t10t2025
Saint-Jean 1',t v 4 7 15 ans 30t1012025
10 v 5 o 0611112025
8 - D'attribuer les marchés selon la liste ci-jointe :
MARCHÉS PASSÉ S SUR DÉLÉGATION ARTICLËL2122-22 DU CGCT
ldentification du
marché
Désignation du
lot concerné Titulaire Montant € HT
Durée du
marché
Date
commassion
Date
notification
Reprises de
concessions
Lotn"1:Reprise
de concessions
perpetuelles en
état d'abandon et
concessions
non-renouvelées
ETABLISSEMENTS
FONTAN ET FILS
Maximum
annuel de
130 000,00 €
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
delanà
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 1 an
04t07 t202s 181091202s
Lot n'1 :Viandes
de bæuf et veau
frais ou
réfrigérés
CALERO
Montant
maximum
annuel de 300
000,00 € pour
la ville de
Tarbes, et
25 000,00 €
pour le CCAS
de la ville de
Tarbes.
04t07 t2025 1610912025
Lot n'2 : Viandes
de bceuf et veau
frais ou
réfrigérés - Label
rouge ou
équivalent
ETABLISSEMENT
CBS
Montant
maximum
annuel de 300
000,00 € pour
la ville de
Tarbes, et
25 000,00 €
pour le CCAS
de la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
à compter de
la date de
notification du
contrat
jusqu'au
31 décembre
2025,
renouvelable
3 fois 12 mois.
0410712025 1610912025
59
Ouest
7
30 ans
Nord 17
4
c7
Saint-Jean ,5 ens
Fournitures de
viandes fraiches
et charcuteries
pour le
groupement de
commandes
entre la ville de
Tarbes et le
CCAS de la ville
de Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter du 1er
)anvieî 2026,
renouvelable
2 fois 12 mois. Fournitures de
viandes fraiches
et charcuteries
pour le
groupement de
commandes
entre la ville de
Tarbes et le
CCAS de la ville
de Tarbes.
Lot n'8 : Jambon
cuit sans nitrite
et ventrèche
artisanale
SICA
PYRENEENNE
Montant
maximum
annuel de 100
000,00 € pour
la ville de
Tarbes, et
10 000,00 €
pour le CCAS
de la ville de
Tarbes.
accord re
est conclu
pour une
période initiale
à compter de
la date de
notification du
contrat
jusqu'au
31 décembre
2025,
renouvelable
3 fois 12 mois.
04107t2025 16t09t2025
Fourniture de
matériel
scénique de
lumière pour la
ville de Tarbes.
Lot n"1 :
Consommables
de lumière
DCI EVENT
Montant
maximum
annuel de 7
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
0410712025 22109t2025
ON STAGE 31
Montant
maximum
annuel de 7
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de'12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
Lot n'2 :
Projecteurs de
marque ETC
NOVELTY
Montant
maximum
annuel de 30
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
0410712025
ON STAGE 31
Montant
maximum
annuel de 30
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
04107 t2025 22t09t2025
04t0712025 22109t2025
22tO9t2025 Fournitures de
viandes fraiches
et charcuteries
pour le
groupement de
commandes
entre la ville de
Tarbes et le
CCAS de la ville
de Tarbes.
Lot n"3 : Agneau
et mouton frais
ou réfrigérés
sous signe de
qualité
CALERO
Montant
maximum
annuel de'150
000,00 € pour
la ville de
Tarbes, et
10 000,00 €
pour le CCAS
de la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter du 1er
lanvier 2026,
renouvelable
2 fois 12 mois.
16109t2025
ETABLISSEMENT
CBS
Montant
maximum
annuel de 100
000,00 € pour
la ville de
Tarbes, et
20 000,00 €
pour le CCAS
de la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter du 1er
.ianvier 2026,
renouvelable
2 fois 12 mois.
0410712025 1610912025
Lot n"5 : Volaille,
gibier et lapin
frais ou
réfrigérés
LES FILS
D'ESCALIERE
Montant
maximum
annuel de 225
000,00 € pour
la ville de
Tarbes, et
20 000,00 €
pour le CCAS
de la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
à compter de
le dete de
notificâlion du
conlrat
jusqu'au
3'l décembre
2025,
renouvelable
3 fois 12 mois.
04t07 t2025 16t0912025
Lot n'6 :
Charcuteries et
salaisons
ETABLISSEMENT
CBS
Montant
maximum
annuel de 50
000,00 € pour
la ville de
Tarbes, et
5 000,00 € pour
le CCAS de la
ville de Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
à compter de
la date de
notification du
contrat
jusqu'au
31 décembre
2025,
renouvelable
3 fois 12 mois.
04107t2025 1610912025
Lot n"7 : Produits
spécifiques
volailles
Montant
maximum
annuel de 25
000,00 € pour
la ville de
Tarbes, et
3 000,00 € pour
le CCAS de la
ville de Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
à compter de
la date de
notification du
contrat
jusqu'au
31 décembre
2025,
renouvelable
3 fois 12 mois.
04t07 t2025 1610912025
0410712025
Lot n'4 : Viandes
et abats de porc
frais ou
réfrigérés
SYSCO Fourniture de
matériel
scénique de
lumière pour la
ville de Tarbes.
Fourniture de
matériel
scénique de
lumière pour la
ville de Tarbes.
Lot n'3 :
Projecteurs de
marque Prolights
M2A
Montant
maximum
annuel de 8
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
dâte de
notification du
contrat.
renouvelable
3 fois 12 mois.
04107 t2025 22109t2025
NOVELTY
Montant
maximum
annuel de 8
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
0410712025 22t09t2025
Lot n"4 :
Projecteurs
AUDIOTEC
Montant
maximum
annuel de 40
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
0410712025 22t09t2025
NOVELTY
L'accord-cadre
esl conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
2210912025
Lot n'5 :
Accessoires de
projecteurs
AUDIOTEC
Montant
maximum
annuel de 6
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
0410712025 22tO9t2025
Montant
maximum
annuel de 40
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
04t0712025 Fourniture de
matériel
scénique de
lumière pour la
ville de Tarbes.
DCI EVENT
Montant
maximum
annuel de 6
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
esl conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois '12 mois.
04107 t2025 2210912025
Lot n'6 :
Consoles lumière
de marque ETC
NOVELTY
Montant
maximum
annuel de 5
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
22109t2025
ON STAGE 31
Montent
maximum
annuel de 5
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
04t0712025
Lot n'7 :
Consoles théâtre
Montant
maximum
annuel de 40
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
0410712025 2210912025
ON STAGE 31
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de'12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois '12 mois.
0410712025 22t09t202s
04t07t2025
2210912025
NOVELTY
Montant
maximum
annuel de 40
000,00 € pour
la ville de
Tarbes. Fourniture de
matériel
scénique de
lumière pour la
ville de Tarbes.
Lot n'8 :
Accessoires de
consoles
NOVELTY
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
0410712025 2210912025
ON STAGE 31
Montant
maximum
annuel de 25
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
22109t2025
Lot n'9 :
Distribution
électrique
AUDIOTEC
Montant
maximum
annuel de 7
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
04107 t2025 2210912025
ON STAGE 31
Montant
maximum
annuel de 7
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
04t07 t2025 2210912025
Lot n"10 : Câbles
et connectiques DCI EVENT
Montant
maximum
annuel de 7
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
esl conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
o410712025 22t09t2025
Montant
maximum
annuel de 25
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de Ia
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
04107t2025 Fourniture de
matériel
scénique de
lumière pour la
ville de ïarbes.
ON STAGE 31
Montant
maximum
annuel de 7
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
conlrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
04t0712025 2210912025
Lot n'1 1 : Effets
spéciaux de
marque Smoke
Factory
AUDIOTEC
Montant
maximum
annuel de 5
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois '12 mois.
04t0712025 22t0912025
NOVELTY
Montant
maximum
annuel de 5
000,00 € pour
la ville de
Tarbes.
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
04t0712025 2210912025
EGEF SUD-OUEST
Seuil maximum
annuel de
10 000,00 €
pour la ville de
Tarbes.
12 mois à
compter de la
notificalion,
reconductible
3 fois 12 mois
1910912025 0711012025
EGEF SUD-OUEST
Seuil maximum
annuel de
5 000,00 €
pour la ville de
Tarbes.
19109t2025 0711012025
Achat et livraison
de livres et
d'ouvrages
scolaires pour le
groupement de
commandes
entre la ville de
Tarbes et la
Caisse des
écoles de la ville
de Tarbes.
Lot unique SCOP SA SAVOIRS PLUS
Seuil maximum
annuel de
20 000,00 €
pour la ville de
Tarbes et de
3 000,00 € pour
la Caisse des
écoles de la
ville de Tarbes.
1910912025 1011012025
Services de
prévention et de
lutte contre les
nuisibles et
autres espèces
pour la ville de
Tarbes et le
CCAS de la ville
de Tarbes.
Lot n"2 :
Régulation de la
population de
pigeons.
Services de
prévention et de
lutte contre les
nuisibles et
autres espèces
pour la ville de
Tarbes et le
CCAS de la ville
de Tarbes.
Lot n'4 :
Effarouchement
d'étourneaux.
12 mois à
compter de la
notification,
reconductible
3 fois 12 mois.
12 mois à
compter de la
notification,
reconductible
3 fois 12 mois. Fourniture de
légumes de
4ème gamme,
bio et
transformés,
pour la ville de
Tarbes.
Lot unique
ESAT LES
3 SOLEILS
ADAPEI 65
Seuil maximum
annuel de
40 000,00 €
pour la ville de
Tarbes.
Période initiale
de la
notification
jusqu'au
22tO7 t2026,
reconductible
2 fois 12 mois.
19t09t2025 10t10t2025
Mise en
accessibilité
PMR éco|e
élémentaire
ïhéophile -
électricité
générale (relance
marché
234T4003 -
lot n' 5)
Lot unique
EIFFAGE ENERGIE
SYSTEMES SUD
OUEST
52 999,51 € 6 mois 1910912025 0811012025
Régie publicitaire
des éditions,
documents et
supports de
communication,
pour le
groupement de
commande entre
la ville de Tarbes
et le CCAS de la
ville de Tarbes
GROUPE
BUCEREP
Redevance de
60%
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compler de la
date de
notification du
conlrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
19t09t2025 09t10t2025
Acquisition,
livraison,
installation et
reprise de
mobilier de
bureau, de
mobilier de
collectivité et de
mobilier
erqonomique.
Lot n'1 - Mobilier
et accessoires
de bureau et de
réunion
MANUTAN
COLLECTIVITES
Seuil maximum
annuel de
50 000,00 €
pour la ville de
Tarbes.
12 mois à
compter de la
notification,
reconductible
3 fois 12 mois
't9t09t2025 20t1012025
Acquisition,
liwaison,
installation et
reprise de
mobilier de
bureau, de
mobilier de
collectivité et de
mobilier
erqonomique.
Lot n'2 - Mobilier
et accessoires
de collectivité
MANUTAN
COLLECTIVITES
12 mois à
compter de la
notification,
reconductible
3 fois 12 mois
19109t2025 20t1012025
Reprises de
concessions
Lotn'2:
lnhumation des
corps du
dépositoire en
tenain commun
FONTAN Seuil maximum de 5 000,00 € 6 mois 19t09t2025 22t10t2025
Constrcution d'un
préau à l'école
maternelle Henri MAINE BACHES 31 280,00 €
2 semaines,
hors période
de préparation
19t09t2025
Lot unique
Seuil maximum
annuel de
50 000,00 €
pour la ville de
Tarbes.
Lot unique 2311012025 Acquisition de
véhicules
particuliers et
utilitaires neufs et
reprise de
véhicules
Lot n" 'l :
Véhicules
particuliers et
utilitaires
thermiques SNPD
AUTO SELECTION
10 véhicules
par an
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
19t0st2025 2711012025
Lotn'2:
Véhicules
particuliers et
utilitaires
électriques
Lotn'3:
Véhicules
particuliers et
utilitaires
hybrides
AUTO SELECTION
Réalisation d'un
piège à balles au
stand de tir
municipal 25 m
Lot unique COLAS 97 718,08 €
1 mois, hors
période de
préparation
1910912025 03111 120?5
Maintenance
réglementaire
des équipements
de sécurité pour
le groupement de
commandes
entre le ville de
Tarbes et le
CCAS de la ville
de Tarbes
Lot n' '1 :
Maintenance des
installations de
détection
automatique
d'invendie et des
dispositifs
d'alarme
incendie
FAUCHE
Partie unitaire
Maximum
annuel de
80 000,00 €
Partie
forfaitaire:
13 339,95 €
12 mois à
compter de la
notification,
reconductible
3 fois 12 mois
1910912025 o311112025
Lotn"2:
Maintennace des
inslallalions de
désenfumage
naturel
SECURI'S
Partie unitaire
Maximum
annuel de
35 000,00 €
Partie
forfaitaire:
3 985,00 €
Prestations
d'entretien et
d'urgence sur le
réseau d'eaux
pluviales
Lot unique
Groupement:
FRECHOU
(mandataire) / PCT
(co{raitant)
Montant
maximum
annuel de 250
000,00 €
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notification du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
1910912025 1011112025
lmpression des
agendas prestige Lot unique
GROUPE
BUCEREP
Montant
maximum
annuel de 60
000,00 €
L'accord-cadre
est conclu
pour une
période initiale
de 12 mois à
compter de la
date de
notificatlon du
contrat,
renouvelable
3 fois 12 mois.
1910912025 2411012025 Avenue Saint
Exupéry -
aménagement
d'une piste
cyclable et d'îlots
de verdure
ROUTIERE DES
PYRENEES 484 868.20 €
Le délai
d'exécution est
de 4 mois
(1 mois de
préparation du
chantier et
3 mois
d'exécution
des travaux)
19t09t2025 20t10t2025
Lotn"2:
Eclairage public
BOUYGUES
ENERGIES ET
SERVICES
62 372,80 €
Le délai
d'exécution est
de 4 mois
(1 mois de
préparation du
chantier et
3 mois
d'exécution
des travaux)
1910912025
ATOUT VERT 35 248,93 €
Pour la partie
travaux:
le délai
d'exécution est
de 2 mois
(1 mois de
préparation du
chantier et 1
mois
d'exécution
des travaux)
Pour la partie
entretien:le
délai
d'exécution
des
prestations est
de 2 ans
19109t2025 0311112025
AVENANTS PASSES SUR DELEGATION ARTICLE L2122.22 DU CGCT
ldentification du
marché
Désignation du
lot concemé Titulairê
Objet de
I'avenant
Durée du
marché
Date
commissio
n
Date
notification
Restauration de
la structure
métallique de
I'Orangerie du
Jardin Massey
LATU
Augmentation du
montant du
marché de
1 169,00 € HT
1anet10
mois, période
préparatoire
comprise
12t09t2025
Fourniture de
végétaux
Lotn"6:Graines
prairies fleuries CIC
Transfert du
marché conclu
avec Ia
compagnie CIC à
la société
4 ans 12t09t2025
Lot n" '1 ; VRD
1711012025
Lotn'3:
Espaces verts
Lotn"2:
Peintute Fourniture
d'engrais et
gazons et autres
produits pour
l'entretien des
terrains sportifs
et des espaces
verts
ETABLISSEMEN
TS NAU
Lot n' 12 :
Charpente
couverture
ADB BATITOIT
Ajout d'une
référence au
bordereau des
prix unitaires
4 ans 08t1012025
Serre du Parc
Chastelâin -
Restauration &
Réutilisation de
la serre
Lotn"4:
Plâtrerie -
Peinture
LATU ENTREPRISE
Augmentation du
montant du
marché de
556,50 € HT
2 mois et
2 semaines 19t09t2025 1511012025
Maîtrise d'ceuvre
pour la remise en
état de
l'étancheité du
plancher du
parking aréien de
la Halle
Brauhauban et
construction d'un
ombrière
photovoltaique
Lot unique
Groupemenl Pierre
Marsan
(mandataire),
BERNADBEROY,
SETAH et EEC
BIASI
Augmentation du
montant du
marché
de8000,00€HT
1 an et 8 mois 1910912025 16110t2025
Etudes relatives
pour démolition,
réhabilitation du
bâtiment école
des filles Jean
Macé en "espace
famille"
Lot n' '1 :
Reconnaissance
des sols
HYDRO-
GEOTECHNIQUE
SUD-OUEST
Augmentation du
montant du
marché
de2200,00€HT
1 an et 3 mois 19t09t2025 22t10t2025
Lotn'1:
Fourniture de
produits pour la
protection
biologique des
planles
Lotn"3:
Fourniture
d'engrais
minéraux
Loln"5:
Fourniture de
produits
phytosanitaires
Travaux de
grosses
réparations et
divers
aménagements
dans les
bâtiments pour le
compte de la ville
de ïarbes et du
CCAS Maîtrise d'æuvre
pour démolition -
réhabilitation du
bâtiment école
des filles Jean
Macé en "espace
famille"
Lot unique
ATELIER
D'ARCHITECTURE
AIROLDI
Diminution du
montant du
marché
de 21 795,00 €
3 ans 19t0912025 13111 t2025
Fourniture de
produits
d'entretien,
d'hygiène et de
nettoyage pour le
groupement de
commandes
entre le CCAS et
les services de la
ville de Tarbes
Lotn'1:
Fourniture de
petit matériel
d'entretien
HYCOD IS 4 ans 13111t2025
Restauration de
la structure
métallique de
l'Orangerie du
Jardin Massey
Lotn"2:
Charpente -
couverture
ADB BATITOIT Prolongation du délai d'exécution 1 an et 6 mois
Restauration de
la structure
métallique de
l'Orangerie du
Jardin Massey
(relance marché
n" 224T4007 lots
3et4)
LATU Prolongation du délai d'exécution 1 an et 6 mois 13t't 1 t2025
Travaux
d'aménagements
et de réparations
sur le domaine
communal
Lotn'1:VRD S,B,T,P
Ajouter de
nouvelles
prestations dans
le bordereau des
prix unitaires
1 an à
compter du
15t11t2024,
reconductible
3 fois 1 an
18t11t2025
Nombre de conseillers en exercice:
Présents ou représentés à la séance :
L'assemblée prend acte.
La secrétaire de séance,
Jordane JOUANOLOU
POUR EXTR,AIT CONFORME
DE
o
*
Le Maire,
Andrée DOUBRÈRE
*
La présenle délibératioo peut laire Iobjet d un recours contenlieux devant le lribunal adminislrclil de Pau dans un clélai de deux nr;s à compter de sa nolifrcatian ou de sa publicatiôn électonique. Le filbunal admlnistralil peul êtrc saisi par |applicatian infomalique « Télérecours Citoyens » acces§ble p le site intemel WleleleQggLt fiïpglfuw .telerecauÆ.lr/).
Modification de
références au
BPU
1311112025
Lotn'2:
Peinture
43
40
A{u^t@* 4\