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Procès Verbal - PV CM 2024 02 15
Procès Verbal - 2024 02 15 PV
Procès Verbal - PV 15 02 2024
Procès Verbal - PV CM 15 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 15 02 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FEVRIER
2024
À
18H30
Sont_présents
:
Christian
ISOARD,
Jean-Paul
JOUBERT,
Alexis
ISOARD,
Sandrine
ISOARD,
Patricia
ISOARD
Est
excusée
: Aude
POURROY
Démissionnaire
: Nathalie
TRABUC
1
—- Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
27
décembre
2023.
Adoption
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
27
décembre
2023.
2 —
IRVE
—
Convention
de
participation
financière
—
2024-007.
Installation
d'une
borne
électrique
pour
charger
les
véhicules
électriques.
Le
coût
total
est
de
30
000
€,
reste
3
000
€
à
la
charge
de
la
commune
(1h
de
charge
pour
100
km).
Faire
le
dossier
d'une
demande
de
subvention.
Enfouissement
des
lignes
électriques
et
téléphoniques
à
la
Salse
et
installation
de
2
lampadaires.
Demande
d'autorisation
de
passage
sur
les
parcelles
de
Thomas
BONNAFOUX
faite,
accord
donné
par
celui-ci.
3 —- Demande
de
l’association
GUZU
d’une
participation
financière
— 2024-008.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
décide
de
verser
la
somme
de
245
€
à
l'association
GUZU
pour
la
prise
en
charge
d'Elzéard. 4 — Cotisation
à
l’'ANEM
— 2024-0089.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
décide
le
renouvellement
de
la
cotisation
de
la
commune
à
l'ANEM
pour
un
montant
d'environ
100
€.
5 — Adhésions
aux
associations
— 2024-010
et 2024-0135.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
décide
le
renouvellement
des
adhésions,
cotisations
et
subventions
de
la
commune
aux
associations
nommées
ci-après
:
- Association
des
maires
ruraux
: 110
€
- Fondation
du
patrimoine
: 100
€
- Vallée
du
Bès
: 100
€
- Groupement
départemental
de
la
Louveterie
: 100
€
- Ligue
contre
le cancer
: 100
€
- ADIL
: 35
€
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15 FEVRIER
2024
|
Page
1
sur
2 6 — Subventions
pour
les
évènements
— 2024-011.
-
USB
: reporté
à
l'automne
-
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
décide
de
verser
la
somme
de
200
€
à
l'association
l'Alternateur
de
Seyne.
-
Rejette
la
demande
de
subvention
de
l'association
AUDACE
7 -
Logement
haut
presbytère
—
2024-012.
Départ
de
la
commune
de
la famille
Lambert.
Le
logement
sera
libéré
au
1°' avril
2024.
Une
demande
a
été
faite
par
Mademoiselle
Aurélie
Joubert
pour
occuper
ce
logement.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
décide
d'accepter
la
demande
faite
par
celle-ci,
le
montant
du
loyer
a
été
fixé
à
504.78
€
mensuel
à
compter
d'avril
2024.
8
—
Cimetière.
Suite
à
diverses
demandes
d'emplacement,
un
règlement
incluant
une
grille
tarifaire
a
été
établi
pour
tous
les
résidents
de
la
commune
(principaux
et
secondaires).
9 —
Plan
Communal
de
Sauvegarde.
Le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
est
ajourné.
10
—
Energies
Renouvelables.
Energies
Renouvelables
(ENR)
est
ajourné.
11
-
Médiathèque.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
décide
d'abandonner
le
projet
de
la
création
d’une
Médiathèque.
12
—
Eglise.
Des
devis
pour
la
remise
aux
normes
électriques
et
l'installation
de
chauffage
radian
dans
l'église
sont
demandés,
ainsi
que
les
demandes
de
subventions
afférentes.
13
-
Exonération
taxe
foncière
les
logements
bâtis
—
2024-014
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
décide
d’exonérer
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties,
les
constructions
de
logements
neufs
satisfaisant
aux
critères
de
performance
énergétique
et
environnementale
conditionnant
le
bénéfice
de
l'exonération
prévue
au
1 bis
de
l’article
1384
A.
Le
taux
de
l'exonération
est
fixé
à
50%
pour
une
durée
de
5
ans.
La
séance
est
levée
à
20h30.
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15 FEVRIER
2024
Page
2
sur
2