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Procès Verbal - PV 1.06.2018
Document publié le Vendredi 1 juin 2018 par la commune de Saint-Léger-sous-Cholet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 1.06.2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
1 sur 6
C O N S E I L M U N I C I P A L
Séance du 1er juin 2018
O R D R E D U J O U R
1 - Approbation du Procès-verbal de la séance du 20 avril 2018 Page 2
3 - Achat d'un broyeur d'occasion Page 2
4 - Extension du Péri-scolaire : avenant au contrat de maîtrise d'Oeuvre, missions SPS et Contrôle Technique Page 2
2 - Personnel : procédure de Médiation Préalable Ogligatoire (MPO) Page 3
5 - Vieux bourg : convention avec le CAUE Page 3
6 - Voirie : marché d'entretien 2018 Page 4
7 - Téléphonie : remise en concurrence Page 4
8 - Divers : personnel - emplois saisonniers Page 5
9 - Comptes-rendus des commissions Page 5
10 - Calendrier Page 6 2 sur 6
L’an Deux mille dix huit, le premier juin, le Conseil municipal de la Commune de ST LEGER SOUS CHOLET dûment convoqué le vingt cinq mai deux mille dix huit, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Paul OLIVARES, Maire de la Commune.
Membres présents : Jean-Paul OLIVARES, Jean-Pierre JOSELON, Marie-Françoise CEUS, Christian USUREAU, Chantal RIPOCHE, Valérie MORILLON, Jean-Robert TIGNON, Patricia BUTAULT, Dominique COUSIN, Bruno GUEDON, Laurence TISSEROND, Jean-Luc HAMARD, Rachel SCELO, Céline FROGER, Magalie TIGNON, Jean-Louis CILLON, Olivier BACLE,
Membres excusés : Michel LENORMAND (pouvoir donné à Patricia BUTAULT) Claire BIMIER (pouvoir donné à Valérie MORILLON), Pascal DANIEAU, Isabelle ROMBI, Sylvie FORTIN (pouvoir donné à Olivier BACLE)
Secrétaire de séance : Valérie MORILLON
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20/04/2018
APPROUVÉ à l’unanimité.
3 – ACHAT D’UN BROYEUR D’OCCASION
Dossier présenté par Jean-Robert TIGNON
Actuellement, il existe un système de prêt d’un gros broyeur par l’intermédiaire de l’Agglomération du Choletais.
Il n’est cependant pas adapté aux petites tailles d’arbustes (rosiers ...) et il n’est pas disponible continuellement.
Les services techniques auraient donc besoin d’un plus petit appareil, pendant toute la période de taille, afin de broyer systématiquement les coupes sur place, ce qui éviterait de la manipulation.
Le conseil avait budgété la somme de 11 000 € au budget 2018, mais les services techniques en ont trouvé un d’occasion auprès d’un ancien paysagiste, au prix de 3 800 € TTC.
A l’unanimité, le Conseil municipal :
APPROUVE cet achat.
4 – EXTENSION DU PERI-SCOLAIRE
Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre – Missions SPS et Contrôle Technique
Dossier présenté par Jean-Robert TIGNON
4.1 Avenant au contrat de Maîtrise d’œuvre
Un contrat de maîtrise d’œuvre pour l’extension du service périscolaire a été signé avec le cabinet d’architecture INSO de Cholet, pour un montant prévisionnel de 32 230 € H.T.
Il est apparu nécessaire de lui confier également une mission de diagnostic du bâtiment existant.
Sa proposition est de 840 € H.T.
A l’unanimité, le Conseil municipal :
APPROUVE cet avenant.
P R O C E S - V E R B A L D E S E A N C E 3 sur 6
4.2 – Missions Sécurité et Protection de la Santé et Contrôle Technique
Deux missions complémentaires obligatoires doivent être attribuées pour le chantier de l’extension du service périscolaire : coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé des travailleurs (SPS) et Contrôle Technique (CT).
Suite à appel à la concurrence, les propositions suivantes ont été reçues :
Les propositions étant techniquement équivalentes,
A l’unanimité, le Conseil municipal :
RETIENT l’APAVE pour les 2 lots.
2 – PERSONNEL : procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) Dossier présenté par Jean-Paul OLIVARES
Une loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice, prévoit l’expérimentation d’une Médiation Préalable Obligatoire (M.P.O.) sur les recours contentieux formés par les agents publics à l’encontre de certains actes relatifs à leur situation individuelle.
Le Centre Départemental de Gestion du Maine et Loire est volontaire pour tester ce dispositif et demande quelles communes seraient également intéressées.
Il pourrait ainsi être le médiateur entre l’agent et la collectivité. Il limiterait son coût d’intervention à 50 € l’heure de présence auprès de l’une ou l’autre des parties.
A l’unanimité, le Conseil municipal :
SOUHAITE que la Commune rejoigne cette expérimentation.
5 – VIEUX BOURG : convention avec le CAUE
Dossier présenté par Christian USUREAU
La Commune souhaite avancer dans son étude pour l’aménagement du Vieux Bourg, où des problèmes de circulation et de stationnement, notamment, sont récurrents.
Afin de l’aider dans ses premières réflexions, avant de faire appel à un maître d’œuvre, elle peut demander le concours du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) pour une mission « d’accompagnement de la maîtrise d’ouvrage ».
Le coût serait de 4 950 €.
A l’unanimité, le Conseil municipal :
APPROUVE le recours au CAUE pour une étude du vieux bourg.
SPS (€ HT) CT (€ HT)
BLITZ GO (Nantes) 3 159,00 X
SOCOTEC (Angers) 3 874,00 5 180,00
BUREAU VERITAS (Beaucouzé) 3 230,00 6 350,00
APAVE (Cholet) 2 936,25 3 750,00 4 sur 6
6 – VOIRIE : marché d’entretien 2018
Dossier présenté Jean-Robert TIGNON
Comme chaque année, la Commune a fait appel à la concurrence pour un marché d’entretien de la voirie.
Les travaux à réaliser en septembre prochain sont les suivants :
Tranche ferme :
- Allée des bois : nouveaux trottoirs côté rue de la Prairie, réfection des trottoirs côté rue Cesbron-Lavau, bicouche sur la voie. - rue des acacias : réparation d’un flash
Option 1 : trottoirs rue de la Ferronnière
Option 2 : trottoirs allée des Frênes (partie impasse)
Option 3 : collecteur Allée des Bois
Résultat de l’analyse des offres :
La Commission d’Appel d’Offres propose de retenir la proposition d’EUROVIA pour la tranche ferme et les 3 options, pour un montant total TTC de 38 730.91 €.
A l’unanimité, le Conseil municipal :
RETIENT les propositions de la CAO.
7 – TELEPHONIE : remise en concurrence
Dossier présenté par Jean-Paul OLIVARES
Le contrat de téléphonie et accès à Internet de 3 ans, avec LTI TELECOM filiale de SFR, est arrivé à son terme en avril 2018.
Suite à une remise en concurrence, via le courtier Vist and Com du MANS, il est proposé de retenir ORANGE pour un coût mensuel de 632.52 € TTC contre 741.31 € TTC actuellement, soit une économie de 1 300 € par an environ.
L’offre ORANGE permettrait également d’augmenter le débit, notamment en mairie, où la dématérialisation prend de plus en plus d’importance. Les numéros de téléphone et les terminaux resteraient inchangés.
A l’unanimité, le Conseil municipal :
DECIDE l’attribution du contrat de téléphonie/internet à ORANGE par l’intermédiaire du courtier Vist and Com.
PRIX TTC
NOM - ADRESSE Tranche ferme Option 1 Option 2 Option 3 TOTAL
avec TF
+ 3 options
Classement
avec TF
+ 3 options
Bouchet - Vezins hors délai
Courant - Chalonnes-sur-Loire 34 464,86 € 4 701,48 € 5 278,32 € 1 458,59 € 45 903,25 € 2
Eiffage Route Sud Ouest - Loire
Authion (Saint-Mathurin-sur-
Loire)
42 243,82 € 5 707,39 € 6 464,81 € 5 504,94 € 59 920,96 € 5
Charier TP Sud - Chemillé-en-
Anjou (La Tourlandry) 34 499,17 € 4 944,91 € 5 465,33 € 3 052,06 € 47 961,47 € 3
Cholet TP - Cholet 38 836,56 € 4 893,60 € 5 402,64 € 2 220,00 € 51 352,80 € 4
Eurovia Atlantique - Carquefou 27 143,95 € 4 217,02 € 4 885,46 € 2 484,48 € 38 730,91 € 1 5 sur 6
8 - DIVERS
PERSONNEL : recrutement de saisonniers
Tous les ans, 2 postes de saisonniers sont ouverts aux Services Techniques pour pallier les absences des titulaires pendant leurs congés annuels.
Cette année, ces 2 postes seraient répartis entre 8 jeunes, par période de 2 semaines, du 2 juillet au 24 août.
A l’unanimité, le Conseil municipal :
CRÉE ces 2 postes temporaires, du 2 juillet au 24 août 2018.
9 – COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
9.1 – CADRE DE VIE
Eglise : l’entreprise DELESTRE est retenue pour le changement du chauffage et mise en place d’une ventilation : 19 490 €.
Voirie – Sécurité : achat d’un radar pédagogique
Foyer : changement d’une fenêtre.
Sentier pédestre : les 2 passages pour l’entretien par les services de l’Agglomération semblent insuffisants.
Travaux quartier Cesbron-Lavau : la circulation rue de l’étoile à été rouverte.
Salle de la Prairie : les travaux du mur antibruit vont débuter très prochainement. La protection du chantier est en place.
Ramassage des déchets : collecte les lundis, semaine impaires pour les bacs marron et semaines paires pour les bacs jaunes.
9.2 – VIE ASSOCIATIVE / COMMUNICATION
Préparation de la fête communale « ST LEGER EN FETE »
CME :
o Fresque réalisée début mai sur le mur des vestiaires de foot.
Inauguration prévue le 16 juin à 12h00.
o D’autres actions sont en cours :
Sensibilisation sur le handicap
Préparation de la fête des CM
Le problème des déchets
o Rencontre avec les autres Conseils Municipaux de l’Agglomération, avec
une sortie le 30 juin aux « Z’ALLUMÉS » à CHOLET
o Lancement du Conseil Consultatif Intercommunal en septembre prochain.
Réunion des plannings le 31 mai pour répartir les salles l’an prochain entre les différentes associations.
Tour de France : près de 70 bénévoles seront présents + une trentaine d’élus et d’agents. 6 sur 6
9.3 – VIE SOCIALE
- Bilan 2017 par le CSI : 49 naissances à ST-LEGER, avec 32 assistantes maternelles, 1 Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) de 12 places et 18 places en Multi-Accueil, soit 94 agréments. La capacité d’accueil est suffisante.
10 – CALENDRIER
J U I N
Bureau AdC 18h00
Commission Cadre de Vie 20h30
Mardi 5 Commission Intercommunalité 19h45
Vendredi 8 Départ retraite de Cécile RODIGUES au Pôle culturel 18h00
Lundi 11 Commission Vie Sociale 20h00
Commission Vie Associative/Communication 20h30
Commission extra-municipale restaurant scolaire 20h30
Conseil Municipal d'Enfants 10h30
Inauguration de la fresque du CME 12h00
ST LEGER EN FETE
Lundi 18 Conseil AdC 18h30
Lundi 4
Mardi 12
Samedi 16
J U I L L E T
Bureau AdC 18h00
Commission Cadre de Vie 20h30
Fête des CM au Foyer municipal 16h30
Commission Intercommunalité 19h45
Vendredi 6 Conseil municipal 20h00
Lundi 9 TOUR DE FRANCE
Lundi 16 Conseil AdC 18h30
Lundi 2
Mardi 3