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Arrêté - arrete municipal NNP2026 343
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Loireauxence.
Lien du pdf (Arrêté - arrete municipal NNP2026 343)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
x Loireauxence
ARRETÉ MUNICIPAL N° NP2026-343
Relatif à l'interdiction de la circulation rue du De L'Arche entre la RD 752 et la
rue de la Verrie, dans le cadre d’un semi-marathon à Varades
Monsieur le Maire de la commune de LOIREAUXENCE ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1, L. 2212-2 et L. 2213-1 et suivants ;
Vu le Code de la sécurité intérieure ;
Vu le Code de la route ;
Vu le Code de la voirie routière ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre I - Huitième partie « Signalisation temporaire », approuvée par l'arrêté du 6 novembre 1992 modifié ; Vu la demande présentée par M. SOURICE, de l'Athlétic Club de Varades (ACV) ; Vu l'arrêté du maire de Loireauxence, du 13 avril 2026, portant délégation de signature à Madame Marie-Madeleine TAILLANDIER, 5è"e Adjointe ;
Considérant que l'organisation du Run-In Varades nécessite, pour assurer la sécurité des participants et des usagers, d'interdire temporairement la circulation rue de l'Arche, entre la RD 752 et le rond-point de la rue de la Verrie, sur la commune de Loireauxence ;
ARRETE
Article 1 Du samedi 26 septembre 2026 à 17h au dimanche 27 septembre 2026 à 14h00, la circulation sera interdite rue de l'Arche à Varades entre la RD 752 et le rond-point de la rue de la Verrie, dans le cadre du semi-marathon de Varades.
Le dimanche 27 septembre 2026, de 6h00 à 14h00, la circulation sera
également interdite, dans le cadre du semi-marathon, sur les voies suivantes :
- Route des Bas ;
- Chemin de la Grande Prée ;
- Chemin de l'Épinay ;
: Route des Communs ;
- Chemin de la Vallée ;
- Chemin de la Loretterie, itinéraire « La Loire à Vélo » ;
- Chemin du Pont de la Courbe ;
- Rue de la Basse Meilleraie ;
- Rue de la Gare ;
- Rue de la Haute Meilleraie ;
- Voies et abords situés autour du square de la Haute Meilleraie ;
- Chemin des Prés Communs ;
- Rue du Bois Vert.
La circulation sera réservée aux participants, aux organisateurs de l'ACV, aux véhicules de secours ainsi qu'aux personnes autorisées intervenant dans le cadre
de la manifestation sportive.
Article 2 La fourniture de la signalisation temporaire sera effectuée par la commune de Loireauxence.
La pose, la surveillance, la maintenance et la dépose de cette signalisation seront
assurées par les membres de l'Athlétic Club de Varades (ACV). Ceux-ci seront responsables des accidents pouvant résulter d'un défaut ou d'une insuffisance de signalisation, laquelle devra être conforme à la réglementation en vigueur.
LOIARR_NP2026_343_Arrêté de circulation_ACV_RuninVaradesToute infraction au présent arrêté sera constatée par procès-verbal et poursuivie
conformément aux lois et règlements en vigueur.
Le présent arrêté sera affiché en mairie et en tous lieux habituellement réservés à
cet effet.
Monsieur le Maire, Monsieur le Commandant de là brigade de gendarmerie de
LOIREAUXENCE, le service de la police municipale et les services techniques
municipaux sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un exemplaire sera adressé avant le début de la manifestation :
- au pétitionnaire
- à Monsieur le commandant la Brigade de gendarmerie de la commune de
LOIREAUXENCE.
Fait à LOIREAUXENCE,
Le 25 août 2026,
Le Maire
Jean-Paul HUET
LOIARR_NP2026_343_Arrêté de circulation_ACV. RuninVaradesLOIARR_NP2026_343_Arrêté de circulation_ACV_RuninVarades