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Déliberation - liste deliberations 11032024 801237
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 11032024 801237)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Président de séance : Christian DURAND Conseil municipal du 11 mars 2024 Scrétaire de séance : Maxence EINAUDI Salle de la médiathèque, 19h00
VOTE Observations
Approbation du Procès-verbal du 12 février 2024 adopté
DCM2024-034 Pôle culture : Présentation et validation du Projet Culturel Scientifique et Social adopté
DCM2024-035 Nouveaux tarifs relatifs à la location de parcelles - Camping municipal adopté
DCM2024-036 Convention de mise à disposition des bornes d’aspersion de l’ASA d’Aiguebelle Lozerot pour augmenter la DECI de la commune de Chorges adopté
DCM2024-037 Convention d’occupation de la salle saint Paul adopté
DCM2024-038 Achat régularisation de terrain GRISOSTOMI/BERLAND et COMMUNE adopté
DCM2024-039 Approbation de la Modification n°3 du PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) adopté
DCM2024-040 Adoption d’un règlement budgétaire et financier (RBF) adopté
DCM2024-041 RH - Recrutement des agents saisonniers pour la BNPA adopté
DCM2024-042 RH - Création de postes non permanents au camping municipal – saison estivale 2024 adopté
DCM2024-043 RH - Mise à disposition d’un logement pour nécessité absolue de service au gardien du camping municipal adopté
DCM2024-044 RH – Création d’un poste d’ASVP saisonnier adopté
DCM2024-045 RH - Délibération fixant les indemnités des Elus suite la redistribution des délégations de fonction adopté
DCM2024-046 RH - Délibération fixant la majoration des indemnités de fonctions des élus suite à la redistribution des délégations de fonction adopté
DCM2024-047 RH - Convention avec le CDG 05 - Interventions du Service d’aide à l’archivage adopté
DCM2024-048 RH - Convention avec le CDG 05 - Interventions prévention des risques professionnels adopté
Liste des Délibérations