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Conseil Municipal - CM 240729
Document publié le Lundi 29 juillet 2024 par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 240729)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Logement,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
JUILLET
2024
Le
vingt-neuf juillet
deux
mille
vingt-quatre,
dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la salle
de
la
mairie
sous
la présidence
d’Yvan
NOEL.
PRESENTS
:
Claudine
CORNU,
Nathalie
KHEMDOUDI,
Christine
BOUILLOT,
Pascal
VAN
DORSSELAER,
Jean
Luc
MEUNIER,
Aline
ROUSSEAUX,
Denis
RAUX,
Joël
CORPET,
Joëlle
DE
MATTEIS,
Roxane
COLLINET,
Pierre
FLEURY.
ABSENTS : Mathieu
BERNARD
avec
pouvoir
Pascal
VAN
DORSSELAER,
Julien
GAUDET
absent,
Valérie
THEVENOT
absente.
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
Pierre
FLEURY
Yvan
NOËL
rend
hommage
à Nathalie
LEBLANC,
conseillère
municipale
à CHALON
SUR
SAONE
et Vice-Présidente
du
Conseil
Régional
de
Bourgogne-Franche-Comté
décédée
le
12
Juillet
2024.
Yvan
NOEL
accueille
Roxane
COLLINET
qui
remplacera
Valérie
BESSARD
MANDRILLON
au
conseil
municipal.
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
PV
dernière
séance.
Approuvé
à l’unanimité.
DELIBERATION
TARIFS
RESTAURANT
SCOLAIRE
ET
MISE
À
JOUR
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
Une
augmentation
de
10
centimes
est proposée
sur
l’ensemble
des
coûts
de
la cantine.
La
dernière
augmentation
remonte
à l’année
scolaire
2022/2023.
Une
augmentation
de
30
centimes
sera
appliquée
pour
toute
absence
non justifiée.
29
juillet
2024
fé Aline
ROUSSEAUX
fait remarquer
que
l’augmentation
de
0,30
euros
serait
appliquée
non
pas
parce
que
ce
sont
toujours
les
mêmes
qui
sont
absents
mais
parce
que
les
repas
sont
vendus
à perte.
Après
un
vote,
le
Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
fixer
les
tarifs
du
repas
à 5,60
€
(3,30
€ partie
repas
et 2,30
€ partie
garde),
à 2,80
€ pour
le troisième
enfant,
à 2,30
€ par
garde
sans
repas
(allergie
alimentaire),
à 5,60
€ pour
le menu
de
Noël
et le pique-nique
et à
3,30
€ tout
repas
commandé
et non
consommé
(non
facturé
si certificat
médical
fourni)
DELIBERATION
TARIFS
GARDERIE
PERISCOLAIRE
ET
MISE
À
JOUR
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
ET
DE
LA
FICHE
DE
RENSEIGNEMENT
Une
augmentation
de
dix
centimes
d’euros
est
décidée
par
le bureau.
Le
forfait
du
matin
passerait
de
2,30
€ à 2,40
€,
le forfait
du
soir
avec
goûter
passerait
de
2,60
€ à 2,70
€ pour
la première
heure
et de
2,10
€
à 2,20
€
au-delà
de
la première
heure.
La
hausse
est due à
l’ajustement
du
personnel
de
la garderie
: une
personne
en
plus.
Cette
augmentation
prendra
effet
à partir
du
ler
septembre
2024.
Plus
tard
il est prévu
d’aménager
deux
espaces
dans
la garderie
en
fonction
des
âges
avec
chacun
un
personnel
dédié.
Il est décidé
de
modifier
la fiche
de
renseignement,
en
cas
de
désistement
des
parents
pour
venir
récupérer
les
enfants
et pour
couvrir
la mairie
en
cas
de
problème.
La
personne
chargée
de
venir
récupérer
les
enfants
à la garderie
devra
être
majeure.
Voté
à l’unanimité.
DELIBERATION
SYDESL
ECLAIRAGE
PUBLIC
EXERCICE
2024
Afin
de
poursuivre
le remplacement
des
candélabres
existants
par
des
candélabres
en
LED
de
2023
et après
acceptation
d’une
subvention
globale
par
le fonds
vert
du
SYDESL,
il est
proposé
de
poursuivre
les
travaux
sur
2024
et au-delà
après
délibération
du
conseil
et afin
de
faire
baisser
les
factures
en
conséquence.
Le
montant
des
travaux
s’élève
à 70
000
€,
après
la prise
en
charge
par
le fonds
vert,
le reste
à
charge
pour
la commune
est de
26181,60
€.
Voté
à l’unanimité.
DELIBERATION
REMPLACEMENT
D’UNE
ELUE
SUITE
DEMISSION
Suite
à la validation
de
la démission
de
Valérie
BESSARD
MANDRILLON,
Claudine
CORNU
se propose
pour
la remplacer
en
conseiller
plus
au
bureau.
Voté
à l’unanimité.
Cette
décision
est
encadrée
par
le code
L270
du
code
électoral.
DELIBERATION
ANNULE
ET
REMPLACE
TARIFS
LOCATIONS
SALLES
2025
Lors
de
la précédente
délibération,
les tarifs
été et hiver
n'étaient
pas
marqués
dans
le règlement.
Il est proposé
de faire
cette
mise
à jour.
Voté
à l'unanimité.
POINT
TRAVAUX
RENOVATION
ECOLE
29 juillet 2024 Pascal
VAN
DORSSELAER
explique
que
les
travaux
de
la classe
de
CMI
- CM2
ont
débuté
ainsi
que
dans
la salle
informatique.
La
classe
est transférée
dans
la salle
de
musique,
elle
reviendra
dans
sa salle
respective
une
fois
les travaux
achevés
fin novembre
voir
mi-décembre.
Il ne
restera
alors
plus
qu’une
salle
à finaliser.
Les
travaux
de
la façade
du
bâtiment
A
sont
prévus
pour
octobre.
Une
paroi
double
sera
posée
dans
les toilettes
de
l’école
maternelle
afin
de
séparer
les
filles
des
garçons.
Les
travaux
du
bâtiment
D
sont
terminés.
Le
projet
de
l’école
devrait
être
fini pour
la mi-décembre.
L’assurance
pour
la garantie
décennale
(maîtrise
d’ouvrage)
des
travaux
a été
validée
pour
l’ensemble
des
prestataires
pour
ne
pas
prendre
de
retard
en
cas
de
réclamation.
Le
coût
de
cette
assurance
s’élève
à 26000
€,
elle
est proportionnelle
au
montant
des
travaux
et nous
protège
et nous
défend
du
point
de
vue juridique
en
cas
de
litige
avec
les
prestataires.
Les
travaux
de
la garderie
ont
bien
avancé.
Pascal
VAN
DORSSELAER
nous
invite
à venir
au
moins
une
fois
assister
à une
réunion
de
chantier
les
lundis
à 9h15.
Valérie
BESSARD
MANDRILLON
faisant
partie
du
projet
école
et étant
démissionnaire,
Yvan
NOEL
demande
si un
ou
une
conseillère
peut
la remplacer.
Claudine
CORNU
est désignée
membre
de
projet.
POINT
FORET
COMMUNALE
Intervention
de
Joël
CORPET
Les
affouages
sont
chiffrés,
les
factures
validées
et vérifiées.
Joël
CORPET
a demandé
à l'ONF
concernant
la plantation
de
peupliers
le remplacement
d’arbres.
Il y
a un
an,
il manquait
trois
ou
quatre
arbres,
mais
avec
la sécheresse
de
l’an passé
il en
manque
énormément
donc
il serait judicieux
de
replanter
les manquants.
Joël
CORPET
est
en
attente
de
la réponse
de
l'ONF.
Les
inscriptions
pour
les
affouages
2024-2025
sont
parues
sur
le bulletin
et sont
en
cours,
il y
a déjà
des
inscrits.
En
mars
2025
une
plantation
de
liquidambar
est prévue
pour
remplacer
les peupliers
vendus
l’an
dernier
et qui
étaient
plantés
sur une
parcelle
écologique
subventionnée
à 80%.
POINT
RD
678
Pierre
FLEURY
et Jean-Luc
MEUNIER
ont
rencontré
Madame
LIMARE
du
CAUE
71.
Madame
LIMARE a fait
la traversée
de
la RD678
de
la boulangerie
jusqu’au
parking
poids
lourds
et a fait des
photos
afin
de
proposer
un
projet.
Elle
doit
reprendre
rendez-vous
avec
nous
afin
de
nous
exposer
celui-ci.
POINT
ENTREPRISE
DE
NETTOYAGE
ECOLE
Suite
à
un
marché
entre
deux
prestataires,
SOTRANET
et
ECLAT
2000,
SOTRANET
a été
retenue
en
essai jusqu’en
fin
d’année
scolaire.
L'entreprise
ECLAT
2000
avait
été
écartée
car
le contrat
proposé
courait
sur
3
ans.
Mais
suite
à des
prestations
insatisfaisantes
et à l’absence
d’un
suivi
sérieux
de
la part
des
responsables
de
SOTRANET,
leur
contrat
n’a
pas
été
reconduit.
29
juillet
2024 Yvan
NOEL
prendra
contact
avec
ECLAT
2000
afin
de
valider
un
contrat
sur
3
ans
mais
avec
une
prestation
complémentaire.
Indépendamment
du
contrat
initial,
il leur
sera
demandé
un
nettoyage
après
travaux
pour
la dernière
semaine
du
mois
d’août
de
la garderie
et de
toutes
les
classes. INFORMATIONS
DIVERSES
:
-
Mise
à jour
des
annexes
du
PLUI :
Une
délibération
est
à prendre
pour
un
permis
de
démolir.
Avant
il n’y
avait
pas
de
demande
d’autorisation
de
démolition,
désormais
il y
a obligation
de
faire
une
demande
de
permis
de
démolition
en
mairie.
Voté
à l’unanimité.
-
Demande
de
remise
de
location
de
salle
CROIX
ROUGE :
La
CROIX
ROUGE
a fait une
demande
de
location
de
la salle
des
fêtes
pour
des
remises
de
médailles
le 23
novembre
2024
et souhaiterait
bénéficier
du
tarif « habitants
d'OSLON
»
soit
415
€.
Ne
pouvant
déroger
à une
décision
du
conseil
municipal
sur
les tarifs
de
location
de
la salle
des
fêtes
et la Croix
rouge
ne
faisant
pas
partie
des
associations
de
la commune,
Yvan
NOEL
propose
de
façon
exceptionnelle
la facturation
de
la salle
au
tarif normal
soit
670
€ et de
verser
une
subvention
exceptionnelle
à la CROIX
ROUGE
en
compensation.
-
Stérilisation
des
chats
:
Suite
à des
portées
de
chats
dans
la grange
de
la commune
et ne
connaissant
pas
le
propriétaire
de
la femelle
qui
attend
à nouveau
des
chatons,
Yvan
NOEL
a décidé
de
faire
prendre
en
charge
l’avortement
et la stérilisation
de
la chatte
enceinte
par
la Mairie
pour
un
montant
à hauteur
de
176
€ environ.
QUESTIONS
DIVERSES
Yvan
NOEL
a décidé
de
laisser les lumières
bleu
blanc
rouge
sur la façade
de
la Mairie
le temps
des
jeux
olympiques.
Suite
à la
démission
de
Valérie
BESSARD
MANDRILLON,
il faut
nommer
un
conseiller
ou
une
conseillère
pour
l’Entente
Cimetière
Eglise.
Claudine
CORNU
se propose
de la remplacer.
Un
container
de
6 mètres
par
3 mètres
et divisé
en
deux
parties
sera
placé
vers
la Maison
des
Associations
et sera partagé
entre
la chasse
et Ambiance
et Loisir.
Prochaine
séance
le 30
septembre
2024
à
19
heures
Fin
de
la
séance
20
eures
55
minutes
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance 7
Î
/
29 juillet
2024
Yvan
NOE